PORTS DE TOULON - LA SEYNE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 99894554700011

• Accord aménagement temps de travail (T08326060512)
  Début : 26/09/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PORTS DE TOULON - LA SEYNE

• Accord Compte Epargne Temps (T08326060513)
  Début : 26/09/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PORTS DE TOULON - LA SEYNE

• Accord télétravail (T08326060514)
  Début : 26/09/2026 Fin : 01/01/2999
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• Accord Absences Maladie ATMP (T08326060515)
  Début : 26/09/2026 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'astreinte sûreté/sécurité (T08326060173)
  Début : 05/06/2026 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'astreinte pour maintenance électrique (T08326060174)
  Début : 05/06/2026 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au supplément familial (T08326060165)
  Début : 05/06/2026 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A LA PRIME DE NETTOYAGE (T08326060166)
  Début : 05/06/2026 Fin : 01/01/2999
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• Accord Prévoyance (T08326060516)
  Début : 26/09/2026 Fin : 31/12/2027
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