REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 05980406200053

• Accord poly-compétence NEOMMA (A01318010775)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS

• Accord d'entreprise relatif à la prime qualité technique DMR (A01318010438)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS

• Accord sur la constitution du groupe RTM (A01318010439)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS

• Avenant n°2 à l'accor d'entreprise du 04 décembre 2014 ayant pour objet la garantie collective remboursement complémentaire des frais de santé (A01318010436)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS

• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018-2019 (A01318010437)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord de méthode NEOMMA (A01318010435)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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