ROUSSEY

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 65288063400017

• Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée du 19 janvier 2026 (T01026061116)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ROUSSEY

• Accord sur les primes de petits et grands déplacements, les primes de chantier, l'indemnisation des repas, les médailles, la prime d'ancienneté et la prime de 13ème mois (T01021001363)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ROUSSEY

• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T01018000148)
  Début : 20/07/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ROUSSEY

• ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE REBOND (T01026061146)
  Début : 01/04/2026 Fin : 29/03/2028
  Accord d'entreprise ROUSSEY

• Avenant à l'accord relatif à la promotion de la qualité de vie au travail et la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (T01023002369)
  Début : 01/03/2023 Fin : 28/02/2026
  Accord d'entreprise ROUSSEY

• Avenant relatif au forfait mobilités durables et aux frais de transport domicile-lieu de travail des salariés à l'accord sur la promotion de la qualité de vie au travail et la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (T01023002370)
  Début : 01/03/2023 Fin : 28/02/2026
  Accord d'entreprise ROUSSEY

• Accord relatif à la promotion de la qualité de vie au travail et la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (T01022001855)
  Début : 01/03/2022 Fin : 28/02/2026
  Accord d'entreprise ROUSSEY

• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - PROCES VERBAL D'ACCORD 2024 (T01024060337)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise ROUSSEY

• Avenant à l'accord portant sur la mise en place de l'activité partielle de longue durée (T01023060104)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise ROUSSEY

• Accord NAO (T01023002368)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise ROUSSEY

• Accord portant sur la mise en place de l'activité partielle de longue durée (T01022002231)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise ROUSSEY

• AVENANT A L'ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (T01021001722)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise ROUSSEY

• PROTOCOLE D'ACCORD PRE-ELECTORAL CSE (T01018000179)
  Début : 15/10/2018 Fin : 15/10/2022
  Accord d'entreprise ROUSSEY

• ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE (T01021001537)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise ROUSSEY

• Négociation annuelle obligatoire (Rémunération, temps de travail, partage de la valeur ajoutée) (T01021001376)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise ROUSSEY

• Négociation annuelle obligatoire (rémunération, temps de travail, partage de la valeur ajoutée) - Procès-verbal d'accord 2020 (T01021001362)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise ROUSSEY

• Accord NAO (rémunération, temps de travail, partage de la valeur ajoutée) (T01021001336)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise ROUSSEY

• PV D'ACCORD NAO 2018 (T01018000181)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
  Accord d'entreprise ROUSSEY