KEOS METZ MARLY BY AUTOSPHERE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 35326655400024

• Accord d'entreprise sur la mise en place d'un Compte Epargne Temps (T05725062439)
  Début : 01/06/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif au partage de la valeur en cas d'augmentation exceptionnelle du bénéfice net fiscal (T05724061259)
  Début : 16/07/2024 Fin : 01/01/2999
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• accord collectif d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires 2025 (T05725062145)
  Début : 08/04/2025 Fin : 07/04/2029
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• accord portant sur égalité entre les hommes et les femmes (T05725062146)
  Début : 08/04/2025 Fin : 07/04/2029
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• accord collectif d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires 2025 (T05725062147)
  Début : 08/04/2025 Fin : 07/04/2026
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• accord portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T05721004408)
  Début : 19/03/2021 Fin : 18/03/2025
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• Accord collectif d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires 2021 (T05721004407)
  Début : 19/03/2021 Fin : 17/03/2025
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• accord d'adaptation des règles de la négociation collective obligatoire (T05720003741)
  Début : 20/10/2020 Fin : 19/10/2024
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• Accord collectif d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires (T05723007385)
  Début : 21/03/2023 Fin : 08/03/2024
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• Accord collectif d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires 2022 (T05722005655)
  Début : 05/02/2022 Fin : 04/02/2023
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE (T05722006404)
  Début : 12/07/2022 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DETERMINATION DU NOMBRE ET DU PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS (T05722006406)
  Début : 12/07/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord collectif d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires 2021 (T05721004389)
  Début : 17/03/2021 Fin : 16/03/2022
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• ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (A05718004504)
  Début : 19/02/2018 Fin : 18/02/2022
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (T05719001972)
  Début : 19/06/2019 Fin : 18/06/2020
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