SESAME AUTISME LANGUEDOC
Informations juridiques
| Société | SESAME AUTISME LANGUEDOC |
| Siren | 405329632 |
| Siret | |
| Siège social | |
| Adresse | LA PRADELLE 30125 SAUMANE |
| Code APE | 8899B |
| IDCC | 413 Travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI) |
| Secteur | Action sociale sans hébergement nca |
Accords d'entreprise
Etablissement : 40532963200088
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Accord collectif d’entreprise relatif à l’organisation et à la rémunération du temps de travail au sein de l’Association SESAME AUTISME LANGUEDOC-ROUSSILLON (T03020002617)
Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise SESAME AUTISME LANGUEDOC -
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES NOUVELLES INSTANCES REPRÉSENTATIVES DU PERSONNEL AU SEIN DE SESAME AUTISME LANGUEDOC ROUSSILLON (T03018000367)
Début : 14/09/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise SESAME AUTISME LANGUEDOC -
AVENANT DE REVISION A L’ACCORD DU 31 AOUT 2018 RELATIF A LA MISE EN PLACE DES NOUVELLES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL AU SEIN DE SESAME AUTISME OCCITANIE EST (T03022004544)
Début : 25/10/2022 Fin : 25/10/2026
Accord d'entreprise SESAME AUTISME LANGUEDOC -
Accord après réunion préparatoire fixant les modalités de déroulement des négociations périodiques obligatoires et précisant les documents remis aux délégués syndicaux - négociation annuelle (T03023004707)
Début : 04/11/2022 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise SESAME AUTISME LANGUEDOC -
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'APPLICATION D'ACCORDS COLLECTIFS ANTERIEURS (T03020002616)
Début : 08/07/2020 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise SESAME AUTISME LANGUEDOC
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