SESAME AUTISME LANGUEDOC

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 40532963200088

• Accord collectif d’entreprise relatif à l’organisation et à la rémunération du temps de travail au sein de l’Association SESAME AUTISME LANGUEDOC-ROUSSILLON (T03020002617)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SESAME AUTISME LANGUEDOC

• UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES NOUVELLES INSTANCES REPRÉSENTATIVES DU PERSONNEL AU SEIN DE SESAME AUTISME LANGUEDOC ROUSSILLON (T03018000367)
  Début : 14/09/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SESAME AUTISME LANGUEDOC

• AVENANT DE REVISION A L’ACCORD DU 31 AOUT 2018 RELATIF A LA MISE EN PLACE DES NOUVELLES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL AU SEIN DE SESAME AUTISME OCCITANIE EST (T03022004544)
  Début : 25/10/2022 Fin : 25/10/2026
  Accord d'entreprise SESAME AUTISME LANGUEDOC

• Accord après réunion préparatoire fixant les modalités de déroulement des négociations périodiques obligatoires et précisant les documents remis aux délégués syndicaux - négociation annuelle (T03023004707)
  Début : 04/11/2022 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise SESAME AUTISME LANGUEDOC

• UN ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'APPLICATION D'ACCORDS COLLECTIFS ANTERIEURS (T03020002616)
  Début : 08/07/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise SESAME AUTISME LANGUEDOC