SODI

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 33120439600211

• Avenant n°5 à l'accord d'aménagement du temps de travail du personnel non cadre du 7 aout 2009 (T01322016176)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SODI

• Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2022 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise société SODI (T01322013757)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SODI

• Accord relatif à l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires (T01321013074)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SODI

• Avenant n°4 à l'accord d'aménagement du temps de travail du personnel non cadre du 7 août 2009 de la société SODI (T01321012470)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SODI

• Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2021 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise - Société SODI (T01321010486)
  Début : 11/02/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SODI

• Accord sur la périodicité des entretiens professionnels - Société SODI (T01320009610)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SODI

• Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les homme et la qualité de vie au travail (T01320008230)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SODI

• Accord d'entreprise relatif à l'adaptation des règles de négociation - Société SODI (T01320008233)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SODI

• Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2020 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise - Société SODI (T01320006802)
  Début : 06/02/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SODI

• Avenant n°1 a l'accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique de la Société SODI (T01319005690)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SODI

• Accord de fonctionnement et de mise en place du CSE (T01319005519)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SODI

• Accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique de la société SODI (T01319005529)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SODI

• Protocole d'accord portant sur la NAO 2019 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise - Société SODI (T01319003630)
  Début : 19/02/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SODI

• Accord relatif au temps partiel annualisé (T01322016423)
  Début : 29/11/2022 Fin : 28/11/2025
  Accord d'entreprise SODI

• Accord relatif à l'aménagement des fins de carrière (T01322016420)
  Début : 29/11/2022 Fin : 28/11/2025
  Accord d'entreprise SODI

• Accord sur l'aménagement des fins de carrière pour les collaborateurs (T01319006296)
  Début : 29/11/2019 Fin : 28/11/2022
  Accord d'entreprise SODI

• Accord relatif au temps partiel annualisé (T01319006306)
  Début : 29/11/2019 Fin : 28/11/2022
  Accord d'entreprise SODI

• Accord d'entreprise relatif à l'aménagement des congés payés, du compte épargne temps et des repos compensateurs de remplacement (T01320007272)
  Début : 31/03/2020 Fin : 31/08/2020
  Accord d'entreprise SODI