Accords d'entreprise : Collecte et traitement des eaux usées

ABEILLE VIDANGE 87

Accord d'entreprise ABEILLE VIDANGE 87 31/12/2021
Accord relatif à l'augmentation du contingent annuel heures supplémentaires
ACCORD

ALSACE CURAGE DEMANTELEMENT DEGAZAGE

Accord d'entreprise ALSACE CURAGE DEMANTELEMENT DEGAZAGE 14/06/2022
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail la fixation du contingent d'heures supplémentaires et indémnités de petits déplacements
ACCORD

AP17 DEBOUCHAGE

Accord d'entreprise AP17 DEBOUCHAGE 01/03/2022
Accord collectif sur l'augmentation du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

ASSAINISSEMENT

Accord d'entreprise ASSAINISSEMENT 19/01/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL, AU COMPTE EPARGNE TEMPS, A LA REMUNERATION, AU TELETRAVAIL ET AU TICKET RESTAURANT
ACCORD

ASSISTANCE ET TRAVAUX POUR L'INDUSTRIE

Accord d'entreprise ASSISTANCE ET TRAVAUX POUR L'INDUSTRIE 21/02/2019
ACCORD INSTAURANT LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

ASSISTANCE ET TRAVAUX POUR L'INDUSTRIE ET LES COLLECTIVITES

Accord d'entreprise ASSISTANCE ET TRAVAUX POUR L'INDUSTRIE ET LES COLLECTIVITES 27/08/2020
accord collectif de complement du régime d'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE ET TRAVAUX POUR L'INDUSTRIE ET LES COLLECTIVITES 27/08/2020
Accord collectif de complément du régime d'astreinte en vigueur au sein de la société ATIC
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE ET TRAVAUX POUR L'INDUSTRIE ET LES COLLECTIVITES 27/08/2020
ACORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE ET TRAVAUX POUR L'INDUSTRIE ET LES COLLECTIVITES 10/03/2023
ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE ET TRAVAUX POUR L'INDUSTRIE ET LES COLLECTIVITES 31/05/2023
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023 PORTANT SUR LES SALAIRES ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

ASSISTEAUX ASSISTANCE TECHNIQUE TOTALE DE TOUS TRAITEMENTD D'EAUX

Accord d'entreprise ASSISTEAUX ASSISTANCE TECHNIQUE TOTALE DE TOUS TRAITEMENTD D'EAUX 28/10/2020
Accord d'entreprise Activité Partielle Longue Durée
ACCORD

ASTEO

Accord d'entreprise ASTEO 18/11/2020
Accord sur le Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise ASTEO 18/11/2020
Accord d'entreprise du 18 novembre 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASTEO 18/11/2020
Accord sur la Durée journalière de travail en cas de travaux urgents pendant l'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise ASTEO 18/11/2020
Accord sur le Paiement des heures de récupération au 31.12.2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASTEO 09/03/2021
Accord relatif à l'annualisation du temps de travail et à la prime de remplacement des salariés 2.7 renfort 5.8
ACCORD

Accord d'entreprise ASTEO 05/05/2021
Protocole accord NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASTEO 07/09/2021
Accord sur le Temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASTEO 22/06/2021
Avenant à l'accord d'entreprise du 18 Novembre 2020
AVENANT

Accord d'entreprise ASTEO 25/04/2022
Protocole d’Accord N.A.O 2022
ACCORD

ATIC

Accord d'entreprise ATIC 15/02/2022
NAO 2022 OUVRIERS ET EMPLOYES
ACCORD

AZUREA SERVICES

Accord d'entreprise AZUREA SERVICES 08/09/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT-JOURS
ACCORD

BACHELET BONNEFOND

Accord d'entreprise BACHELET BONNEFOND 07/03/2019
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2019 Bachelet Bonnefond
ACCORD

BACHELET-BONNEFOND

Accord d'entreprise BACHELET-BONNEFOND 20/03/2018
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BACHELET-BONNEFOND 12/06/2018
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail de la société Bachelet Bonnefond
ACCORD

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