Accords d'entreprise : Collecte et traitement des eaux usées

Accord d'entreprise ABEILLE VIDANGE 87 31/12/2021
Accord relatif à l'augmentation du contingent annuel heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACE CURAGE DEMANTELEMENT DEGAZAGE 14/06/2022
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail la fixation du contingent d'heures supplémentaires et indémnités de petits déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACE CURAGE DEMANTELEMENT DEGAZAGE 12/06/2024
AVENANT À L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 14 JUIN 2022 SUR L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET LA FIXATION DU CONTINGENT D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ ACDG
AVENANT

Accord d'entreprise ALTO ASSAINISSEMENT 04/07/2024
UN ACCORD DE FORFAIT JOURS ALTO ASSAINISSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise ANC SAV 05/12/2025
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail et l'augmentation du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise AOSTE VIDANGE SARL 07/03/2025
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE MAXIMALE DE TRAVAIL EFFECTIF QUOTIDIENNE/HEBDOMADAIRE ET AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise AP17 DEBOUCHAGE 01/03/2022
Accord collectif sur l'augmentation du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise AP17 DEBOUCHAGE 07/06/2022
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU LE 1ER MARS 2022 RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
AVENANT

Accord d'entreprise AQUADEP 01/09/2022
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’ORGANISATION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL & LES PETITS ET GRANDS DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSAI'NI'SERVICES 16/12/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’ACCOMPLISSEMENT D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES ET AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSAI'NI'SERVICES 21/02/2024
Amenagement temps travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSAINISSEMENT 19/01/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL, AU COMPTE EPARGNE TEMPS, A LA REMUNERATION, AU TELETRAVAIL ET AU TICKET RESTAURANT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE ET TRAVAUX POUR L'INDUSTRIE 21/02/2019
ACCORD INSTAURANT LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE ET TRAVAUX POUR L'INDUSTRIE ET LES COLLECTIVITES 27/08/2020
accord collectif de complement du régime d'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE ET TRAVAUX POUR L'INDUSTRIE ET LES COLLECTIVITES 27/08/2020
Accord collectif de complément du régime d'astreinte en vigueur au sein de la société ATIC
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE ET TRAVAUX POUR L'INDUSTRIE ET LES COLLECTIVITES 27/08/2020
ACORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE ET TRAVAUX POUR L'INDUSTRIE ET LES COLLECTIVITES 10/03/2023
ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE ET TRAVAUX POUR L'INDUSTRIE ET LES COLLECTIVITES 31/05/2023
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023 PORTANT SUR LES SALAIRES ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE ET TRAVAUX POUR L'INDUSTRIE ET LES COLLECTIVITES 03/05/2024
Négociations Annuelles Obligatoires ATIC 2024 portant sur les salaires et les conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE ET TRAVAUX POUR L'INDUSTRIE ET LES COLLECTIVITES 28/04/2025
Accord d'entreprise sur le partage de la valeur (PPV)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE ET TRAVAUX POUR L'INDUSTRIE ET LES COLLECTIVITES 29/04/2025
Procés verbal des Négociations Annuelles Obligatoires 2025 portant sur les salaires et les conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTEAUX ASSISTANCE TECHNIQUE TOTALE DE TOUS TRAITEMENTD D'EAUX 28/10/2020
Accord d'entreprise Activité Partielle Longue Durée
ACCORD

Accord d'entreprise ASTEO 18/11/2020
Accord sur le Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise ASTEO 18/11/2020
Accord d'entreprise du 18 novembre 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASTEO 18/11/2020
Accord sur la Durée journalière de travail en cas de travaux urgents pendant l'astreinte
ACCORD