Accords d'entreprise : Collecte et traitement des eaux usées

Accord d'entreprise ASTEO 18/11/2020
Accord sur le Paiement des heures de récupération au 31.12.2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASTEO 09/03/2021
Accord relatif à l'annualisation du temps de travail et à la prime de remplacement des salariés 2.7 renfort 5.8
ACCORD

Accord d'entreprise ASTEO 05/05/2021
Protocole accord NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASTEO 07/09/2021
Accord sur le Temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASTEO 22/06/2021
Avenant à l'accord d'entreprise du 18 Novembre 2020
AVENANT

Accord d'entreprise ASTEO 25/04/2022
Protocole d’Accord N.A.O 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASTEO 02/06/2022
Avenant 2 à I’Accord d’Entreprise du 18 Novembre 2020
AVENANT

Accord d'entreprise ASTEO 23/01/2023
Protocole accord NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASTEO 08/03/2024
Protocole Accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASTEO 13/06/2024
Accord relatif au recours au vote électronique pour les élections professionnelles 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASTEO 13/06/2024
Accord sur le nombre d'établissements distincts dans le cadre des élections professionnelles 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASTEO 17/03/2025
Protocole Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ATIC 15/02/2022
NAO 2022 OUVRIERS ET EMPLOYES
ACCORD

Accord d'entreprise AZUREA SERVICES 08/09/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT-JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise BACHELET BONNEFOND 07/03/2019
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2019 Bachelet Bonnefond
ACCORD

Accord d'entreprise BACHELET-BONNEFOND 20/03/2018
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BACHELET-BONNEFOND 12/06/2018
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail de la société Bachelet Bonnefond
ACCORD

Accord d'entreprise BACHELET-BONNEFOND 11/04/2019
Accord sur l'égalité Professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie professionnelle de la société BACHELET BONNEFOND
ACCORD

Accord d'entreprise BACHELET-BONNEFOND 05/03/2020
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BACHELET-BONNEFOND 02/03/2021
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL DE LA SOCIETE BACHELET BONNEFOND ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise BACHELET-BONNEFOND 22/03/2021
ACCORD SUR LA PERIODICITE DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise BACHELET-BONNEFOND 02/03/2021
AcACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 BACHELET BONNEFOND
ACCORD

Accord d'entreprise BACHELET-BONNEFOND 23/02/2022
ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 BACHELET BONNEFOND
ACCORD

Accord d'entreprise BACHELET-BONNEFOND 18/05/2022
ACCORD D’ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL DE LA SOCIÉTÉ BACHELET BONNEFOND ANNÉE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BACHELET-BONNEFOND 11/01/2023
Accord collectif autorisant le vote électronique dans l'entreprise Bachelet Bonnefond
ACCORD