Accords d'entreprise : Collecte et traitement des eaux usées

Accord d'entreprise ENTREPRISE ASSAINISSEMENT VOIERIE 13/06/2025
ACCORD EN FAVEUR DE L’ÉGALITÉ PRO. ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2025, 2026 ET2027 DE LA SOCIÉTÉ EAV
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE ASSAINISSEMENT VOIERIE 06/03/2026
ACCORD D’ENTREPRISE FAISANT SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 DE LA SOCIETE EAV
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE GUY CHALLANCIN 02/05/2019
Accord de substitution à la suite de la reprise des actifs de la société TDLC
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE GUY CHALLANCIN 30/12/2019
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE, L ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, L INSERTION DES TRAVAILLEURS HANDICAPES ET L EGALITE DE TRAITEMENT ENTRE LES HOMMES ET LES FFEMMES CHALLANCIN ETABLISSEMENT FEP
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE GUY CHALLANCIN 21/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE CONCERNANT LES ANCIENS REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE LA SOCIETE GUESNEAU SERVICES PROPRETE
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE GUY CHALLANCIN 26/12/2019
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE,L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, L'INSERTION DES TRAVAILLEURS HANDICAPES ET L'EGALITE DE TRAITEMENT ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE GUY CHALLANCIN 28/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE GUY CHALLANCIN 27/12/2019
AVENANT INDIVISIBLE A L ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU REGIME COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE CHALLANCIN ETABLISSEMENT SAMERA 2
AVENANT

Accord d'entreprise ENTREPRISE GUY CHALLANCIN 30/12/2019
AVENANT INDIVISIBLE A L ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU REGIME COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE CHALLANCIN ETABLISSEMENT FEP
AVENANT

Accord d'entreprise ENTREPRISE MALEZIEUX 05/02/2019
ACCORD INSTAURANT LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE MALEZIEUX 27/04/2021
NAO SALAIRES ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE MALEZIEUX 27/01/2022
NAO ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE MALEZIEUX 07/09/2022
ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE MALEZIEUX 18/03/2024
Négociations annuelles obligatoires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise EPUREO 27/03/2019
Protocole d'accord sur l'évolution des salaires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise EPUREO 23/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE portant convention d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise EPUREO 11/06/2020
PROTOCOLE D'ACCORD SUR L'EVOLUTION DES SALAIRE 2020 EPUREO
ACCORD

Accord d'entreprise EPUREO 11/06/2020
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CHEQUES VACANCES ET CHEQUES CADEAUX AU SEIN D'EPUREO
ACCORD

Accord d'entreprise EPUREO 30/06/2021
PROTOCOLE D'ACCORD SUR L'EVOLUTION DES SALAIRE 2021 EPUREO
ACCORD

Accord d'entreprise EPUREO 13/10/2023
Accord relatif à l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise EPUREO 07/11/2024
Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise EPUREO 24/04/2024
Protocole d'accord sur l'évolution des salaires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise EPUREO 27/03/2025
Protocole d'accord sur l'évolution des salaires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise EPURIA 18/04/2018
PROTOCOLE D ACCORD SUR L EVOLUTION DES SALAIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS RIEUX 24/07/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL ET L'ORGANISATION DE L'ENTREPRISE
ACCORD