Accords d'entreprise : Collecte et traitement des eaux usées

Accord d'entreprise BACHELET-BONNEFOND 27/01/2023
Protocole d'accord préélectoral pour les élections de la délégation du personnel du CSE de l'entreprise Bachelet Bonnefond
ACCORD

Accord d'entreprise BACHELET-BONNEFOND 17/02/2023
Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2023 Bachelet Bonnefond
ACCORD

Accord d'entreprise BACHELET-BONNEFOND 09/06/2023
ACCORD D’ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL DE LA SOCIÉTÉ BACHELET BONNEFOND ANNÉE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BACHELET-BONNEFOND 25/01/2024
Accord d'entreprise conclu dans le cadre de la négociation obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise BACHELET-BONNEFOND 25/01/2024
Accord NAO 2024 BACHELET BONNEFOND
ACCORD

Accord d'entreprise BACHELET-BONNEFOND 05/03/2024
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail de la société Bachelet Bonnefond 2024-2027
ACCORD

Accord d'entreprise BACHELET-BONNEFOND 28/02/2025
ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise BACHELET-BONNEFOND 13/03/2026
Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2026
ACCORD

Accord d'entreprise BONDIL ASSAINISSEMENT 18/12/2018
avenant n°1 à l'accord du 12 septembre 2008 relatif à l'aménagement du temps de travail, les asterintes et les heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise BONDIL ASSAINISSEMENT 21/06/2021
Accord Négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise BONDIL ASSAINISSEMENT 21/06/2021
Avenant à l'accord du 12 septembre 2008 relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise BONDIL ASSAINISSEMENT 08/03/2022
ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BONDIL ASSAINISSEMENT 09/03/2022
Avenant n°3 à l'accord du 12 septembre 2008 relatif à l’Aménagement du Temps de Travail
AVENANT

Accord d'entreprise BUREAU D'INGENIERIE DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT EN ECOLOGIE 17/02/2021
Accord de reconnaissance d'une unité économique et sociale
ACCORD

Accord d'entreprise BWT FRANCE 28/03/2018
accord d'entrepirse relatif à la mise en place d'organisations particulières du travail dans le cadre de contrats d'exploitation
ACCORD

Accord d'entreprise BWT FRANCE 30/01/2019
PV d'accord NAO 2019 : augmentations salariales, égalité professionnelle H/Fet organisation du travail
ACCORD

Accord d'entreprise BWT FRANCE 06/02/2019
accord portant attribution d'une pirme exceptionnelle du pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise BWT FRANCE 02/07/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise BWT FRANCE 21/01/2025
PV NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise BWT FRANCE 26/03/2025
Accord concernant la mise en place d’une convention de délégation de gestion des Attributions Économiques et Professionnelles (AEP) et des Activités Sociales et Culturelles (ASC) de BWT Pharma&Biotech France par le CSE de BWT France
ACCORD

Accord d'entreprise BWT FRANCE 05/12/2025
PV NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 - EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE H/F ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BWT FRANCE 27/03/2026
Accord sur l'égalité professionnelle Femmes / Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CA DU GRAND COGNAC 19/12/2024
ACCORD COLLECTIF DU PERSONNEL DE LA REGIE INTERCOMMUNALE DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT DE GRAND COGNAC
ACCORD

Accord d'entreprise CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE 26/06/2024
Avenant n° 1 de l’Accord Collectif relatif aux astreintes du personnel de la Régie Assainissement de Troyes Champagne Métropole
AVENANT

Accord d'entreprise CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE 26/06/2024
Avenant n° 1 de l’Accord Collectif relatif au temps de travail du personnel de la Régie Assainissement de Troyes Champagne Métropole
AVENANT