Accords d'entreprise : Collecte et traitement des eaux usées

Accord d'entreprise CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE 26/06/2024
Avenant n° 1 de l’Accord Collectif relatif à la rémunération du personnel de la Régie Assainissement de Troyes Champagne Métropole
AVENANT

Accord d'entreprise CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE 03/02/2026
Avenant n°2 de l'accord collectif relatif à la rémunération
AVENANT

Accord d'entreprise CA VALENCE ROMANS AGGLO 19/12/2024
UN AVENANT N°4 DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF REGIE DE L'ASSAINISSEMENT DE VALENCE ROMANS AGGLO DU 21 MAI 2019
AVENANT

Accord d'entreprise CA VALENCE ROMANS AGGLO 09/03/2026
Un avenant n°6 à l'accord collectif de révision Régie d'Assainissement de Valence Romans Agglo
AVENANT

Accord d'entreprise CIG 24/10/2023
Accord de prorogation des mandats des membres du CSE de la Société CIG
ACCORD

Accord d'entreprise COLOMBO ASSAINISSEMENT 18/09/2024
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE BLOIS AGGLOPOLYS 14/12/2023
Avenant 1 à l'accord unique d'adaptation AUA
AVENANT

Accord d'entreprise COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOCAGE BRESSUIRAIS 15/01/2025
COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VALENCE ROMANS AGGLO 08/02/2024
UN AVENANT N° 3 DE REVISION DE L'ACCORD D'ETABLISSEMENT DU 21 MAI 2019 POUR LE PERSONNEL DE DROIT PRIVE DE LA REGIE ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VALENCE ROMANS AGGLO
AVENANT

Accord d'entreprise COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VALENCE ROMANS AGGLOMERATION 30/03/2023
UN AVENANT N° 2 DE REVISION A L'ACCORD DU 21 MAI 2019 REGIE DE L'ASSAINISSEMENT DE VALENCE ROMANS AGGLOMERATION
AVENANT

Accord d'entreprise CURAGE INDUSTRIEL DE GONESSE 13/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CURAGE INDUSTRIEL DE GONESSE 21/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE FAISANT SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CURAGE INDUSTRIEL DE GONESSE 07/10/2019
Accord relatif à la constitution du comité social et économique dans l'entreprise CIG
ACCORD

Accord d'entreprise CURAGE INDUSTRIEL DE GONESSE 21/10/2019
Accord collectif relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise CURAGE INDUSTRIEL DE GONESSE 01/06/2020
ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CURAGE INDUSTRIEL DE GONESSE 01/04/2020
ACCORD COLLECTIF SUR L'UTILISATION DES CONGÉS PAYÉS EN LIEU ET PLACE DU CHÔMAGE PARTIEL CONFORMÉMENT AU DISPOSITION DES ORDONNANCES DU 26 MARS 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CURAGE INDUSTRIEL DE GONESSE 19/11/2020
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ADAPTATION DANS LE CADRE DE L'INTEGRATION DE LA SOCIETE SMF GENNEVILLIERS AU SEIN DE LA SOCIETE CIG - TEMPS DE TRAVAIL DES CADRES, DES AGENTS DE MAITRISE D'EXPLOITATION ET DES AGENTS DE MAITRISE COMMERCIAUX DU 15 FEVRIER 2016
AVENANT

Accord d'entreprise CURAGE INDUSTRIEL DE GONESSE 19/11/2020
ACCORD SUR LES GRATIFICATIONS EXCEPTIONNELLES VERSEES LORS DE LA REMISE DES MEDAILLES DU TRAVAIL SOCIETE CIG
ACCORD

Accord d'entreprise CURAGE INDUSTRIEL DE GONESSE 19/11/2020
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ADAPTATION DANS LE CADRE DE L'INTEGRATION DE LA SOCIETE SMF GENNEVILLIERS AU SEIN DE LA SOCIETE CIG - TEMPS DE TRAVAIL DES NON-CADRES DU 15 FEVRIER 2016 - SOCIETE CIG
AVENANT

Accord d'entreprise CURAGE INDUSTRIEL DE GONESSE 19/11/2020
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ADAPTATION DANS LE CADRE DE L'INTEGRATION DE LA SOCIETE SMF GENNEVILLIERS AU SEIN DE LA SOCIETE CIG - TEMPS DE TRAVAIL DES NON CADRES DU 15 FEVRIER 2016 - SOCIETE CIG
AVENANT

Accord d'entreprise CURAGE INDUSTRIEL DE GONESSE 15/12/2020
ACCORD DE TRANSITION DANS LE CADRE DU TRANSFERT DES SALARIES DU FONDS DE COMMERCE CIG CHELLES 3D VERS LA SOCIETE SHB
ACCORD

Accord d'entreprise Communauté d'Agglomération VALENCE ROMANS AGGLO 21/05/2019
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT POUR LE PERSONNEL DE DROIT PRIVE DE LA REGIE ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VALENCE ROMANS AGGLO
ACCORD

Accord d'entreprise Communauté d'Agglomération VALENCE ROMANS AGGLO 02/12/2021
UN AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF DU 21 MAI 2019 POUR LE PERSONNEL DE DROIT PRIVE DE LA REGIE ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VALENCE ROMANS AGGLO
AVENANT

Accord d'entreprise Communauté d'Agglomération VALENCE ROMANS AGGLO Assainissement 08/08/2025
UN AVENANT N° 5 DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF REGIE DE L'ASSAINISSEMENT DE VALENCE ROMANS AGGLO DU 21 MAI 2019
AVENANT

Accord d'entreprise Communauté d'Agglomération du Bocage Bressuirais 20/12/2023
Acord salarial Régie assainissement 2023 12 20
ACCORD