Accords d'entreprise : Collecte et traitement des eaux usées

Accord d'entreprise CURAGE INDUSTRIEL DE GONESSE 22/03/2021
ACCORD D'ENTREPRISE FAISANT SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CURAGE INDUSTRIEL DE GONESSE 21/09/2021
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail de la société CIG Année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CURAGE INDUSTRIEL DE GONESSE 31/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE FAISANT SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CURAGE INDUSTRIEL DE GONESSE 24/06/2022
Accord d'adaptation et de substitution préparatoire à la cession du fond de commerce de la société SARP OSIS IDF à la société Curage Industriel de Gonesse (CIG)
ACCORD

Accord d'entreprise CURAGE INDUSTRIEL DE GONESSE 27/03/2023
SOCIETE CIG ACCORD D'ENTREPRISE FAISANT SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CURAGE INDUSTRIEL DE GONESSE 25/03/2024
Adoption du vote électronique Accord collectif
ACCORD

Accord d'entreprise CURAGE INDUSTRIEL DE GONESSE 15/05/2025
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail de la société CIG pour les années 2025 - 2026 - 2027
ACCORD

Accord d'entreprise CURAGE INDUSTRIEL DE GONESSE 09/03/2026
ACCORD D’ENTREPRISE FAISANT SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise DEBOUCH' VISIO NET SERVICES 19/09/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE DEBOUCH’ NET SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise DEBOUCH'VISIO NET MARNE 22/09/2025
Un accord portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise DIEVAL 03/03/2021
Accord d'entreprise relatif au taux de majoration et au contingent des heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise DUBOST ASSAINISSEMENT 20/10/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise DUBUC VIDANGE 07/01/2022
Un Accord d'entreprise relatif à la durée du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise EAV 30/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL.
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE ASSAINISSEMENT VOIERIE 23/03/2018
Accord d'Entreprise Faisant Suite a la Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE ASSAINISSEMENT VOIERIE 12/04/2019
Accord d'Entreprise Faisant suite à la Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE ASSAINISSEMENT VOIERIE 13/09/2019
Accord entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE ASSAINISSEMENT VOIERIE 13/03/2020
Accord d'Entreprise Faisant suite à la Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE ASSAINISSEMENT VOIERIE 13/11/2020
Avenant Accord aménagement et organisation temps du travail des Cadres, Agents de maîtrise d'exploitation et Commerciaux signé le 03/07/2012
AVENANT

Accord d'entreprise ENTREPRISE ASSAINISSEMENT VOIERIE 13/11/2020
Avenant Accord aménagement et organisation temps du travail des Non Cadres Signé le 03/07/2012
AVENANT

Accord d'entreprise ENTREPRISE ASSAINISSEMENT VOIERIE 15/10/2021
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail de la société EAV Année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE ASSAINISSEMENT VOIERIE 24/03/2022
ACCORD D’ENTREPRISE FAISANT SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE ASSAINISSEMENT VOIERIE 28/03/2023
ACCORD FAISANT SUITE AUX NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023 DE LA SOCIÉTÉ EAV
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE ASSAINISSEMENT VOIERIE 27/03/2024
Accord faisant suite aux négociations annuelles obligatoires 2024 de la société EAV
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE ASSAINISSEMENT VOIERIE 11/03/2025
Accord faisant suite aux négociations annuelles obligatoires 2025 de la société EAV
ACCORD