Accords d'entreprise : Collecte et traitement des eaux usées
LA CREOLE CIE REUNIONNAISE DES EAUX
Accord d'entreprise LA CREOLE CIE REUNIONNAISE DES EAUX 15/10/2019
Protocole d'acord relatif à la mise en place du Comité Social et economique
ACCORD
LA POPULAIRE
Accord d'entreprise LA POPULAIRE 13/07/2018
ACCORD RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
LA REGIE COMMUNAUTAIRE D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT
Accord d'entreprise LA REGIE COMMUNAUTAIRE D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT 26/12/2019
Protocole d'accord de fin de conflit suite au préavis de grève du 04 octobre 2019
ACCORD
Accord d'entreprise LA REGIE COMMUNAUTAIRE D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT 03/07/2020
Protocole d'accord relatif relatif au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise LA REGIE COMMUNAUTAIRE D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT 29/06/2020
Protocole d'accord relatif aux conditions d'attribution de congés, autorisations d'absence rémunerées pour évènements familiaux et jours de carence pour maladie
ACCORD
LA REGIE COMMUNAUTAIRE D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT LA CREOLE
Accord d'entreprise LA REGIE COMMUNAUTAIRE D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT LA CREOLE 18/12/2019
Avenant n°1 au protocole d'accord relatif au compte Epargne Temps (CET)
AVENANT
Accord d'entreprise LA REGIE COMMUNAUTAIRE D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT LA CREOLE 18/12/2019
Protocole d'accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires de 2019
ACCORD
LES FRANGINS DU DEBOUCHAGE
Accord d'entreprise LES FRANGINS DU DEBOUCHAGE 01/04/2025
Accord référendaire Contingent Heures Supplémentaires
ACCORD
LES VIDANGES LIMOUSINES
Accord d'entreprise LES VIDANGES LIMOUSINES 08/08/2023
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail et à l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
LIBOURNE HYGIENE
Accord d'entreprise LIBOURNE HYGIENE 31/01/2025
Accord collectif relatif à l'organisation et l'aménagement de la durée du travail
ACCORD
LRA LAURENT RABY ASSAINISSEMENT
Accord d'entreprise LRA LAURENT RABY ASSAINISSEMENT 29/11/2024
ACCORD COLLECTIF SUR LE COMPTE EPARGNE-TEMPS
ACCORD
MAILLOT
Accord d'entreprise MAILLOT 10/01/2024
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2024
ACCORD
MALEZIEUX
Accord d'entreprise MALEZIEUX 29/09/2025
Accord d'entreprise relatif à la prime de partage de la Valeur
ACCORD
MEROPUR
Accord d'entreprise MEROPUR 13/11/2019
Accord relatif à la mise en place de chèques vacances et de chèques cadeaux au sein de MEROPUR
ACCORD
MET'EPUR
Accord d'entreprise MET'EPUR 03/03/2025
Accord relatif à l'organisation du travail pour le personnel de quart de l'usine de St Fons de la société MET'Epur appartenant à l'UES établissement VE CGE Centre Est
ACCORD
METROPOLE ROUEN NORMANDIE
Accord d'entreprise METROPOLE ROUEN NORMANDIE 13/12/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise METROPOLE ROUEN NORMANDIE 19/12/2023
Accord collectif partiel relatif aux rémunérations des salariés de droit privé des régies eau et assainissement (EA) de la Métropole Rouen Normandie
ACCORD
MILLE
Accord d'entreprise MILLE 25/04/2019
Accord portant sur le Compte Epargne Temps
ACCORD
Accord d'entreprise MILLE 28/03/2024
Accord de négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD
Accord d'entreprise MILLE 12/03/2026
Accord de prorogation des mandats des membres du CSE de MILLE
ACCORD
MTP ASSAINISSEMENT
Accord d'entreprise MTP ASSAINISSEMENT 02/02/2026
Accord d’entreprise sur le contingent d’heures supplémentaires
ACCORD
O DES ARAVIS
Accord d'entreprise O DES ARAVIS 20/10/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD
OVIVE
Accord d'entreprise OVIVE 01/04/2020
Accord entreprise prime Macron 2020
ACCORD
Accord d'entreprise OVIVE 06/07/2020
Accord Entreprise Prime Macron 2020 - 2 Covid 19
ACCORD
Accord d'entreprise OVIVE 16/12/2020
Accord Entreprise Prime Macron 3 Covid19
ACCORD
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