Accords d'entreprise : Collecte et traitement des eaux usées
REGIE ASSAINISSEMENT
Accord d'entreprise REGIE ASSAINISSEMENT 31/03/2023
Un accord portant sur la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise REGIE ASSAINISSEMENT 31/03/2023
Un accord portant sur la récupération des heures supplémentaires
ACCORD
REGIE ASSAINISSEMENT TROYES CHAMPAGNE METROPOLE
Accord d'entreprise REGIE ASSAINISSEMENT TROYES CHAMPAGNE METROPOLE 31/03/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA REMUNERATION DU PERSONNEL DE LA REGIE ASSAINISSEMENT DE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE
ACCORD
Accord d'entreprise REGIE ASSAINISSEMENT TROYES CHAMPAGNE METROPOLE 31/03/2023
Accord Collectif relatif au temps de travail du personnel de la Régie Assainissement de Troyes Champagne Métropole
ACCORD
REGIE INTERCOMMUNALE DE L'ASSAINISSEMENT
Accord d'entreprise REGIE INTERCOMMUNALE DE L'ASSAINISSEMENT 29/06/2021
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AVEC ATTRIBUTION RTT - HEURES SUP - NUIT - CP- ASTREINTES CET
ACCORD
REGIE NOREADE
Accord d'entreprise REGIE NOREADE 08/12/2017
UN ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DANS L'ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise REGIE NOREADE 04/07/2018
Procès-verbal d'accord NAO 2017/2018
ACCORD
REGIE PUBLIQUE DE L'EAU ET DE L'ASSANISSEMENT D'EST ENSEMBLE
Accord d'entreprise REGIE PUBLIQUE DE L'EAU ET DE L'ASSANISSEMENT D'EST ENSEMBLE 09/04/2025
Accord d'entreprise sur les principes d'organisation et de rémunération de l'astreinte
ACCORD
Accord d'entreprise REGIE PUBLIQUE DE L'EAU ET DE L'ASSANISSEMENT D'EST ENSEMBLE 09/04/2025
Accord CET
ACCORD
Accord d'entreprise REGIE PUBLIQUE DE L'EAU ET DE L'ASSANISSEMENT D'EST ENSEMBLE 30/03/2026
POLITIQUE SALARIALE
ACCORD
RÉGIE ASSAINISSEMENT
Accord d'entreprise RÉGIE ASSAINISSEMENT 02/02/2024
Un accord portant sur des congés spécifiques
ACCORD
S.I. D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT CAUX NORD-EST
Accord d'entreprise S.I. D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT CAUX NORD-EST 25/10/2021
mise en place du compte épargne temps
ACCORD
SACP
Accord d'entreprise SACP 19/12/2022
ACCORD DENTRERPISE DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SACP 25/06/2026
Accord d'entreprise
ACCORD
SANIB
Accord d'entreprise SANIB 17/03/2026
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD
SAPOVAL
Accord d'entreprise SAPOVAL 30/11/2021
Accord collectif relatif à la mise en place du forfait en Jours
ACCORD
SARL BERNARD HACQUIN
Accord d'entreprise SARL BERNARD HACQUIN 17/11/2023
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD
SARP CENTRE EST
Accord d'entreprise SARP CENTRE EST 08/02/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBL
ACCORD
Accord d'entreprise SARP CENTRE EST 19/03/2019
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SARP CENTRE EST 06/08/2019
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise SARP CENTRE EST 10/07/2020
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail SARP CENTRE EST ANNEE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise SARP CENTRE EST 16/04/2020
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2020- Société SARP CENTRE EST
ACCORD
Accord d'entreprise SARP CENTRE EST 02/07/2020
Accord d'entreprise conclu dans le cadre de la négociation obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise SARP CENTRE EST 29/04/2021
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2021 société SARP CENTRE EST
ACCORD
Accord d'entreprise SARP CENTRE EST 02/02/2022
Protocole d'accord portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2022 Société SARP CENTRE EST
ACCORD
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