Accords d'entreprise : Collecte et traitement des eaux usées

Accord d'entreprise SARP MEDITERRANEE 05/03/2019
UN PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SARP MEDITERRANEE 06/05/2019
UN ACCORD D’ENTREPRISE EN FAVEUR DE L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SARP MEDITERRANEE 09/03/2020
UN PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SARP MEDITERRANEE 21/07/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SARP MEDITERRANEE 24/02/2021
UN PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SARP MEDITERRANEE 29/09/2021
UN ACCORD D’ENTREPRISE EN FAVEUR DE L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SARP MEDITERRANEE 28/02/2022
UN PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SARP MEDITERRANEE 27/09/2022
ACCORD D’ENTREPRISE EN FAVEUR DE L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SARP MEDITERRANEE 03/03/2023
Protocole d’Accord portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SARP MEDITERRANEE 04/04/2023
Accord de prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise SARP MEDITERRANEE 28/06/2023
ACCORD COLLECTIF D’ADAPTATION ET DE SUBSTITUTION PRÉPARATOIRE RELATIF À LA CESSION DES FONDS DE COMMERCE DES ÉTABLISSEMENTS DE LA SOCIÉTÉ SARP OSIS SUD EST VERS LA SOCI
ACCORD

Accord d'entreprise SARP MEDITERRANEE 02/10/2023
ACCORD D’ENTREPRISE EN FAVEUR DE L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL DE LA SOCIÉTÉ SARP MEDITERRANEE
ACCORD

Accord d'entreprise SARP MEDITERRANEE 09/02/2024
PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SARP MEDITERRANEE 21/10/2024
ACCORD D’ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL DE LA SOCIÉTÉ SARP MEDITERRANEE
ACCORD

Accord d'entreprise SARP MEDITERRANEE 07/03/2025
PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SARP MEDITERRANEE 01/09/2025
ACCORD D’ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SARP MEDITERRANEE 26/02/2026
PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SARP MEDITERRANEE 04/09/2026
ACCORD D’ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL DE LA SOCIÉTÉ SARP MEDITERRANEE
ACCORD

Accord d'entreprise SARP MEDITERRANEE 04/09/2026
Accord d’entreprise portant dérogation à la durée quotidienne maximale de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SARP MEDITERRANEE 04/09/2026
ACCORD SUR LES CONDITIONS DE MISE EN OEUVRE DU DROIT OPPOSABLE A LA RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LES SALARIÉS EXPÉRIMENTÉS
ACCORD

Accord d'entreprise SARP NORD 16/06/2021
ACCORD SUR LA PÉRIODICITÉ DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise SARP NORD 16/06/2021
l’égalité professionnelle en faveur des femmes et des hommes et de la qualité de vie au travail sarp nord 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SARP NORD 02/03/2023
Accord portant sur la prorogation des mandats du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SARP NORD 02/03/2023
Accord portant sur la NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SARP NORD 02/03/2023
Accord en faveur de l'égalité professionnelle et de la qualité de vie au travail 2023
ACCORD