Accords d'entreprise : Collecte et traitement des eaux usées

Accord d'entreprise SARP MEDITERRANEE 28/06/2023
ACCORD COLLECTIF D’ADAPTATION ET DE SUBSTITUTION PRÉPARATOIRE RELATIF À LA CESSION DES FONDS DE COMMERCE DES ÉTABLISSEMENTS DE LA SOCIÉTÉ SARP OSIS SUD EST VERS LA SOCI
ACCORD

Accord d'entreprise SARP MEDITERRANEE 02/10/2023
ACCORD D’ENTREPRISE EN FAVEUR DE L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL DE LA SOCIÉTÉ SARP MEDITERRANEE
ACCORD

Accord d'entreprise SARP MEDITERRANEE 09/02/2024
PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SARP MEDITERRANEE 21/10/2024
ACCORD D’ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL DE LA SOCIÉTÉ SARP MEDITERRANEE
ACCORD

Accord d'entreprise SARP MEDITERRANEE 07/03/2025
PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SARP MEDITERRANEE 01/09/2025
ACCORD D’ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SARP NORD 16/06/2021
ACCORD SUR LA PÉRIODICITÉ DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise SARP NORD 16/06/2021
l’égalité professionnelle en faveur des femmes et des hommes et de la qualité de vie au travail sarp nord 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SARP NORD 02/03/2023
Accord portant sur la prorogation des mandats du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SARP NORD 02/03/2023
Accord portant sur la NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SARP NORD 02/03/2023
Accord en faveur de l'égalité professionnelle et de la qualité de vie au travail 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SARP NORD 10/06/2022
ACCORD D’ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL DE LA SOCIÉTÉ SARP NORD - ANNÉE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SARP NORD 12/03/2026
Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SARP OSIS EST 14/02/2023
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SARP OSIS SUD EST 19/05/2021
AVENANT A L'ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SARP OSIS SUD EST 04/08/2023
Accord de prorogation des mandats des membres du comité social et économique de la société SARP OSIS SUD EST
ACCORD

Accord d'entreprise SARP OSIS SUD EST 04/08/2023
Accord portant sur la gestion des congés d'ancienneté au sein de la société SARP OSIS SUD EST
ACCORD

Accord d'entreprise SARP OSIS SUD EST 16/02/2024
PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 Société SARP OSIS SUD EST
ACCORD

Accord d'entreprise SARP OUEST 18/04/2019
PROCES VERBAL D’ACCORD PORTANT SUR LA REUNION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE LA SOCIETE SARP OUEST
ACCORD

Accord d'entreprise SARP OUEST 24/04/2018
Accord sur les Négociations Annuelles Obligatoires Sarp Ouest
ACCORD

Accord d'entreprise SARP OUEST 14/05/2020
PROCES VERBAL D ACCORD PORTANT SUR LA REUNION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE LA SOCIETE SARP OUEST
ACCORD

Accord d'entreprise SARP OUEST 04/04/2022
Procès-verbal d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SARP OUEST 21/03/2023
PROCES-VERBAL D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SARP OUEST 27/04/2023
ACCORD EGALITE HOMME FEMME
ACCORD

Accord d'entreprise SARP OUEST 07/03/2024
Procès-verbal d'accord portant sur la réunion de négociation annuelle obligatoire de la société SARP OUEST
ACCORD