Accord d'entreprise SARP MEDITERRANEE

ACCORD COLLECTIF D’ADAPTATION ET DE SUBSTITUTION PRÉPARATOIRE RELATIF À LA CESSION DES FONDS DE COMMERCE DES ÉTABLISSEMENTS DE LA SOCIÉTÉ SARP OSIS SUD EST VERS LA SOCI

17 accords de la société SARP MEDITERRANEE

Le 28/06/2023

• Indemnités (dont kilométrique)
• Travail de nuit
• Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
• Autre, précisez
• Autre, précisez
• Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
• Travail de nuit
• Indemnités (dont kilométrique)
• Autre, précisez
• Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
• Travail de nuit
• Indemnités (dont kilométrique)

• CFDT
• UNSA
• CGT
• Autre
• Autre
• CGT
• UNSA
• CFDT
• Autre
• CGT
• UNSA
• CFDT

Mise à jour : 2023-08-30

Source : DILA

https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/acco-accords-dentreprise/