Accords d'entreprise : Collecte et traitement des eaux usées
SARP-OSIS SUD EST
Accord d'entreprise SARP-OSIS SUD EST 27/02/2023
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise SARP-OSIS SUD EST 23/05/2024
AVENANT A L’ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE DE LA SOCIÉTÉ SARP OSIS SUD EST
AVENANT
Accord d'entreprise SARP-OSIS SUD EST 25/02/2025
PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 Société SARP OSIS SUD EST
ACCORD
Accord d'entreprise SARP-OSIS SUD EST 23/05/2025
AVENANT N°2 A L’ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE DE LA SOCIÉTÉ SARP OSIS SUD EST
AVENANT
SAS
Accord d'entreprise SAS 09/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
SAVEA
Accord d'entreprise SAVEA 01/06/2025
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un régime d'astreinte
ACCORD
SCAVI
Accord d'entreprise SCAVI 12/12/2017
ACCORD SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES / HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise SCAVI 26/11/2019
Accord SUR Légalité professionnelle et mixité entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise SCAVI 30/11/2021
ACCORD NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise SCAVI 26/11/2024
PROCES VERBAL résultant de la négociation annuelle obligatoire pour l’année 2025
ACCORD
SCE D'ASSAINISSEMENT REGIE DIRECTE
Accord d'entreprise SCE D'ASSAINISSEMENT REGIE DIRECTE 20/02/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SEAV
Accord d'entreprise SEAV 23/02/2021
ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD
SECHE ASSAINISSEMENT
Accord d'entreprise SECHE ASSAINISSEMENT 16/03/2023
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SECHE ASSAINISSEMENT 16/03/2023
ACCORD COLLECTIF - DROIT A LA DECONNEXION SECHE ASSAINISSEMENT
ACCORD
Accord d'entreprise SECHE ASSAINISSEMENT 16/03/2023
ACCORD DE PROLONGATION A DUREE DETERMINEE DU DELAI DE SURVIE EN VUE DE LA PROLONGATION TEMPORAIRE D’ACCORDS SECHE ASSAINISSEMENT
ACCORD
Accord d'entreprise SECHE ASSAINISSEMENT 22/03/2023
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise SECHE ASSAINISSEMENT 10/02/2023
PV D'ACCORD NAO
ACCORD
Accord d'entreprise SECHE ASSAINISSEMENT 28/09/2023
ACCORD CONFORMITE INDEMNITE REPAS
ACCORD
Accord d'entreprise SECHE ASSAINISSEMENT 28/01/2025
UN PV ACCORD NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise SECHE ASSAINISSEMENT 27/01/2026
PV ACCORD NAO 2026
ACCORD
Accord d'entreprise SECHE ASSAINISSEMENT 31/03/2026
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES & QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
SECHE TRAITEMENT EAUX INDUSTRIELLES
Accord d'entreprise SECHE TRAITEMENT EAUX INDUSTRIELLES 23/02/2024
PROCES VERBAL D’ACCORD A L’ISSUE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE POUR 2024 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
Accord d'entreprise SECHE TRAITEMENT EAUX INDUSTRIELLES 23/02/2024
Fonctionnement du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SECHE TRAITEMENT EAUX INDUSTRIELLES 12/05/2025
Accord sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise SECHE TRAITEMENT EAUX INDUSTRIELLES 21/02/2025
CONVENTION D’ENTREPRISE SECHE TRAITEMENT EAUX INDUSTRIELLES
ACCORD
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