Accords d'entreprise : Collecte et traitement des eaux usées
SERVICE ASSAINISSEMENT CCEPC
Accord d'entreprise SERVICE ASSAINISSEMENT CCEPC 25/04/2022
Un accord portant sur le forfait annuel en jours
ACCORD
SIDEN SIAN NOREADE
Accord d'entreprise SIDEN SIAN NOREADE 16/12/2025
télétravail/travail nomade
ACCORD
Accord d'entreprise SIDEN SIAN NOREADE 06/11/2025
Avenant n°1 du Compte Epargne Temps
AVENANT
Accord d'entreprise SIDEN SIAN NOREADE 16/12/2025
Egalité professionnelle femmes hommes
ACCORD
SIDEN SIAN Noréade
Accord d'entreprise SIDEN SIAN Noréade 26/06/2020
Négociations Annuelles Obligatoires 2018-2019-2020
ACCORD
Accord d'entreprise SIDEN SIAN Noréade 27/09/2023
Protocole d'accord préélectoral relatif à la mise en place du CSE
ACCORD
SIDEN SIAN Noréade Eau Noréade Assainissement
Accord d'entreprise SIDEN SIAN Noréade Eau Noréade Assainissement 26/06/2019
Accord d'adaptation anticipé valant Accord Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes de l'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise SIDEN SIAN Noréade Eau Noréade Assainissement 26/06/2019
Accord d'adaptation anticipé valant accord d'entreprise du SIDEN SIAN
ACCORD
Accord d'entreprise SIDEN SIAN Noréade Eau Noréade Assainissement 20/08/2019
Accord sur le recours au vote électronique pour les élections des membres du Comité Economique et Social du SIDEN SIAN Noréade Eau et Noréade Assainissement
ACCORD
Accord d'entreprise SIDEN SIAN Noréade Eau Noréade Assainissement 08/11/2019
Accord sur le dialogue social et la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD
SIVAL
Accord d'entreprise SIVAL 23/07/2020
Un Accord collectif relatif au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise SIVAL 15/10/2020
SIVAL_Accord de régime Collectif de remboursement des frais médicaux
ACCORD
Accord d'entreprise SIVAL 15/10/2020
Accord de retraite supplémentaire
ACCORD
Accord d'entreprise SIVAL 25/11/2020
Accord Collectif relatif à l'aménagement du Temps de travail - Dispositions Générales
ACCORD
Accord d'entreprise SIVAL 30/11/2020
Un Accord Collectif relatif à l'aménagement du Temps de travail - Forfait annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise SIVAL 30/11/2020
Un Accord Collectif relatif à l'aménagement du Temps de travail - Personnel de jour
ACCORD
Accord d'entreprise SIVAL 30/11/2020
Un Accord Collectif relatif à l'aménagement du Temps de travail - Personnel de quart
ACCORD
SIVAL (ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE)
Accord d'entreprise SIVAL (ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE) 21/04/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
SIVAL (AVT1 Relatif au Télétravail conclu le 23.07.2020)
Accord d'entreprise SIVAL (AVT1 Relatif au Télétravail conclu le 23.07.2020) 17/09/2021
AVENANT N°1 DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL Conclu le 23 juillet 2020
AVENANT
SIVAL (Astreinte)
Accord d'entreprise SIVAL (Astreinte) 23/12/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF À L'ASTREINTE DE LA SEMOP SIVAL- USINE SEINE VALENTON
ACCORD
SIVAL (Avt sur la Rémunération)
Accord d'entreprise SIVAL (Avt sur la Rémunération) 07/06/2021
AVENANT N°1 DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA POLITIQUE DE REMUNERATION
AVENANT
SIVAL (Frais de Santé)
Accord d'entreprise SIVAL (Frais de Santé) 21/01/2022
Avenant 2 à l'accord collectif relatif au régime collectif de Remboursement des frais médicaux du 15102020
AVENANT
SIVAL (GEPP)
Accord d'entreprise SIVAL (GEPP) 11/02/2026
AVENANT SUR L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
AVENANT
SIVAL (GPEC)
Accord d'entreprise SIVAL (GPEC) 28/03/2023
Accord collectif relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD
SIVAL (NAO 2020)
Accord d'entreprise SIVAL (NAO 2020) 28/02/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 - Protocole d'accord
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas