Accords d'entreprise : Collecte et traitement des eaux usées
SIDEN SIAN Noréade Eau Noréade Assainissement
Accord d'entreprise SIDEN SIAN Noréade Eau Noréade Assainissement 20/08/2019
Accord sur le recours au vote électronique pour les élections des membres du Comité Economique et Social du SIDEN SIAN Noréade Eau et Noréade Assainissement
ACCORD
Accord d'entreprise SIDEN SIAN Noréade Eau Noréade Assainissement 08/11/2019
Accord sur le dialogue social et la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD
SIVAL
Accord d'entreprise SIVAL 23/07/2020
Un Accord collectif relatif au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise SIVAL 15/10/2020
SIVAL_Accord de régime Collectif de remboursement des frais médicaux
ACCORD
Accord d'entreprise SIVAL 15/10/2020
Accord de retraite supplémentaire
ACCORD
Accord d'entreprise SIVAL 25/11/2020
Accord Collectif relatif à l'aménagement du Temps de travail - Dispositions Générales
ACCORD
Accord d'entreprise SIVAL 30/11/2020
Un Accord Collectif relatif à l'aménagement du Temps de travail - Forfait annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise SIVAL 30/11/2020
Un Accord Collectif relatif à l'aménagement du Temps de travail - Personnel de jour
ACCORD
Accord d'entreprise SIVAL 30/11/2020
Un Accord Collectif relatif à l'aménagement du Temps de travail - Personnel de quart
ACCORD
SIVAL (ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE)
Accord d'entreprise SIVAL (ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE) 21/04/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
SIVAL (AVT1 Relatif au Télétravail conclu le 23.07.2020)
Accord d'entreprise SIVAL (AVT1 Relatif au Télétravail conclu le 23.07.2020) 17/09/2021
AVENANT N°1 DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL Conclu le 23 juillet 2020
AVENANT
SIVAL (Astreinte)
Accord d'entreprise SIVAL (Astreinte) 23/12/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF À L'ASTREINTE DE LA SEMOP SIVAL- USINE SEINE VALENTON
ACCORD
SIVAL (Avt sur la Rémunération)
Accord d'entreprise SIVAL (Avt sur la Rémunération) 07/06/2021
AVENANT N°1 DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA POLITIQUE DE REMUNERATION
AVENANT
SIVAL (Frais de Santé)
Accord d'entreprise SIVAL (Frais de Santé) 21/01/2022
Avenant 2 à l'accord collectif relatif au régime collectif de Remboursement des frais médicaux du 15102020
AVENANT
SIVAL (GEPP)
Accord d'entreprise SIVAL (GEPP) 11/02/2026
AVENANT SUR L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
AVENANT
SIVAL (GPEC)
Accord d'entreprise SIVAL (GPEC) 28/03/2023
Accord collectif relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD
SIVAL (NAO 2020)
Accord d'entreprise SIVAL (NAO 2020) 28/02/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 - Protocole d'accord
ACCORD
SIVAL (NAO 2021)
Accord d'entreprise SIVAL (NAO 2021) 25/11/2020
Accord collectif relatif à la politique de rémunération
ACCORD
Accord d'entreprise SIVAL (NAO 2021) 16/03/2021
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 SIVAL
ACCORD
SIVAL (NAO 2022)
Accord d'entreprise SIVAL (NAO 2022) 07/03/2022
PROTOCOLE D’ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 SIVAL
ACCORD
SIVAL (NAO 2026)
Accord d'entreprise SIVAL (NAO 2026) 25/02/2026
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD
SIVAL (PERE-CO)
Accord d'entreprise SIVAL (PERE-CO) 06/10/2025
2025_SIVAL_Accord collectif de mise en place d'un PERO
ACCORD
SIVAL SEMOP
Accord d'entreprise SIVAL SEMOP 07/06/2021
Un Avenant n°1 à l'Accord Collectif relatif à l'Aménagement du Temps de Travail pour le Personnel Poste en 3 x 8 Continu
AVENANT
Accord d'entreprise SIVAL SEMOP 07/06/2022
Un Avenant n°2 à l'Accord relatif à la Politique de Rémunération signé le 25.11.2020
AVENANT
SIVU ASSAINISSEMENT BASSINS SALLANCHES
Accord d'entreprise SIVU ASSAINISSEMENT BASSINS SALLANCHES 01/05/2023
accord collectif sur les heures supplémentaires
ACCORD
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