Accords d'entreprise : Collecte et traitement des eaux usées
SERAMM - SERVICE D'ASSAINISSEMENT DE MARSEILLE METROPOLE
Accord d'entreprise SERAMM - SERVICE D'ASSAINISSEMENT DE MARSEILLE METROPOLE 19/05/2021
Protocole d'accord sur la prime de fin d'année et la suppression des heures de banque
ACCORD
Accord d'entreprise SERAMM - SERVICE D'ASSAINISSEMENT DE MARSEILLE METROPOLE 15/09/2021
Accord en faveur de l'Egalité Professionnelle et de la Qualité de Vie au Travail pour une performance sociale durable du SERAMM 2021-2025
ACCORD
Accord d'entreprise SERAMM - SERVICE D'ASSAINISSEMENT DE MARSEILLE METROPOLE 22/11/2021
Avenant au protocole d'accord sur la Prime de Fin d'Année et la suppression des Heures de Banque
AVENANT
Accord d'entreprise SERAMM - SERVICE D'ASSAINISSEMENT DE MARSEILLE METROPOLE 05/05/2022
Protocole d'accord sur les salaires et les conditions de travail pour l'année 2022
ACCORD
Accord d'entreprise SERAMM - SERVICE D'ASSAINISSEMENT DE MARSEILLE METROPOLE 23/04/2025
Protocole d'accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD
SERVICE ASSAINISSEMENT CCEPC
Accord d'entreprise SERVICE ASSAINISSEMENT CCEPC 25/04/2022
Un accord portant sur la mise en place d'un régime d'astreintes
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICE ASSAINISSEMENT CCEPC 25/04/2022
Un accord portant sur la période de référence d'acquisition des congés payés
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICE ASSAINISSEMENT CCEPC 25/04/2022
Un accord portant sur le forfait annuel en jours
ACCORD
SIDEN SIAN NOREADE
Accord d'entreprise SIDEN SIAN NOREADE 16/12/2025
télétravail/travail nomade
ACCORD
Accord d'entreprise SIDEN SIAN NOREADE 06/11/2025
Avenant n°1 du Compte Epargne Temps
AVENANT
Accord d'entreprise SIDEN SIAN NOREADE 16/12/2025
Egalité professionnelle femmes hommes
ACCORD
SIDEN SIAN Noréade
Accord d'entreprise SIDEN SIAN Noréade 26/06/2020
Négociations Annuelles Obligatoires 2018-2019-2020
ACCORD
Accord d'entreprise SIDEN SIAN Noréade 27/09/2023
Protocole d'accord préélectoral relatif à la mise en place du CSE
ACCORD
SIDEN SIAN Noréade Eau Noréade Assainissement
Accord d'entreprise SIDEN SIAN Noréade Eau Noréade Assainissement 26/06/2019
Accord d'adaptation anticipé valant Accord Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes de l'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise SIDEN SIAN Noréade Eau Noréade Assainissement 26/06/2019
Accord d'adaptation anticipé valant accord d'entreprise du SIDEN SIAN
ACCORD
Accord d'entreprise SIDEN SIAN Noréade Eau Noréade Assainissement 20/08/2019
Accord sur le recours au vote électronique pour les élections des membres du Comité Economique et Social du SIDEN SIAN Noréade Eau et Noréade Assainissement
ACCORD
Accord d'entreprise SIDEN SIAN Noréade Eau Noréade Assainissement 08/11/2019
Accord sur le dialogue social et la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD
SIVAL
Accord d'entreprise SIVAL 23/07/2020
Un Accord collectif relatif au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise SIVAL 15/10/2020
SIVAL_Accord de régime Collectif de remboursement des frais médicaux
ACCORD
Accord d'entreprise SIVAL 15/10/2020
Accord de retraite supplémentaire
ACCORD
Accord d'entreprise SIVAL 25/11/2020
Accord Collectif relatif à l'aménagement du Temps de travail - Dispositions Générales
ACCORD
Accord d'entreprise SIVAL 30/11/2020
Un Accord Collectif relatif à l'aménagement du Temps de travail - Forfait annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise SIVAL 30/11/2020
Un Accord Collectif relatif à l'aménagement du Temps de travail - Personnel de jour
ACCORD
Accord d'entreprise SIVAL 30/11/2020
Un Accord Collectif relatif à l'aménagement du Temps de travail - Personnel de quart
ACCORD
SIVAL (ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE)
Accord d'entreprise SIVAL (ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE) 21/04/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
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