Accords d'entreprise : Collecte et traitement des eaux usées

Accord d'entreprise SECHE TRAITEMENT EAUX INDUSTRIELLES 04/03/2026
NEGOCIATION ANNUELLE POUR 2026 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SEMEO 17/12/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SEMIDAO 21/02/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise SEMIDAO 01/03/2021
UN ACCORD RELATIF A LA FIXATION DE LA DOTATION DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SEMIDAO 27/07/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SEMIDAO 09/09/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SEMIDAO 21/10/2024
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SEMIDAO 08/12/2023
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SEMIDAO 30/06/2025
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SEMIDAO 24/02/2026
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SERAMM - SERVICE D'ASSAINISSEMENT DE M 02/10/2018
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique au sein du SERAMM
ACCORD

Accord d'entreprise SERAMM - SERVICE D'ASSAINISSEMENT DE MARSEILLE METROPOLE 30/11/2018
Protocole d'accord sur les salaires et les conditions de travail pour l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SERAMM - SERVICE D'ASSAINISSEMENT DE MARSEILLE METROPOLE 23/05/2019
Protocole d'accord sur les salaires et les conditions de travail pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SERAMM - SERVICE D'ASSAINISSEMENT DE MARSEILLE METROPOLE 08/07/2019
Protocole d'accord de méthode relatif aux modalités de négociation du Statut SERAMM
ACCORD

Accord d'entreprise SERAMM - SERVICE D'ASSAINISSEMENT DE MARSEILLE METROPOLE 21/07/2020
Protocole d'accord sur les salaires et les conditions de travail pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SERAMM - SERVICE D'ASSAINISSEMENT DE MARSEILLE METROPOLE 26/06/2020
Accord relatif à l'organisation de l'astreinte hebdomadaire au sein du SERAMM
ACCORD

Accord d'entreprise SERAMM - SERVICE D'ASSAINISSEMENT DE MARSEILLE METROPOLE 21/07/2020
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SERAMM - SERVICE D'ASSAINISSEMENT DE MARSEILLE METROPOLE 07/05/2021
Protocole d'accord sur les salaires et les conditions de travail pour l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SERAMM - SERVICE D'ASSAINISSEMENT DE MARSEILLE METROPOLE 19/05/2021
Protocole d'accord sur la prime de fin d'année et la suppression des heures de banque
ACCORD

Accord d'entreprise SERAMM - SERVICE D'ASSAINISSEMENT DE MARSEILLE METROPOLE 15/09/2021
Accord en faveur de l'Egalité Professionnelle et de la Qualité de Vie au Travail pour une performance sociale durable du SERAMM 2021-2025
ACCORD

Accord d'entreprise SERAMM - SERVICE D'ASSAINISSEMENT DE MARSEILLE METROPOLE 22/11/2021
Avenant au protocole d'accord sur la Prime de Fin d'Année et la suppression des Heures de Banque
AVENANT

Accord d'entreprise SERAMM - SERVICE D'ASSAINISSEMENT DE MARSEILLE METROPOLE 05/05/2022
Protocole d'accord sur les salaires et les conditions de travail pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SERAMM - SERVICE D'ASSAINISSEMENT DE MARSEILLE METROPOLE 23/04/2025
Protocole d'accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE ASSAINISSEMENT CCEPC 25/04/2022
Un accord portant sur la mise en place d'un régime d'astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE ASSAINISSEMENT CCEPC 25/04/2022
Un accord portant sur la période de référence d'acquisition des congés payés
ACCORD