Accords d'entreprise : Collecte et traitement des eaux usées

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION DE L'ASSAINISSEMENT DE BORDEAUX METROPOLE 29/03/2018
Protocole d'Accord sur l'évolution des salaires pour l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE VALORISATION DES EFFLUENTS DE L'EUROMETROPOLE DE STRASBOURG 02/04/2024
PROTOCOLE D'ACCORD SUR L'ÉVOLUTION DES SALAIRES POUR L'ANNÉE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE VALORISATION DES EFFLUENTS DE L'EUROMETROPOLE DE STRASBOURG 17/12/2024
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET AUX CONDITIONS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOVEES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE VALORISATION DES EFFLUENTS DE L'EUROMETROPOLE DE STRASBOURG 17/12/2024
ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION AUX CLASSIFICATION ET AUX AUTRES AVANTAGES AU SEIN DE LA SOVEES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE VALORISATION DES EFFLUENTS DE L'EUROMETROPOLE DE STRASBOURG 17/12/2024
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL POSTE AU SEIN DE LA SOVEES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE VALORISATION DES EFFLUENTS DE L'EUROMETROPOLE DE STRASBOURG 15/10/2024
ACCORD RELATIF AUX INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL AU SEIN DE LA SOVEES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE VALORISATION DES EFFLUENTS DE L'EUROMETROPOLE DE STRASBOURG 11/03/2025
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES EAUX DE L'ESSONNE 12/10/2018
Accord Relatif à la prorogation de la durée des mandants des délégués du personnel et des représentants du personnel au comité d'entreprise et au CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES EAUX DE VERSAILLES ET DE SAINT-CLOUD 18/12/2023
AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES ET L’EMPLOI DES SENIORS
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE MAHORAISE D'ASSAINISSEMENT 19/02/2025
Accord collectif portant attribution d'une prime de partage de la valeur - CHIDO
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE MAHORAISE D'ASSAINISSEMENT 02/04/2025
Procès verbal d'accord sur la négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE MAHORAISE D'ASSAINISSEMENT 12/01/2024
PV d'accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE ASSAINISSEMENT VIDANG 27/05/2020
ACCORD FAISANT SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE ASSAINISSEMENT VIDANG 01/04/2020
ACCORD COLLECTIF SUR L'UTILISATION DES CONGÉS PAYÉS EN LIEU ET PLACE DU CHÔMAGE PARTIEL CONFORMÉMENT AU DISPOSITION DES ORDONNANCES DU 26 MARS 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE ASSAINISSEMENT VIDANGE 14/01/2020
ACCORD D’AMÉNAGEMENT ET D'ORGANISATION TEMPS DU TRAVAIL DES NON CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE ASSAINISSEMENT VIDANGES EGOUTS - BILLARD 12/03/2021
ACCORD D’ENTREPRISE FAISANT SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE ASSAINISSEMENT VIDANGES EGOUTS - BILLARD 11/05/2021
ACCORD D’AMENAGEMENT ET D’ORGANISATION TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE ASSAINISSEMENT VIDANGES EGOUTS - BILLARD 24/06/2022
Accord d'adaptation et de substitution préparatoire à la cession du fond de commerce de la société SARP OSIS IDF à la société SNAVEB
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE ASSAINISSEMENT VIDANGES EGOUTS - BILLARD 04/10/2023
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et de la qualité de vie et conditions de travail de la société SNAVEB
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE ASSAINISSEMENT VIDANGES EGOUTS - BILLARD 27/03/2024
Un Accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE ASSAINISSEMENT VIDANGES EGOUTS - BILLARD 07/03/2025
Un Accord NAO SNAVEB
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE ASSAINISSEMENT VIDANGES EGOUTS - BILLARD 22/01/2026
Un Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise Société des Eaux de Corse 28/11/2023
Avenant 1 relatif au télétravail régulier
ACCORD

Accord d'entreprise Société des Eaux de Corse 13/12/2023
Avenant relatif au régime de prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise Société des Eaux de Corse 28/11/2023
Avenant sur les moyens et le fonctionnement des représentants du personnel
AVENANT