Accords d'entreprise : Collecte et traitement des eaux usées

Accord d'entreprise SOCIETE DES EAUX DE VERSAILLES ET DE SAINT-CLOUD 18/12/2023
AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES ET L’EMPLOI DES SENIORS
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE MAHORAISE D'ASSAINISSEMENT 19/02/2025
Accord collectif portant attribution d'une prime de partage de la valeur - CHIDO
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE MAHORAISE D'ASSAINISSEMENT 02/04/2025
Procès verbal d'accord sur la négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE MAHORAISE D'ASSAINISSEMENT 12/01/2024
PV d'accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE ASSAINISSEMENT VIDANG 27/05/2020
ACCORD FAISANT SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE ASSAINISSEMENT VIDANG 01/04/2020
ACCORD COLLECTIF SUR L'UTILISATION DES CONGÉS PAYÉS EN LIEU ET PLACE DU CHÔMAGE PARTIEL CONFORMÉMENT AU DISPOSITION DES ORDONNANCES DU 26 MARS 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE ASSAINISSEMENT VIDANGE 14/01/2020
ACCORD D’AMÉNAGEMENT ET D'ORGANISATION TEMPS DU TRAVAIL DES NON CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE ASSAINISSEMENT VIDANGES EGOUTS - BILLARD 12/03/2021
ACCORD D’ENTREPRISE FAISANT SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE ASSAINISSEMENT VIDANGES EGOUTS - BILLARD 11/05/2021
ACCORD D’AMENAGEMENT ET D’ORGANISATION TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE ASSAINISSEMENT VIDANGES EGOUTS - BILLARD 24/06/2022
Accord d'adaptation et de substitution préparatoire à la cession du fond de commerce de la société SARP OSIS IDF à la société SNAVEB
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE ASSAINISSEMENT VIDANGES EGOUTS - BILLARD 04/10/2023
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et de la qualité de vie et conditions de travail de la société SNAVEB
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE ASSAINISSEMENT VIDANGES EGOUTS - BILLARD 27/03/2024
Un Accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE ASSAINISSEMENT VIDANGES EGOUTS - BILLARD 07/03/2025
Un Accord NAO SNAVEB
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE ASSAINISSEMENT VIDANGES EGOUTS - BILLARD 22/01/2026
Un Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ORLEANAISE D'ASSAINISSEMENT 10/03/2021
Accord dérogatoire à la durée maximale du travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ORLEANAISE D'ASSAINISSEMENT 10/03/2023
PROCES-VERBAL D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ORLEANAISE D'ASSAINISSEMENT 27/04/2023
ACCORD EGALITE HOMME FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ORLEANAISE D'ASSAINISSEMENT 07/03/2024
Procès-verbal d'accord portant sur la réunion annuelle obligatoire de la société SOA
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ORLEANAISE D'ASSAINISSEMENT 15/11/2023
AVENANT N°1 A L’ACCORD D'AMÉNAGEMENT ET D’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL OUVRIER ET EMPLOYÉ DE LA SOCIÉTÉ S.O.A, SIGNE LE 22/12/2011
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE ORLEANAISE D'ASSAINISSEMENT 25/02/2025
ACCORD RELATIF A LA NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PROVENCALE DE GESTION (SPGS) 19/12/2018
avenant n°1 à l'accord du 11 septembre 2008 relatif à l'aménagement du temps de travail, les astreintes et les heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PROVENCALE DE GESTION ET DE SERVICES 08/07/2021
Protocole d'accord portant sur la NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PROVENCALE DE GESTION ET DE SERVICES 08/07/2021
Avenant n°2 à l'accord du 11 septembre 2008 relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE PROVENCALE DE GESTION ET DE SERVICES 21/02/2022
Accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PROVENCALE DE GESTION ET DE SERVICES 18/02/2022
Avenant N°3 à l'accord du 11 septembre 2008 relatif à l’astreinte
AVENANT