Accords d'entreprise : Collecte et traitement des eaux usées

Accord d'entreprise SUD EST ASSAINISSEMENT DU VAR 27/01/2023
UN ACCORD COLLECTIF D’ADAPTATION ET DE SUBSTITUTION PRÉPARATOIRE RELATIF À LA CESSION DES FONDS DE COMMERCE DES ÉTABLISSEMENTS DE LA GARDE, MOUGINS ET D’AIGLUN DE LA SOCIÉTÉ SARP OSIS SUD EST VERS LA SOCIÉTÉ SUD EST ASSAINISSEMENT DU VAR
ACCORD

Accord d'entreprise SUD EST ASSAINISSEMENT DU VAR 27/01/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE - Budget oeuvres sociales complémentaire dit "Budget oeuvres sociales 30 Keuros"
ACCORD

Accord d'entreprise SUD EST ASSAINISSEMENT DU VAR 01/02/2024
PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SUD EST ASSAINISSEMENT DU VAR 27/02/2025
PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SUD EST ASSAINISSEMENT DU VAR 15/09/2025
ACCORD D’ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ EAU INDUSTRIELLE 31/01/2019
Protocole d'accord sur la négociation annuelle sur les salaires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ EAU INDUSTRIELLE 21/10/2019
Avenant Numéro 3 portant révision de l'accord collectif relatif aux astreintes du 31 mai 2012
AVENANT

Accord d'entreprise SUEZ EAU INDUSTRIELLE 27/09/2019
Accord portant sur la mise en place du CSE et de la CSSCT au sein de Suez Eau Industrielle
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ EAU INDUSTRIELLE 27/09/2019
ACCORD SUR L’ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ EAU INDUSTRIELLE 31/01/2020
Protocole d'Accord sur la Négociation Annuelle sur les Salaires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ EAU INDUSTRIELLE 29/01/2021
Protocole d'accord sur la négociation annuelle sur les salaires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ EAU INDUSTRIELLE 12/10/2021
ACCORD DE REITERATION
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ EAU INDUSTRIELLE 28/01/2022
PROTOCOLE D’ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV OSIS 09/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NAO AU TITRE DE L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV OSIS 13/02/2019
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DÉLÉGATION UNIQUE DU PERSONNEL DE SUEZ RV OSIS
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV OSIS 27/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NAO AU TITRE DE L’ANNÉE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV OSIS EST 25/05/2018
Accord sur la mise en place de l'astreinte au sein de la société SUEZ RV OSIS EST
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV OSIS EST 11/06/2019
Accord au titre des négociations annuelles obligatoires pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV OSIS EST 26/06/2020
Protocole d'accord sur la négociation annuelle année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV OSIS EST 06/04/2021
Protocole d'accord NAO SUEZ RV OSIS EST 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV OSIS FM 02/05/2018
NAO2018
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV OSIS FM 04/04/2019
Accord relatif aux modalités d'attribution et montants de l'indemnité REPAS et des titres restaurant
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV OSIS FM 20/06/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV OSIS FM 01/09/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV OSIS FM 29/04/2020
PROCES-VERBAL D’ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020 SUEZ R&V OSIS FM
ACCORD