Accords d'entreprise : Collecte et traitement des eaux usées

Accord d'entreprise SODI 18/11/2021
Accord relatif à l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SODI 17/01/2022
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2022 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise société SODI
ACCORD

Accord d'entreprise SODI 20/10/2022
Avenant n°5 à l'accord d'aménagement du temps de travail du personnel non cadre du 7 aout 2009
AVENANT

Accord d'entreprise SODI 17/11/2022
Accord relatif au temps partiel annualisé
ACCORD

Accord d'entreprise SODI 17/11/2022
Accord relatif à l'aménagement des fins de carrière
ACCORD

Accord d'entreprise SOGESSAE 28/02/2019
Un accord portant sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SOGESSAE 23/02/2023
Un accord portant sur le périmètre du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOGESSAE 03/04/2023
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SOGESSAE 06/03/2024
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SOGESSAE 02/04/2025
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SOGESSAE 12/03/2026
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SOS ASSAINISSEMENT 29/12/2025
ACCORD SUR LE CONTINGENT D'HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOS TUYAUX BOUCHES 20/11/2025
Accord Entreprise Forfait Jours
ACCORD

Accord d'entreprise STE SVR 30/11/2017
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SUD EST ASSAINISSEMENT DU VAR 07/03/2018
Protocole d'Accord portant su la Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SUD EST ASSAINISSEMENT DU VAR 07/11/2018
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail de la société SEAV-Année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SUD EST ASSAINISSEMENT DU VAR 31/10/2018
Avenant n°2 à l'accord de substitution sur l'harmonisation des statuts collectifs applicable au sein de la société SEAV
AVENANT

Accord d'entreprise SUD EST ASSAINISSEMENT DU VAR 13/02/2019
Protocole d'Accord portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SUD EST ASSAINISSEMENT DU VAR 04/06/2019
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail de la société SEAV - année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SUD EST ASSAINISSEMENT DU VAR 29/01/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SUD EST ASSAINISSEMENT DU VAR 25/06/2020
ACCORD D’ENTREPRISE EN FAVEUR DE L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SUD EST ASSAINISSEMENT DU VAR 16/06/2021
Accord d'entreprise conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SUD EST ASSAINISSEMENT DU VAR 06/07/2021
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SUD EST ASSAINISSEMENT DU VAR 21/02/2022
ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SUD EST ASSAINISSEMENT DU VAR 06/02/2023
PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD