Accords d'entreprise : Collecte et traitement des eaux usées

SODI

Accord d'entreprise SODI 26/09/2019
Avenant n°1 a l'accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique de la Société SODI
AVENANT

Accord d'entreprise SODI 29/11/2019
Accord sur l'aménagement des fins de carrière pour les collaborateurs
ACCORD

Accord d'entreprise SODI 29/11/2019
Accord relatif au temps partiel annualisé
ACCORD

Accord d'entreprise SODI 06/02/2020
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2020 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise - Société SODI
ACCORD

Accord d'entreprise SODI 31/03/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement des congés payés, du compte épargne temps et des repos compensateurs de remplacement
ACCORD

Accord d'entreprise SODI 23/06/2020
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les homme et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SODI 23/06/2020
Accord d'entreprise relatif à l'adaptation des règles de négociation - Société SODI
ACCORD

Accord d'entreprise SODI 03/12/2020
Accord sur la périodicité des entretiens professionnels - Société SODI
ACCORD

Accord d'entreprise SODI 11/02/2021
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2021 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise - Société SODI
ACCORD

Accord d'entreprise SODI 12/07/2021
Avenant n°4 à l'accord d'aménagement du temps de travail du personnel non cadre du 7 août 2009 de la société SODI
AVENANT

Accord d'entreprise SODI 18/11/2021
Accord relatif à l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SODI 17/01/2022
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2022 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise société SODI
ACCORD

Accord d'entreprise SODI 20/10/2022
Avenant n°5 à l'accord d'aménagement du temps de travail du personnel non cadre du 7 aout 2009
AVENANT

Accord d'entreprise SODI 17/11/2022
Accord relatif au temps partiel annualisé
ACCORD

Accord d'entreprise SODI 17/11/2022
Accord relatif à l'aménagement des fins de carrière
ACCORD

SOGESSAE

Accord d'entreprise SOGESSAE 28/02/2019
Un accord portant sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SOGESSAE 23/02/2023
Un accord portant sur le périmètre du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOGESSAE 03/04/2023
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SOGESSAE 06/03/2024
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SOGESSAE 02/04/2025
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SOGESSAE 12/03/2026
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

SOS ASSAINISSEMENT

Accord d'entreprise SOS ASSAINISSEMENT 29/12/2025
ACCORD SUR LE CONTINGENT D'HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD

SOS TUYAUX BOUCHES

Accord d'entreprise SOS TUYAUX BOUCHES 20/11/2025
Accord Entreprise Forfait Jours
ACCORD

STE SVR

Accord d'entreprise STE SVR 30/11/2017
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

SUD EST ASSAINISSEMENT DU VAR

Accord d'entreprise SUD EST ASSAINISSEMENT DU VAR 07/03/2018
Protocole d'Accord portant su la Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

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