Accords d'entreprise : Collecte et traitement des eaux usées

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE ASSAINISSEMENT VIDANGE 14/01/2020
ACCORD D’AMÉNAGEMENT ET D'ORGANISATION TEMPS DU TRAVAIL DES NON CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE ASSAINISSEMENT VIDANGES EGOUTS - BILLARD 12/03/2021
ACCORD D’ENTREPRISE FAISANT SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE ASSAINISSEMENT VIDANGES EGOUTS - BILLARD 11/05/2021
ACCORD D’AMENAGEMENT ET D’ORGANISATION TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE ASSAINISSEMENT VIDANGES EGOUTS - BILLARD 24/06/2022
Accord d'adaptation et de substitution préparatoire à la cession du fond de commerce de la société SARP OSIS IDF à la société SNAVEB
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE ASSAINISSEMENT VIDANGES EGOUTS - BILLARD 04/10/2023
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et de la qualité de vie et conditions de travail de la société SNAVEB
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE ASSAINISSEMENT VIDANGES EGOUTS - BILLARD 27/03/2024
Un Accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE ASSAINISSEMENT VIDANGES EGOUTS - BILLARD 07/03/2025
Un Accord NAO SNAVEB
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE ASSAINISSEMENT VIDANGES EGOUTS - BILLARD 22/01/2026
Un Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ORLEANAISE D'ASSAINISSEMENT 10/03/2021
Accord dérogatoire à la durée maximale du travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ORLEANAISE D'ASSAINISSEMENT 10/03/2023
PROCES-VERBAL D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ORLEANAISE D'ASSAINISSEMENT 27/04/2023
ACCORD EGALITE HOMME FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ORLEANAISE D'ASSAINISSEMENT 07/03/2024
Procès-verbal d'accord portant sur la réunion annuelle obligatoire de la société SOA
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ORLEANAISE D'ASSAINISSEMENT 15/11/2023
AVENANT N°1 A L’ACCORD D'AMÉNAGEMENT ET D’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL OUVRIER ET EMPLOYÉ DE LA SOCIÉTÉ S.O.A, SIGNE LE 22/12/2011
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE ORLEANAISE D'ASSAINISSEMENT 25/02/2025
ACCORD RELATIF A LA NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ORLEANAISE D'ASSAINISSEMENT 09/07/2026
Accord collectif sur la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ORLEANAISE D'ASSAINISSEMENT 02/09/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITÉS DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES MEMBRES DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIÉTÉ SOA
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ORLEANAISE D'ASSAINISSEMENT 23/09/2026
ACCORD SUR LES CONDITIONS DE MISE EN OEUVRE DU DROIT OPPOSABLE A LA RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LES SALARIÉS EXPÉRIMENTÉS SOCIÉTÉ SOA
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PROVENCALE DE GESTION (SPGS) 19/12/2018
avenant n°1 à l'accord du 11 septembre 2008 relatif à l'aménagement du temps de travail, les astreintes et les heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PROVENCALE DE GESTION ET DE SERVICES 08/07/2021
Protocole d'accord portant sur la NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PROVENCALE DE GESTION ET DE SERVICES 08/07/2021
Avenant n°2 à l'accord du 11 septembre 2008 relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE PROVENCALE DE GESTION ET DE SERVICES 21/02/2022
Accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PROVENCALE DE GESTION ET DE SERVICES 18/02/2022
Avenant N°3 à l'accord du 11 septembre 2008 relatif à l’astreinte
AVENANT

Accord d'entreprise SODI 19/02/2019
Protocole d'accord portant sur la NAO 2019 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise - Société SODI
ACCORD

Accord d'entreprise SODI 29/08/2019
Accord de fonctionnement et de mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SODI 05/09/2019
Accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique de la société SODI
ACCORD