Accords d'entreprise : Collecte et traitement des eaux usées

Accord d'entreprise SOCIETE ORLEANAISE D'ASSAINISSEMENT 10/03/2021
Accord dérogatoire à la durée maximale du travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ORLEANAISE D'ASSAINISSEMENT 10/03/2023
PROCES-VERBAL D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ORLEANAISE D'ASSAINISSEMENT 27/04/2023
ACCORD EGALITE HOMME FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ORLEANAISE D'ASSAINISSEMENT 07/03/2024
Procès-verbal d'accord portant sur la réunion annuelle obligatoire de la société SOA
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ORLEANAISE D'ASSAINISSEMENT 15/11/2023
AVENANT N°1 A L’ACCORD D'AMÉNAGEMENT ET D’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL OUVRIER ET EMPLOYÉ DE LA SOCIÉTÉ S.O.A, SIGNE LE 22/12/2011
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE ORLEANAISE D'ASSAINISSEMENT 25/02/2025
ACCORD RELATIF A LA NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ORLEANAISE D'ASSAINISSEMENT 09/07/2026
Accord collectif sur la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PROVENCALE DE GESTION (SPGS) 19/12/2018
avenant n°1 à l'accord du 11 septembre 2008 relatif à l'aménagement du temps de travail, les astreintes et les heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PROVENCALE DE GESTION ET DE SERVICES 08/07/2021
Protocole d'accord portant sur la NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PROVENCALE DE GESTION ET DE SERVICES 08/07/2021
Avenant n°2 à l'accord du 11 septembre 2008 relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE PROVENCALE DE GESTION ET DE SERVICES 21/02/2022
Accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PROVENCALE DE GESTION ET DE SERVICES 18/02/2022
Avenant N°3 à l'accord du 11 septembre 2008 relatif à l’astreinte
AVENANT

Accord d'entreprise SODI 19/02/2019
Protocole d'accord portant sur la NAO 2019 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise - Société SODI
ACCORD

Accord d'entreprise SODI 29/08/2019
Accord de fonctionnement et de mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SODI 05/09/2019
Accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique de la société SODI
ACCORD

Accord d'entreprise SODI 26/09/2019
Avenant n°1 a l'accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique de la Société SODI
AVENANT

Accord d'entreprise SODI 29/11/2019
Accord sur l'aménagement des fins de carrière pour les collaborateurs
ACCORD

Accord d'entreprise SODI 29/11/2019
Accord relatif au temps partiel annualisé
ACCORD

Accord d'entreprise SODI 06/02/2020
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2020 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise - Société SODI
ACCORD

Accord d'entreprise SODI 31/03/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement des congés payés, du compte épargne temps et des repos compensateurs de remplacement
ACCORD

Accord d'entreprise SODI 23/06/2020
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les homme et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SODI 23/06/2020
Accord d'entreprise relatif à l'adaptation des règles de négociation - Société SODI
ACCORD

Accord d'entreprise SODI 03/12/2020
Accord sur la périodicité des entretiens professionnels - Société SODI
ACCORD

Accord d'entreprise SODI 11/02/2021
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2021 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise - Société SODI
ACCORD

Accord d'entreprise SODI 12/07/2021
Avenant n°4 à l'accord d'aménagement du temps de travail du personnel non cadre du 7 août 2009 de la société SODI
AVENANT