Accords d'entreprise : Collecte et traitement des eaux usées

Accord d'entreprise SNAVEB 15/03/2018
Accord NAO (Négociation Annuelle Obligatoire)
ACCORD

Accord d'entreprise SNAVEB 15/03/2018
Accord Egalité Professionnelle H/F et Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EAUX VERSAILLES-ST CLOUD 28/01/2019
Accord à la mise en place et au fonctionnement du CSE SEVESC
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EAUX VERSAILLES-ST CLOUD 07/06/2019
PROTOCOLE ACCORD NAO POUR 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EAUX VERSAILLES-ST CLOUD 16/10/2019
Accord relatif à l'exercice du droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EAUX VERSAILLES-ST CLOUD 29/10/2019
Accord d'entreprise sur le CET - mise en conformité
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EAUX VERSAILLES-ST CLOUD 30/06/2020
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EAUX VERSAILLES-ST CLOUD 12/01/2021
Accord relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences et l'Emploi des Deniors
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EAUX VERSAILLES-ST CLOUD 30/06/2021
Protocole d'accord sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EAUX VERSAILLES-ST CLOUD 24/01/2023
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EAUX VERSAILLES-ST CLOUD 09/02/2023
Protocole d'accord sur la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EAUX VERSAILLES-ST CLOUD 12/07/2022
Protocole d'accord sur la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EAUX VERSAILLES-ST CLOUD 16/05/2025
Protocole d'accord sur la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ETS GEORGES FARINA 20/12/2018
accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ETS GEORGES FARINA 20/12/2018
accord nao 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ETS GEORGES FARINA 20/06/2019
Accord de prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ETS GEORGES FARINA 01/06/2021
Accord relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ETS GEORGES FARINA 01/07/2021
Protocole d'accord portant sur la NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ETS GEORGES FARINA 17/02/2022
ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D ASSAINISSEMENT DE BORDEAUX METROLE 11/10/2019
ACCORD SUR ADOPTION VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D ASSAINISSEMENT DE BORDEAUX METROPOLE 03/05/2019
Protocole d'accord / Négociation Annuelle Obligatoire sur les salaries 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D ASSAINISSEMENT DE BORDEAUX METROPOLE 11/10/2019
Accord mise en place et fonctionnement CSE et dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D ASSAINISSEMENT DE BORDEAUX METROPOLE 26/03/2020
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DU 26 mars 2020 RELATIF L'INTÉGRATION DE LA SABOM DANS L’UES VEOLIA EAU - GÉNÉRALE DES EAUX ET À L’ADAPTATION DU STATUT SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION MUTUALISEE ISEROISE DE DISTRIBUTION D'EAU, D'ASSAINISSEMENT ET D'ORDURES MENAGERES 29/06/2026
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION DE L'ASSAINISSEMENT 01/06/2018
Accord d'entreprise sur l'Emploi et la Responsabilité Sociale
ACCORD