Accords d'entreprise : Collecte et traitement des eaux usées
SIVAL (NAO 2021)
Accord d'entreprise SIVAL (NAO 2021) 25/11/2020
Accord collectif relatif à la politique de rémunération
ACCORD
Accord d'entreprise SIVAL (NAO 2021) 16/03/2021
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 SIVAL
ACCORD
SIVAL (NAO 2022)
Accord d'entreprise SIVAL (NAO 2022) 07/03/2022
PROTOCOLE D’ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 SIVAL
ACCORD
SIVAL (NAO 2026)
Accord d'entreprise SIVAL (NAO 2026) 25/02/2026
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD
SIVAL (PERE-CO)
Accord d'entreprise SIVAL (PERE-CO) 06/10/2025
2025_SIVAL_Accord collectif de mise en place d'un PERO
ACCORD
SIVAL SEMOP
Accord d'entreprise SIVAL SEMOP 07/06/2021
Un Avenant n°1 à l'Accord Collectif relatif à l'Aménagement du Temps de Travail pour le Personnel Poste en 3 x 8 Continu
AVENANT
Accord d'entreprise SIVAL SEMOP 07/06/2022
Un Avenant n°2 à l'Accord relatif à la Politique de Rémunération signé le 25.11.2020
AVENANT
SIVU ASSAINISSEMENT BASSINS SALLANCHES
Accord d'entreprise SIVU ASSAINISSEMENT BASSINS SALLANCHES 01/05/2023
accord collectif sur les heures supplémentaires
ACCORD
SNAVEB
Accord d'entreprise SNAVEB 15/03/2018
Accord NAO (Négociation Annuelle Obligatoire)
ACCORD
Accord d'entreprise SNAVEB 15/03/2018
Accord Egalité Professionnelle H/F et Qualité de Vie au Travail
ACCORD
SOC EAUX VERSAILLES-ST CLOUD
Accord d'entreprise SOC EAUX VERSAILLES-ST CLOUD 28/01/2019
Accord à la mise en place et au fonctionnement du CSE SEVESC
ACCORD
Accord d'entreprise SOC EAUX VERSAILLES-ST CLOUD 07/06/2019
PROTOCOLE ACCORD NAO POUR 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SOC EAUX VERSAILLES-ST CLOUD 16/10/2019
Accord relatif à l'exercice du droit syndical
ACCORD
Accord d'entreprise SOC EAUX VERSAILLES-ST CLOUD 29/10/2019
Accord d'entreprise sur le CET - mise en conformité
ACCORD
Accord d'entreprise SOC EAUX VERSAILLES-ST CLOUD 30/06/2020
NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise SOC EAUX VERSAILLES-ST CLOUD 12/01/2021
Accord relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences et l'Emploi des Deniors
ACCORD
Accord d'entreprise SOC EAUX VERSAILLES-ST CLOUD 30/06/2021
Protocole d'accord sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise SOC EAUX VERSAILLES-ST CLOUD 24/01/2023
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise SOC EAUX VERSAILLES-ST CLOUD 09/02/2023
Protocole d'accord sur la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2022
ACCORD
Accord d'entreprise SOC EAUX VERSAILLES-ST CLOUD 12/07/2022
Protocole d'accord sur la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2022
ACCORD
Accord d'entreprise SOC EAUX VERSAILLES-ST CLOUD 16/05/2025
Protocole d'accord sur la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2025
ACCORD
SOC ETS GEORGES FARINA
Accord d'entreprise SOC ETS GEORGES FARINA 20/12/2018
accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
Accord d'entreprise SOC ETS GEORGES FARINA 20/12/2018
accord nao 2018
ACCORD
Accord d'entreprise SOC ETS GEORGES FARINA 20/06/2019
Accord de prorogation des mandats
ACCORD
Accord d'entreprise SOC ETS GEORGES FARINA 01/06/2021
Accord relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
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