Accords d'entreprise : Collecte et traitement des eaux usées

Accord d'entreprise SOC EAUX VERSAILLES-ST CLOUD 09/02/2023
Protocole d'accord sur la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EAUX VERSAILLES-ST CLOUD 12/07/2022
Protocole d'accord sur la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EAUX VERSAILLES-ST CLOUD 16/05/2025
Protocole d'accord sur la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ETS GEORGES FARINA 20/12/2018
accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ETS GEORGES FARINA 20/12/2018
accord nao 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ETS GEORGES FARINA 20/06/2019
Accord de prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ETS GEORGES FARINA 01/06/2021
Accord relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ETS GEORGES FARINA 01/07/2021
Protocole d'accord portant sur la NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ETS GEORGES FARINA 17/02/2022
ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D ASSAINISSEMENT DE BORDEAUX METROLE 11/10/2019
ACCORD SUR ADOPTION VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D ASSAINISSEMENT DE BORDEAUX METROPOLE 03/05/2019
Protocole d'accord / Négociation Annuelle Obligatoire sur les salaries 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D ASSAINISSEMENT DE BORDEAUX METROPOLE 11/10/2019
Accord mise en place et fonctionnement CSE et dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D ASSAINISSEMENT DE BORDEAUX METROPOLE 26/03/2020
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DU 26 mars 2020 RELATIF L'INTÉGRATION DE LA SABOM DANS L’UES VEOLIA EAU - GÉNÉRALE DES EAUX ET À L’ADAPTATION DU STATUT SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION DE L'ASSAINISSEMENT 01/06/2018
Accord d'entreprise sur l'Emploi et la Responsabilité Sociale
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION DE L'ASSAINISSEMENT DE BORDEAUX METROPOLE 29/03/2018
Protocole d'Accord sur l'évolution des salaires pour l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE VALORISATION DES EFFLUENTS DE L'EUROMETROPOLE DE STRASBOURG 02/04/2024
PROTOCOLE D'ACCORD SUR L'ÉVOLUTION DES SALAIRES POUR L'ANNÉE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE VALORISATION DES EFFLUENTS DE L'EUROMETROPOLE DE STRASBOURG 17/12/2024
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET AUX CONDITIONS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOVEES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE VALORISATION DES EFFLUENTS DE L'EUROMETROPOLE DE STRASBOURG 17/12/2024
ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION AUX CLASSIFICATION ET AUX AUTRES AVANTAGES AU SEIN DE LA SOVEES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE VALORISATION DES EFFLUENTS DE L'EUROMETROPOLE DE STRASBOURG 17/12/2024
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL POSTE AU SEIN DE LA SOVEES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE VALORISATION DES EFFLUENTS DE L'EUROMETROPOLE DE STRASBOURG 15/10/2024
ACCORD RELATIF AUX INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL AU SEIN DE LA SOVEES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE VALORISATION DES EFFLUENTS DE L'EUROMETROPOLE DE STRASBOURG 11/03/2025
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES EAUX DE L'ESSONNE 12/10/2018
Accord Relatif à la prorogation de la durée des mandants des délégués du personnel et des représentants du personnel au comité d'entreprise et au CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise Société des Eaux de Corse 28/11/2023
Avenant 1 relatif au télétravail régulier
ACCORD

Accord d'entreprise Société des Eaux de Corse 13/12/2023
Avenant relatif au régime de prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise Société des Eaux de Corse 28/11/2023
Avenant sur les moyens et le fonctionnement des représentants du personnel
AVENANT