Accords d'entreprise : Collecte et traitement des eaux usées

Accord d'entreprise SUEZ SERVICES FRANCE 19/02/2024
Protocole d'accord NAO 2024 Suez Services France
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ SERVICES FRANCE 16/02/2024
Protocole de fin de grève
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ SERVICES FRANCE 10/03/2025
Protocole d'accord NAO 2025 SUEZ SERVICE FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ SERVICES FRANCE 24/06/2025
Intéressement 2025/2027
ACCORD

Accord d'entreprise SYND MIXTE ASSAINIS AGGLO GRANVILLAISE 03/10/2023
Accord collectif d'entreprise sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SYND MIXTE ASSAINIS AGGLO GRANVILLAISE 03/10/2023
Compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE TRANSPORT ET DE TRAITEMENT DES EAUX USEES 15/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN DU S.I.T.T.E.U.
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE TRANSPORT ET DE TRAITEMENT DES EAUX USEES 28/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE VERSEMENT PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT INTERDEPARTEMENTAL POUR L ASSAINISSEMENT DE L AGGLOMERATION PARISIENNE 28/05/2019
Accord Collectif relatif à l'aménagement du Temps de Travail - Dispositions générales
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT INTERDEPARTEMENTAL POUR L ASSAINISSEMENT DE L AGGLOMERATION PARISIENNE 28/05/2019
Accord Collectif Aménagement du Temps de Travail - Personnel forfait jour
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT INTERDEPARTEMENTAL POUR L ASSAINISSEMENT DE L AGGLOMERATION PARISIENNE 28/05/2019
Accord Collectif Aménagement du Temps de Travail - Personnel mode horaire
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT INTERDEPARTEMENTAL POUR L ASSAINISSEMENT DE L AGGLOMERATION PARISIENNE 28/05/2019
Accord Collectif Aménagement du Temps de Travail - Personnel 3 x 8 continu
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT INTERDÉPARTEMENTAL POUR L ASSAINISSEMENT DE L’AGGLOMÉRATION PARISIENNE 06/06/2019
Accord de régime Collectif de remboursement des frais médicaux
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT INTERDÉPARTEMENTAL POUR L ASSAINISSEMENT DE L’AGGLOMÉRATION PARISIENNE 06/06/2019
Accord de régime Collectif de remboursement des frais médicaux
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT INTERDÉPARTEMENTAL POUR L ASSAINISSEMENT DE L’AGGLOMÉRATION PARISIENNE 18/06/2019
Accord Collectif de retraite supplémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT INTERDÉPARTEMENTAL POUR L ASSAINISSEMENT DE L’AGGLOMÉRATION PARISIENNE 18/06/2019
Accord Collectif de retraite supplémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT INTERDÉPARTEMENTAL POUR L'ASSAINISSEMENT DE L’AGGLOMÉRATION PARISIENNE 19/06/2019
Accord collectif relatif à la politique de rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT INTERDÉPARTEMENTAL POUR L'ASSAINISSEMENT DE L’AGGLOMÉRATION PARISIENNE 19/06/2019
Accord collectif relatif à la politique de rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE TRANSPORT TRAITEMENT DES EAUX USEES ST SATURNIN LES AVIGNON VEDENE ENTRAIGUES ET SO 25/10/2021
accord d'entreprise sur l'instauration du télétravail au sein du SITTEU
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE TRANSPORT TRAITEMENT DES EAUX USEES ST SATURNIN LES AVIGNON VEDENE ENTRAIGUES ET SO 01/03/2021
ACCORD ENTREPRISE SUR LE PAIEMENT DES ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE TRANSPORT TRAITEMENT DES EAUX USEES ST SATURNIN LES AVIGNON VEDENE ENTRAIGUES ET SO 30/03/2021
AVENANT N°01 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 15/11/2017 SUR LA MISE EN PLACE DU CET AU SEIN DU SITTEU
AVENANT

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE TRANSPORT TRAITEMENT DES EAUX USEES ST SATURNIN LES AVIGNON VEDENE ENTRAIGUES ET SO 07/02/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE TRANSPORT TRAITEMENT DES EAUX USEES ST SATURNIN LES AVIGNON VEDENE ENTRAIGUES ET SO 10/03/2022
accord d'entreprise pour le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat pour les agents de droit privé 10/03/2022 - 31/03/2022 agents de droit privé
ACCORD

Accord d'entreprise Suez Services France 01/02/2024
AVENANT N°1 A l’accord collectif relatif à la forfaitisation des primes de quart et des primes heures dimanche et jours fériés des salariés travaillant en 3x8
AVENANT

Accord d'entreprise Syndicat Mixte d'Assainissement de l'Agglomération Granvillaise 09/01/2024
Avenant accord collectif compte épargne temps
AVENANT