Accords d'entreprise : Collecte et traitement des eaux usées

SYNDICAT MIXTE TRANSPORT TRAITEMENT DES EAUX USEES ST SATURNIN LES AVIGNON VEDENE ENTRAIGUES ET SO

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE TRANSPORT TRAITEMENT DES EAUX USEES ST SATURNIN LES AVIGNON VEDENE ENTRAIGUES ET SO 07/02/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE TRANSPORT TRAITEMENT DES EAUX USEES ST SATURNIN LES AVIGNON VEDENE ENTRAIGUES ET SO 10/03/2022
accord d'entreprise pour le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat pour les agents de droit privé 10/03/2022 - 31/03/2022 agents de droit privé
ACCORD

SYNDICAT MIXTE TRANSPORT TRAITEMENT DES EAUX USEES ST SATURNIN LES AVIGNON VEDENE ENTRAIGUES ET SORGUES

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE TRANSPORT TRAITEMENT DES EAUX USEES ST SATURNIN LES AVIGNON VEDENE ENTRAIGUES ET SORGUES 19/05/2022
accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une prime de fin d'année 19/05/2022 - 30/06/2026
ACCORD

SYNTEA

Accord d'entreprise SYNTEA 17/02/2021
Accord de reconnaissance d'une unité économique et sociale
ACCORD

TCP

Accord d'entreprise TCP 13/10/2023
ACCORD ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE DU TRAVAIL AU SEIN DE L'ENTREPRISE TCP
ACCORD

TRAVAUX DE POMPAGE ET D'ASSAINISSEMENT

Accord d'entreprise TRAVAUX DE POMPAGE ET D'ASSAINISSEMENT 24/07/2020
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D HEURES SUPPLEMENTAIRES AU SEIN DE LA SOCIETE TPA
ACCORD

TRISKEL ASSAINISSEMENT

Accord d'entreprise TRISKEL ASSAINISSEMENT 02/10/2020
ACCORD SUR LES ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise TRISKEL ASSAINISSEMENT 21/03/2024
accord d'interessement 2023/24 - 2024/25 - 2025/26
ACCORD

TUCO

Accord d'entreprise TUCO 02/12/2024
Accord d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

VALEAURHIN

Accord d'entreprise VALEAURHIN 01/10/2018
Accord d'entreprise de la Société Valeaurhin
ACCORD

Accord d'entreprise VALEAURHIN 01/10/2018
Accord sur la durée et l'organisation du temps de travail de la société Valeaurhin
ACCORD

Accord d'entreprise VALEAURHIN 02/04/2019
PROTOCOLE D'ACCORD SUR L'EVOLUTION DES SALAIRES POUR L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VALEAURHIN 25/06/2019
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DE LA SOCIETE VALEAURHIN DU 01/10/2018
AVENANT

Accord d'entreprise VALEAURHIN 31/03/2020
PROTOCOLE D’ACCORD SUR L’EVOLUTION DES SALAIRES POUR L’ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise VALEAURHIN 28/02/2023
Protocole d'Accord sur l'évolution des salaires pour l'année 2023
ACCORD

VALLIER ASSAINISSEMENT

Accord d'entreprise VALLIER ASSAINISSEMENT 26/05/2020
ACCORD SUR L ACTIVITE PARTIELLE INDIVIDUALISEE
ACCORD

VALLIER ASSAINISSEMENT SARL

Accord d'entreprise VALLIER ASSAINISSEMENT SARL 05/11/2021
ACCORD SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

VALORHIN

Accord d'entreprise VALORHIN 20/04/2018
protocole d'accord sur l'évolution des salaires pour l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VALORHIN 18/12/2017
ACCORD PORTANT SUR LES GARANTIES SOCIALES ENCADRANT LA CREATION DE LA NOUVE4LLE SOCIETE DEDIEE CREEE PAR SUEZ
ACCORD

Veolia Eau - Compagnie Générale des Eaux

Accord d'entreprise Veolia Eau - Compagnie Générale des Eaux 02/08/2023
Avenant n°1 au protocole d'accord relatif aux permanences du week-end
AVENANT

Accord d'entreprise Veolia Eau - Compagnie Générale des Eaux 02/08/2023
Avenant n°3 au protocole d'accord relatif à l'indemnité eau régionale
AVENANT

Accord d'entreprise Veolia Eau - Compagnie Générale des Eaux 01/09/2023
Avenant n°3 au protocole d'accord relatif à l'astreinte
AVENANT

Accord d'entreprise Veolia Eau - Compagnie Générale des Eaux 01/09/2023
protocole d'accord relatif aux indemnités restaurations
ACCORD

Accord d'entreprise Veolia Eau - Compagnie Générale des Eaux 01/08/2022
Avenant n°1 au protocole d'accord relatif au travail programmé de nuit et de week end
AVENANT

Accord d'entreprise Veolia Eau - Compagnie Générale des Eaux 01/08/2022
Avenant n° 2 relatif à l'indemnité eau régionale
AVENANT

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