Accords d'entreprise : Collecte et traitement des eaux usées

Accord d'entreprise SYNDICAT INTERDEPARTEMENTAL POUR L ASSAINISSEMENT DE L AGGLOMERATION PARISIENNE 28/05/2019
Accord Collectif Aménagement du Temps de Travail - Personnel forfait jour
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT INTERDEPARTEMENTAL POUR L ASSAINISSEMENT DE L AGGLOMERATION PARISIENNE 28/05/2019
Accord Collectif Aménagement du Temps de Travail - Personnel mode horaire
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT INTERDEPARTEMENTAL POUR L ASSAINISSEMENT DE L AGGLOMERATION PARISIENNE 28/05/2019
Accord Collectif Aménagement du Temps de Travail - Personnel 3 x 8 continu
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT INTERDÉPARTEMENTAL POUR L ASSAINISSEMENT DE L’AGGLOMÉRATION PARISIENNE 06/06/2019
Accord de régime Collectif de remboursement des frais médicaux
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT INTERDÉPARTEMENTAL POUR L ASSAINISSEMENT DE L’AGGLOMÉRATION PARISIENNE 06/06/2019
Accord de régime Collectif de remboursement des frais médicaux
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT INTERDÉPARTEMENTAL POUR L ASSAINISSEMENT DE L’AGGLOMÉRATION PARISIENNE 18/06/2019
Accord Collectif de retraite supplémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT INTERDÉPARTEMENTAL POUR L ASSAINISSEMENT DE L’AGGLOMÉRATION PARISIENNE 18/06/2019
Accord Collectif de retraite supplémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT INTERDÉPARTEMENTAL POUR L'ASSAINISSEMENT DE L’AGGLOMÉRATION PARISIENNE 19/06/2019
Accord collectif relatif à la politique de rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT INTERDÉPARTEMENTAL POUR L'ASSAINISSEMENT DE L’AGGLOMÉRATION PARISIENNE 19/06/2019
Accord collectif relatif à la politique de rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE TRANSPORT TRAITEMENT DES EAUX USEES ST SATURNIN LES AVIGNON VEDENE ENTRAIGUES ET SO 25/10/2021
accord d'entreprise sur l'instauration du télétravail au sein du SITTEU
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE TRANSPORT TRAITEMENT DES EAUX USEES ST SATURNIN LES AVIGNON VEDENE ENTRAIGUES ET SO 01/03/2021
ACCORD ENTREPRISE SUR LE PAIEMENT DES ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE TRANSPORT TRAITEMENT DES EAUX USEES ST SATURNIN LES AVIGNON VEDENE ENTRAIGUES ET SO 30/03/2021
AVENANT N°01 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 15/11/2017 SUR LA MISE EN PLACE DU CET AU SEIN DU SITTEU
AVENANT

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE TRANSPORT TRAITEMENT DES EAUX USEES ST SATURNIN LES AVIGNON VEDENE ENTRAIGUES ET SO 07/02/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE TRANSPORT TRAITEMENT DES EAUX USEES ST SATURNIN LES AVIGNON VEDENE ENTRAIGUES ET SO 10/03/2022
accord d'entreprise pour le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat pour les agents de droit privé 10/03/2022 - 31/03/2022 agents de droit privé
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE TRANSPORT TRAITEMENT DES EAUX USEES ST SATURNIN LES AVIGNON VEDENE ENTRAIGUES ET SORGUES 19/05/2022
accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une prime de fin d'année 19/05/2022 - 30/06/2026
ACCORD

Accord d'entreprise SYNTEA 17/02/2021
Accord de reconnaissance d'une unité économique et sociale
ACCORD

Accord d'entreprise Syndicat Mixte d'Assainissement de l'Agglomération Granvillaise 09/01/2024
Avenant accord collectif compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise TCP 13/10/2023
ACCORD ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE DU TRAVAIL AU SEIN DE L'ENTREPRISE TCP
ACCORD

Accord d'entreprise TRAVAUX DE POMPAGE ET D'ASSAINISSEMENT 24/07/2020
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D HEURES SUPPLEMENTAIRES AU SEIN DE LA SOCIETE TPA
ACCORD

Accord d'entreprise TRISKEL ASSAINISSEMENT 02/10/2020
ACCORD SUR LES ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise TRISKEL ASSAINISSEMENT 21/03/2024
accord d'interessement 2023/24 - 2024/25 - 2025/26
ACCORD

Accord d'entreprise TUCO 02/12/2024
Accord d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise VALEAURHIN 01/10/2018
Accord d'entreprise de la Société Valeaurhin
ACCORD

Accord d'entreprise VALEAURHIN 01/10/2018
Accord sur la durée et l'organisation du temps de travail de la société Valeaurhin
ACCORD

Accord d'entreprise VALEAURHIN 02/04/2019
PROTOCOLE D'ACCORD SUR L'EVOLUTION DES SALAIRES POUR L'ANNEE 2019
ACCORD