Accords d'entreprise : Collecte et traitement des eaux usées

Accord d'entreprise SARP-OSIS OUEST 13/12/2023
ACCORD D'ADAPTATION DE SARP OSIS OUEST VERS SARP OUEST
ACCORD

Accord d'entreprise SARP-OSIS OUEST 21/05/2024
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur le Compte Epargne Temps, signé le 20/06/2023
AVENANT

Accord d'entreprise SARP-OSIS OUEST 26/09/2023
PROROGATION DES MANDATS SOCIAUX
ACCORD

Accord d'entreprise SARP-OSIS OUEST 06/03/2024
Avenant à l'accord prorogation mandats du 26/09/2023
AVENANT

Accord d'entreprise SARP-OSIS OUEST 13/12/2023
Accord d'adaptation et de substitution préparatoire à la cession du fonds de commerce de la société SARP OSIS OUEST à la société SOA
ACCORD

Accord d'entreprise SARP-OSIS SUD EST 23/09/2022
ACCORD DE SUBSTITUTION FAISANT SUITE À LA CESSION DE DEUX FONDS DE COMMERCE : LES ÉTABLISSEMENTS DE SNAVEB SENS ET MONETEAU A LA SOCIETE SARP OSIS SUD EST - STATUT INDIVIDUEL ET COLLECTIF
ACCORD

Accord d'entreprise SARP-OSIS SUD EST 03/03/2022
ACCORD NÉGOCIATIONS ANNUELLES ANNÉE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SARP-OSIS SUD EST 27/02/2023
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SARP-OSIS SUD EST 23/05/2024
AVENANT A L’ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE DE LA SOCIÉTÉ SARP OSIS SUD EST
AVENANT

Accord d'entreprise SARP-OSIS SUD EST 25/02/2025
PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 Société SARP OSIS SUD EST
ACCORD

Accord d'entreprise SARP-OSIS SUD EST 23/05/2025
AVENANT N°2 A L’ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE DE LA SOCIÉTÉ SARP OSIS SUD EST
AVENANT

Accord d'entreprise SAS 09/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAVEA 01/06/2025
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un régime d'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise SCAVI 12/12/2017
ACCORD SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES / HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SCAVI 26/11/2019
Accord SUR Légalité professionnelle et mixité entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SCAVI 30/11/2021
ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SCAVI 26/11/2024
PROCES VERBAL résultant de la négociation annuelle obligatoire pour l’année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SCE D'ASSAINISSEMENT REGIE DIRECTE 20/02/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SEAV 23/02/2021
ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SECHE ASSAINISSEMENT 16/03/2023
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SECHE ASSAINISSEMENT 16/03/2023
ACCORD COLLECTIF - DROIT A LA DECONNEXION SECHE ASSAINISSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise SECHE ASSAINISSEMENT 16/03/2023
ACCORD DE PROLONGATION A DUREE DETERMINEE DU DELAI DE SURVIE EN VUE DE LA PROLONGATION TEMPORAIRE D’ACCORDS SECHE ASSAINISSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise SECHE ASSAINISSEMENT 22/03/2023
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SECHE ASSAINISSEMENT 10/02/2023
PV D'ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SECHE ASSAINISSEMENT 28/09/2023
ACCORD CONFORMITE INDEMNITE REPAS
ACCORD