Accords d'entreprise : Collecte et traitement des eaux usées

Accord d'entreprise SARP SUD-OUEST 26/06/2023
Accord d'entreprise 2023-2025 en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SARP SUD-OUEST 02/06/2023
Accord collectif de substitution relatif à la fusion/absorption de la société SANICENTRE vers la société SARP SUD OUEST
ACCORD

Accord d'entreprise SARP SUD-OUEST 23/02/2024
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail du personnel non cadre et cadre de la société SARP SUD OUEST
ACCORD

Accord d'entreprise SARP SUD-OUEST 03/05/2024
Accord d'adaptation et de substitution préparatoire à l'opération d'apport partiel d'actif de la société SARP OSIS OUEST à la société SARP SUD OUEST
ACCORD

Accord d'entreprise SARP SUD-OUEST 14/03/2025
Accord portant sur les NAO 2025 société SARP SUD OUEST
ACCORD

Accord d'entreprise SARP SUD-OUEST 16/06/2026
Accord d'entreprise 2026-2028 en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail de la société SARP SUD OUEST
ACCORD

Accord d'entreprise SARP SUD-OUEST 19/03/2026
Accord portant sur les NAO 2026 société SARP SUD OUEST
ACCORD

Accord d'entreprise SARP SUD-OUEST 19/03/2026
Accord d'entreprise sur la mise en place du vote par voie électronique pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SARP-OSIS EST 14/10/2022
ACCORD DE SUBSTITUTION FAISANT SUITE A LA CESSION DU FOND DE COMMERVE DE SNAVEB TROYES A LA SOCIETE SARP OSIS EST
ACCORD

Accord d'entreprise SARP-OSIS NORD 02/03/2023
Accord de prorogation des mandats du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SARP-OSIS NORD 02/03/2023
Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2023 de la société SARP OSIS NORD
ACCORD

Accord d'entreprise SARP-OSIS NORD 13/12/2022
avenant à l'accord d'adaptation du statut collectif dans le cadre du transfert de la société MALAQUIN à la société SANINORD ASSAINISSEMENT
AVENANT

Accord d'entreprise SARP-OSIS NORD 02/06/2023
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail de la société SARP OSIS NORD - Année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SARP-OSIS Nord 01/03/2024
Accord portant sur les NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SARP-OSIS OUEST 01/04/2022
Accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SARP-OSIS OUEST 24/05/2022
Accord d'entreprise sur le compte épargne temps 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SARP-OSIS OUEST 24/03/2023
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SARP-OSIS OUEST 07/06/2023
Accord d'entreprise sur le compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise SARP-OSIS OUEST 13/12/2023
ACCORD D'ADAPTATION DE SARP OSIS OUEST VERS SARP OUEST
ACCORD

Accord d'entreprise SARP-OSIS OUEST 21/05/2024
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur le Compte Epargne Temps, signé le 20/06/2023
AVENANT

Accord d'entreprise SARP-OSIS OUEST 26/09/2023
PROROGATION DES MANDATS SOCIAUX
ACCORD

Accord d'entreprise SARP-OSIS OUEST 06/03/2024
Avenant à l'accord prorogation mandats du 26/09/2023
AVENANT

Accord d'entreprise SARP-OSIS OUEST 13/12/2023
Accord d'adaptation et de substitution préparatoire à la cession du fonds de commerce de la société SARP OSIS OUEST à la société SOA
ACCORD

Accord d'entreprise SARP-OSIS SUD EST 23/09/2022
ACCORD DE SUBSTITUTION FAISANT SUITE À LA CESSION DE DEUX FONDS DE COMMERCE : LES ÉTABLISSEMENTS DE SNAVEB SENS ET MONETEAU A LA SOCIETE SARP OSIS SUD EST - STATUT INDIVIDUEL ET COLLECTIF
ACCORD

Accord d'entreprise SARP-OSIS SUD EST 03/03/2022
ACCORD NÉGOCIATIONS ANNUELLES ANNÉE 2022
ACCORD