Accords d'entreprise : Collecte et traitement des eaux usées

Accord d'entreprise SARP NORD 10/06/2022
ACCORD D’ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL DE LA SOCIÉTÉ SARP NORD - ANNÉE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SARP NORD 12/03/2026
Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SARP OSIS EST 14/02/2023
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SARP OSIS SUD EST 19/05/2021
AVENANT A L'ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SARP OSIS SUD EST 04/08/2023
Accord de prorogation des mandats des membres du comité social et économique de la société SARP OSIS SUD EST
ACCORD

Accord d'entreprise SARP OSIS SUD EST 04/08/2023
Accord portant sur la gestion des congés d'ancienneté au sein de la société SARP OSIS SUD EST
ACCORD

Accord d'entreprise SARP OSIS SUD EST 16/02/2024
PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 Société SARP OSIS SUD EST
ACCORD

Accord d'entreprise SARP OUEST 18/04/2019
PROCES VERBAL D’ACCORD PORTANT SUR LA REUNION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE LA SOCIETE SARP OUEST
ACCORD

Accord d'entreprise SARP OUEST 24/04/2018
Accord sur les Négociations Annuelles Obligatoires Sarp Ouest
ACCORD

Accord d'entreprise SARP OUEST 14/05/2020
PROCES VERBAL D ACCORD PORTANT SUR LA REUNION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE LA SOCIETE SARP OUEST
ACCORD

Accord d'entreprise SARP OUEST 04/04/2022
Procès-verbal d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SARP OUEST 21/03/2023
PROCES-VERBAL D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SARP OUEST 27/04/2023
ACCORD EGALITE HOMME FEMME
ACCORD

Accord d'entreprise SARP OUEST 07/03/2024
Procès-verbal d'accord portant sur la réunion de négociation annuelle obligatoire de la société SARP OUEST
ACCORD

Accord d'entreprise SARP OUEST 26/02/2025
Accord relatif à la NAO Sarp Ouest 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SARP OUEST 15/11/2023
AVENANT N°1 À L'ACCORD SUR LA RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 22 DÉCEMBRE 2000
AVENANT

Accord d'entreprise SARP OUEST 12/08/2024
Organisation des CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SARP OUEST 07/10/2024
ACCORD SARP OUEST PORTANT SUR LE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES CSE D'ETABLISSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise SARP OUEST 27/10/2025
Accord égalité professionnelle femmes hommes 2025 2026 2027
ACCORD

Accord d'entreprise SARP OUEST 27/10/2025
EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SARP PROVENCE GESTION ET SERVICES 16/09/2026
ACCORD D’ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL DE LA SOCIÉTÉ SARP Provence Gestion et Services (SPGS)
ACCORD

Accord d'entreprise SARP SUD OUEST 27/03/2024
Accord portant sur les négociations annuelles obligatoires 2024 société SARP SUD OUEST
ACCORD

Accord d'entreprise SARP SUD-OUEST 29/11/2022
Accord collectif d'entreprise sur la mise en place du CSE et des représentants de proximité au sein de l'entreprise SARP SUD OUEST
ACCORD

Accord d'entreprise SARP SUD-OUEST 03/02/2023
ACCORD COLLECTIF D’ADAPTATION ET DE SUBSTITUTION PRÉPARATOIRE RELATIF À LA CESSION DE FONDS DE COMMERCE DES ÉTABLISSEMENTS DE TOULOUSE ET D’ALBI DE LA SOCIÉTÉ SARP OSIS SUD EST VERS LA SOCIÉTÉ SARP SUD OUEST
ACCORD

Accord d'entreprise SARP SUD-OUEST 27/03/2023
Accord portant sur les négociations annuelles obligatoires 2023 société SARP SUD OUEST
ACCORD