Accords d'entreprise : Collecte et traitement des eaux usées

Accord d'entreprise SARP OUEST 26/02/2025
Accord relatif à la NAO Sarp Ouest 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SARP OUEST 15/11/2023
AVENANT N°1 À L'ACCORD SUR LA RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 22 DÉCEMBRE 2000
AVENANT

Accord d'entreprise SARP OUEST 12/08/2024
Organisation des CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SARP OUEST 07/10/2024
ACCORD SARP OUEST PORTANT SUR LE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES CSE D'ETABLISSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise SARP OUEST 27/10/2025
Accord égalité professionnelle femmes hommes 2025 2026 2027
ACCORD

Accord d'entreprise SARP OUEST 27/10/2025
EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SARP SUD OUEST 27/03/2024
Accord portant sur les négociations annuelles obligatoires 2024 société SARP SUD OUEST
ACCORD

Accord d'entreprise SARP SUD-OUEST 29/11/2022
Accord collectif d'entreprise sur la mise en place du CSE et des représentants de proximité au sein de l'entreprise SARP SUD OUEST
ACCORD

Accord d'entreprise SARP SUD-OUEST 03/02/2023
ACCORD COLLECTIF D’ADAPTATION ET DE SUBSTITUTION PRÉPARATOIRE RELATIF À LA CESSION DE FONDS DE COMMERCE DES ÉTABLISSEMENTS DE TOULOUSE ET D’ALBI DE LA SOCIÉTÉ SARP OSIS SUD EST VERS LA SOCIÉTÉ SARP SUD OUEST
ACCORD

Accord d'entreprise SARP SUD-OUEST 27/03/2023
Accord portant sur les négociations annuelles obligatoires 2023 société SARP SUD OUEST
ACCORD

Accord d'entreprise SARP SUD-OUEST 26/06/2023
Accord d'entreprise 2023-2025 en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SARP SUD-OUEST 02/06/2023
Accord collectif de substitution relatif à la fusion/absorption de la société SANICENTRE vers la société SARP SUD OUEST
ACCORD

Accord d'entreprise SARP SUD-OUEST 23/02/2024
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail du personnel non cadre et cadre de la société SARP SUD OUEST
ACCORD

Accord d'entreprise SARP SUD-OUEST 03/05/2024
Accord d'adaptation et de substitution préparatoire à l'opération d'apport partiel d'actif de la société SARP OSIS OUEST à la société SARP SUD OUEST
ACCORD

Accord d'entreprise SARP SUD-OUEST 14/03/2025
Accord portant sur les NAO 2025 société SARP SUD OUEST
ACCORD

Accord d'entreprise SARP-OSIS EST 14/10/2022
ACCORD DE SUBSTITUTION FAISANT SUITE A LA CESSION DU FOND DE COMMERVE DE SNAVEB TROYES A LA SOCIETE SARP OSIS EST
ACCORD

Accord d'entreprise SARP-OSIS NORD 02/03/2023
Accord de prorogation des mandats du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SARP-OSIS NORD 02/03/2023
Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2023 de la société SARP OSIS NORD
ACCORD

Accord d'entreprise SARP-OSIS NORD 13/12/2022
avenant à l'accord d'adaptation du statut collectif dans le cadre du transfert de la société MALAQUIN à la société SANINORD ASSAINISSEMENT
AVENANT

Accord d'entreprise SARP-OSIS NORD 02/06/2023
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail de la société SARP OSIS NORD - Année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SARP-OSIS Nord 01/03/2024
Accord portant sur les NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SARP-OSIS OUEST 01/04/2022
Accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SARP-OSIS OUEST 24/05/2022
Accord d'entreprise sur le compte épargne temps 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SARP-OSIS OUEST 24/03/2023
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SARP-OSIS OUEST 07/06/2023
Accord d'entreprise sur le compte épargne temps
ACCORD