Accords d'entreprise : Collecte et traitement des eaux usées

Accord d'entreprise SARP OUEST 18/04/2019
PROCES VERBAL D’ACCORD PORTANT SUR LA REUNION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE LA SOCIETE SARP OUEST
ACCORD

Accord d'entreprise SARP OUEST 24/04/2018
Accord sur les Négociations Annuelles Obligatoires Sarp Ouest
ACCORD

Accord d'entreprise SARP OUEST 14/05/2020
PROCES VERBAL D ACCORD PORTANT SUR LA REUNION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE LA SOCIETE SARP OUEST
ACCORD

Accord d'entreprise SARP OUEST 04/04/2022
Procès-verbal d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SARP OUEST 21/03/2023
PROCES-VERBAL D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SARP OUEST 27/04/2023
ACCORD EGALITE HOMME FEMME
ACCORD

Accord d'entreprise SARP OUEST 07/03/2024
Procès-verbal d'accord portant sur la réunion de négociation annuelle obligatoire de la société SARP OUEST
ACCORD

Accord d'entreprise SARP OUEST 26/02/2025
Accord relatif à la NAO Sarp Ouest 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SARP OUEST 15/11/2023
AVENANT N°1 À L'ACCORD SUR LA RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 22 DÉCEMBRE 2000
AVENANT

Accord d'entreprise SARP OUEST 12/08/2024
Organisation des CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SARP OUEST 07/10/2024
ACCORD SARP OUEST PORTANT SUR LE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES CSE D'ETABLISSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise SARP OUEST 27/10/2025
Accord égalité professionnelle femmes hommes 2025 2026 2027
ACCORD

Accord d'entreprise SARP OUEST 27/10/2025
EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SARP SUD OUEST 27/03/2024
Accord portant sur les négociations annuelles obligatoires 2024 société SARP SUD OUEST
ACCORD

Accord d'entreprise SARP SUD-OUEST 29/11/2022
Accord collectif d'entreprise sur la mise en place du CSE et des représentants de proximité au sein de l'entreprise SARP SUD OUEST
ACCORD

Accord d'entreprise SARP SUD-OUEST 03/02/2023
ACCORD COLLECTIF D’ADAPTATION ET DE SUBSTITUTION PRÉPARATOIRE RELATIF À LA CESSION DE FONDS DE COMMERCE DES ÉTABLISSEMENTS DE TOULOUSE ET D’ALBI DE LA SOCIÉTÉ SARP OSIS SUD EST VERS LA SOCIÉTÉ SARP SUD OUEST
ACCORD

Accord d'entreprise SARP SUD-OUEST 27/03/2023
Accord portant sur les négociations annuelles obligatoires 2023 société SARP SUD OUEST
ACCORD

Accord d'entreprise SARP SUD-OUEST 26/06/2023
Accord d'entreprise 2023-2025 en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SARP SUD-OUEST 02/06/2023
Accord collectif de substitution relatif à la fusion/absorption de la société SANICENTRE vers la société SARP SUD OUEST
ACCORD

Accord d'entreprise SARP SUD-OUEST 23/02/2024
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail du personnel non cadre et cadre de la société SARP SUD OUEST
ACCORD

Accord d'entreprise SARP SUD-OUEST 03/05/2024
Accord d'adaptation et de substitution préparatoire à l'opération d'apport partiel d'actif de la société SARP OSIS OUEST à la société SARP SUD OUEST
ACCORD

Accord d'entreprise SARP SUD-OUEST 14/03/2025
Accord portant sur les NAO 2025 société SARP SUD OUEST
ACCORD

Accord d'entreprise SARP SUD-OUEST 16/06/2026
Accord d'entreprise 2026-2028 en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail de la société SARP SUD OUEST
ACCORD

Accord d'entreprise SARP SUD-OUEST 19/03/2026
Accord portant sur les NAO 2026 société SARP SUD OUEST
ACCORD

Accord d'entreprise SARP SUD-OUEST 19/03/2026
Accord d'entreprise sur la mise en place du vote par voie électronique pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel
ACCORD