SOGERES TOUR HORIZON

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 57210217619623

• Avenant Régime Frais de santé AM art36 et Cadres (T09222032709)
  Début : 10/12/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOGERES TOUR HORIZON

• Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif au régime complémentaire de remboursement de frais de santé des cadres et agents de maîtrise article 36 (T09219015454)
  Début : 01/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOGERES TOUR HORIZON

• Avenant à l'accord d'entreprise relatif au régime complémentaire de remboursement de frais de santé des emplaoyés et agents de maitrise non article 36 (T09219015455)
  Début : 01/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOGERES TOUR HORIZON

• ACCORD DE SUBSTITUTION (A09218030032)
  Début : 02/10/2017 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOGERES TOUR HORIZON

• AVENANT N° 3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE L'APPLICATION DE L'ARTT (A09218030033)
  Début : 28/09/2017 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOGERES TOUR HORIZON

• Accord Télétravail (T09219014365)
  Début : 17/10/2019 Fin : 17/10/2023
  Accord d'entreprise SOGERES TOUR HORIZON

• Accord fixant les modaltiés des NAO (T09219014364)
  Début : 09/07/2019 Fin : 09/07/2023
  Accord d'entreprise SOGERES TOUR HORIZON

• Accord en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap années 2018-2019-2020 (T09218000112)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise SOGERES TOUR HORIZON

• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION SOGERES (A09218030034)
  Début : 20/12/2017 Fin : 20/12/2020
  Accord d'entreprise SOGERES TOUR HORIZON

• Accord pour la création d'une allocation parentale complémentaire dans le cadre du congé parental versée par Sogeres (T09218000870)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
  Accord d'entreprise SOGERES TOUR HORIZON