Accords d'entreprise : Autres services de restauration nca

Accord d'entreprise 7000-SET MEAL 25/09/2018
l'accord collectif relatif au périmètre d'établissement distinct en vue de la mise en place d'un C.S.E.
ACCORD

Accord d'entreprise 7000-SET MEAL 27/11/2019
l'avenant à l'accord collectif du 19/11/2013 relatif aux régimes frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise 7000-SET MEAL 26/01/2021
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (COMPTE EPARGNE TEMPS)
ACCORD

Accord d'entreprise 7000-SET MEAL 26/01/2021
ACCORD RELATIF AUX DONS DE JOURS DE REPOS (CP)
ACCORD

Accord d'entreprise 7000-SET MEAL 29/01/2021
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise 7000-SET MEAL 03/12/2020
Accord relatif au dispositif spécifique d'activité partielle en cas de réduction durable d'activité au sein de la société SET MEAL
ACCORD

Accord d'entreprise 7000-SET MEAL 31/12/2021
Accord relatif à la refonte du système de part variable des Agents de Maîtrise au sein de la société SET MEAL
ACCORD

Accord d'entreprise 7000-SET MEAL 31/01/2022
NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise A.S.P.P. 01/02/2018
ACCORD COLLECTIF SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ACSENT DE PROVENCE 30/12/2019
Accord Collectif sur le forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION SOCIA PERSON VIL PARISDEP PARIS 29/03/2019
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION SOCIA PERSON VIL PARISDEP PARIS 03/07/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION SOCIA PERSON VIL PARISDEP PARIS 21/02/2020
ACCORD DE NEGOCATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION SOCIA PERSON VIL PARISDEP PARIS 18/01/2023
AVENANT 19 A L'ACCORD COLLECTIF DU 19 JUIN 1992
AVENANT

Accord d'entreprise ADOR 24/03/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ADOR 03/08/2021
Accord sur la mise en place du dispositif d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise ADOR 26/06/2023
AVENANT A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
AVENANT

Accord d'entreprise AGORA SERVICES 21/11/2017
AVENANT N°1 du 21 NOVEMBRE 2017 de l’accord d’entreprise sur les relations de travail
AVENANT

Accord d'entreprise AGR CDC 01/12/2020
Accord collectif relatif à la mise en place d’un dispositif spécifique d’activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise AGR CDC 24/03/2021
Avenant à l’accord collectif relatif à la mise en place d’un dispositif spécifique d’activité partielle de longue durée
AVENANT

Accord d'entreprise AGR CDC 13/03/2023
Accord Egalité professionnelle Femmes-Hommes QVT 2023-2025
ACCORD

Accord d'entreprise AGR CDC 17/01/2023
Accord Collectif AGR relatif aux Activités Sociales et Culturelles
ACCORD

Accord d'entreprise AGR-CDC 26/01/2018
ACCORD RELATIF AU CONTRAT DE GENERATION
ACCORD

Accord d'entreprise AGRAF (NAO 2024) 01/01/2024
NEGOCIATION COLLECTIVE 2023 PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise AGRIMA 03/06/2021
Accord relatif à la mise en place de l'activité partielle en cas de réduction de l'activité durable (APLD)
ACCORD