Accords d'entreprise : Autres services de restauration nca

Accord d'entreprise ASS INTER ADM GESTION OEUV SOCIALES 26/03/2019
Accord d'entreprise AIGOS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS OEUVRES SOCIALES RELAT EXTERIEURES 07/06/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE EN CAS DE REDUCTION D'ACTIVITE DURABLE (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise ASS USAGERS RESTAU INTERMINIST 31/10/2018
convention d'etablissement
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO RESTAURANT DU CADAM 19/11/2018
Avenant a la convention d'établissement du 18 juin 2009 pour le RIA CADAM
AVENANT

Accord d'entreprise ASSO RESTAURANT DU CADAM 27/05/2019
PRIMES DE PRESTATIONS ANNEXES
AVENANT

Accord d'entreprise ASSO RESTAURANT DU CADAM 29/07/2022
Avenant n°4 à la convention d'établissement du 18 juin 2009
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION ACTION SOCIALE EN FAVEUR PERSONNEL VILLE DE PARIS ET DU DEPARTEMENT DE PARIS 02/07/2018
accord collectif de prorogation des mandats en cours
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE 16/05/2024
un Accord collectif d'Entreprise relatif a la mise en place temporaire du travail de nuit au sein de l'entreprise adaptee "la cuisine de Villersexel" de l'association d' hygiène sociale Franche-comté
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE 28/01/2025
l’accord collectif d’entreprise relatif à la mise en place temporaire du travail de nuit au sein de l’entreprise adaptée « la Cuisine de Villersexel » de l’Association d’Hygiène Sociale de Franche-Comté
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE 04/02/2025
Avenant 3 à l'accord collectif d'entreprise relatif à la rémunération des salariés au sein de l'entreprise adaptee "la cuisine de Villersexel" et à la mobilité des travailleurs en situation de handicap(RQTH), accompagnés en EA au sein de l'AHS
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ENTRAIDE UNIVERSITAIRE 12/11/2018
accord collectif relatif à la mise en place d'une prime d'assiduité au sein de l'AEU
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DU RESTAURANT DU CENTRE SPATIAL DE TOULOUSE 23/11/2017
UN ACCORD SUR LE CONTENU ET LA PERIODICITE DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DU RESTAURANT DU CENTRE SPATIAL DE TOULOUSE 28/11/2017
UN ACCORD SALARIAL ET SOCIAL 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DU RESTAURANT INTER-ADMINISTRATIF DE QUIMPER 25/03/2025
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE ATT
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DU RESTAURANT INTER-ADMINISTRATIF DE QUIMPER 25/03/2025
RENOUVELEMENT DE L'ACCORD D'ENTREPRISE - STATUT COLLECTIF
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES USAGERS DE LA CANTINE DE L'INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE 20/12/2021
Accord d’entreprise du 20/12/2021 conclu en application de l’avenant n°43 du 11 mars 2016 portant sur les modalités de mise en œuvre du 13ème mois
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES USAGERS DE LA CANTINE DE L'INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE 20/12/2021
Accord d’entreprise du 20/12/2021 conclu en application de l’avenant n°43 du 11 mars 2016 portant sur les modalités de mise en œuvre du 13ème mois
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU RESTAURANT D'ENFANTS 08/11/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE relatif aux dispositions applicables aux salariés engagés dans le cadre d’un contrat de travail intermittent au sein de l’Association
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTION RESTAURANT INTER ADMINISTRATIF QUIMPER 18/12/2018
ACCORD ENTREPRISE STATUT COLLECTIF
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTION RESTAURANT INTER ADMINISTRATIF QUIMPER 18/12/2018
UN ACCORD ENTREPRISE AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA GESTION DES RESTAURANTS DE LA CAISSE DEPOT ET CONSIGNAGNATION 04/06/2021
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE AU SEIN DE L’AGR
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RESTAURANTS CAISSE DEPOT& CONSIGNATION 03/02/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES
ACCORD

Accord d'entreprise BOURGOGNE REPAS 15/06/2020
PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT 2020 COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise BOURGOGNE REPAS PRODUCTION 21/09/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BOURGOGNE REPAS PRODUCTION 21/09/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL
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