Accords d'entreprise : Autres services de restauration nca

Accord d'entreprise DUPONT RESTAURATION 06/07/2022
Accord relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise DUPONT RESTAURATION 19/10/2022
Accord relatif à la prorogation des mandats des élus du Comité Social et Economique de la société DUPONT Restauration SAS
ACCORD

Accord d'entreprise DUPONT RESTAURATION 27/06/2023
Accord relatif au calendriers des réunions du Comité Economique et Social de la Société DUPONT RESTAURATION SAS
ACCORD

Accord d'entreprise DUPONT RESTAURATION 10/01/2024
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise DUPONT RESTAURATION 10/01/2023
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES ET LA QUALITE DE LA VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DUPONT RESTAURATION 23/09/2024
ACCORD D'ENTREPRISE DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise DUPONT RESTAURATION 09/01/2025
PV ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise DUPONT RESTAURATION 31/05/2022
ACCORD EN FAVEUR DE LA PREVENTION DES EFFETS DE L'EXPOSITION AUX FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise DUPONT RESTAURATION 18/12/2025
PV ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise DUPONT RESTAURATION 14/01/2026
Un avenant à l'accord collectif concernant le régime de prévoyance des salariés non Cadres
AVENANT

Accord d'entreprise DUPONT RESTAURATION REUNION 07/09/2020
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise DUPONT RESTAURATION REUNION 14/11/2023
PV ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise DUPONT RESTAURATION REUNION 23/10/2024
PV ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ECONOMAT DES ARMEES 05/03/2024
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, aux travailleurs handicapés et la QVCT à l'EdA
ACCORD

Accord d'entreprise ECONOMAT DES ARMEES 18/06/2024
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 31 mars 2021
AVENANT

Accord d'entreprise ECONOMAT DES ARMEES 05/09/2024
accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ECONOMAT DES ARMEES 08/04/2025
Accord relatif aux modalités de mise en oeuvre du CDDU à l'EdA
ACCORD

Accord d'entreprise ECONOMAT DES ARMEES 18/06/2025
Accord sur la liste des emplois et leur classification au titre des missions de soutien direct par l'EdA des forces armées en France et à l'étranger
ACCORD

Accord d'entreprise ECONOMAT DES ARMEES 05/09/2025
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ECONOMAT DES ARMEES 27/02/2026
avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 1er juin 2021 relatif à la mise en oeuvre du télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise ECONOMAT DES ARMEES 23/07/2026
Accord d'entreprise relatif aux salariés expérimentés de l'EDA
ACCORD

Accord d'entreprise ELIOR RESTAURATION FRANCE 29/09/2023
NEGOCIATION ANNUELE OBLIGATOIRE RELATIVE A LA REMUNERATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE AU TITRE DE L'ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ELIOR RESTAURATION HOTELLERIE DE SANTE 27/06/2023
Accord préélectoral de mise en place du Comité Social et Economique Central
ACCORD

Accord d'entreprise ELIOR RESTAURATION HOTELLERIE DE SANTE 02/10/2023
Accord d'entreprise relatif à la représentation du personnel et à l'exercice du droit syndical ERHS
ACCORD

Accord d'entreprise ELIOR RESTAURATION HOTELLERIE DE SANTE 24/09/2024
AVENANT PREVOYANCE
AVENANT