Accords d'entreprise : Autres services de restauration nca

Accord d'entreprise DUPONT RESTAURATION 10/01/2023
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES ET LA QUALITE DE LA VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DUPONT RESTAURATION 23/09/2024
ACCORD D'ENTREPRISE DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise DUPONT RESTAURATION 09/01/2025
PV ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise DUPONT RESTAURATION 31/05/2022
ACCORD EN FAVEUR DE LA PREVENTION DES EFFETS DE L'EXPOSITION AUX FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise DUPONT RESTAURATION 18/12/2025
PV ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise DUPONT RESTAURATION 14/01/2026
Un avenant à l'accord collectif concernant le régime de prévoyance des salariés non Cadres
AVENANT

Accord d'entreprise DUPONT RESTAURATION REUNION 07/09/2020
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise DUPONT RESTAURATION REUNION 14/11/2023
PV ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise DUPONT RESTAURATION REUNION 23/10/2024
PV ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ECONOMAT DES ARMEES 05/03/2024
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, aux travailleurs handicapés et la QVCT à l'EdA
ACCORD

Accord d'entreprise ECONOMAT DES ARMEES 18/06/2024
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 31 mars 2021
AVENANT

Accord d'entreprise ECONOMAT DES ARMEES 05/09/2024
accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ECONOMAT DES ARMEES 08/04/2025
Accord relatif aux modalités de mise en oeuvre du CDDU à l'EdA
ACCORD

Accord d'entreprise ECONOMAT DES ARMEES 18/06/2025
Accord sur la liste des emplois et leur classification au titre des missions de soutien direct par l'EdA des forces armées en France et à l'étranger
ACCORD

Accord d'entreprise ECONOMAT DES ARMEES 05/09/2025
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ECONOMAT DES ARMEES 27/02/2026
avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 1er juin 2021 relatif à la mise en oeuvre du télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise ELIOR RESTAURATION FRANCE 29/09/2023
NEGOCIATION ANNUELE OBLIGATOIRE RELATIVE A LA REMUNERATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE AU TITRE DE L'ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ELIOR RESTAURATION HOTELLERIE DE SANTE 27/06/2023
Accord préélectoral de mise en place du Comité Social et Economique Central
ACCORD

Accord d'entreprise ELIOR RESTAURATION HOTELLERIE DE SANTE 02/10/2023
Accord d'entreprise relatif à la représentation du personnel et à l'exercice du droit syndical ERHS
ACCORD

Accord d'entreprise ELIOR RESTAURATION HOTELLERIE DE SANTE 24/09/2024
AVENANT PREVOYANCE
AVENANT

Accord d'entreprise ELIOR RESTAURATION HOTELLERIE DE SANTE (ERHS) 06/02/2024
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L’ENTREPRISE AU TITRE DE L’ANNEE 2024 ACCORD D’ENTREPRISE CONCERNANT LES COLLABORATEURS DE STATUT EMPLOYE/OUVRIER
ACCORD

Accord d'entreprise ELIOR RESTAURATION HOTELLERIE DE SANTE (ERHS) 06/02/2024
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L’ENTREPRISE AU TITRE DE L’ANNEE 2024 ACCORD D’ENTREPRISE CONCERNANT LES COLLABORATEURS DE STATUT ENCADREMENT
ACCORD

Accord d'entreprise ELIOR RESTAURATION HOTELLERIE DE SANTE (ERHS) 21/11/2024
ACCORD COLLECTIF DE PROROGATION DU DELAI DE SURVIE DES ACCORDS COLLECTIFS MIS EN CAUSE
ACCORD

Accord d'entreprise ELIOR RESTAURATION HOTELLERIE DE SANTE (ERHS) 04/02/2026
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L’ENTREPRISE AU TITRE DE L’ANNEE 2026 ACCORD D’ENTREPRISE CONCERNANT LES COLLABORATEURS DE STATUT EMPLOYE/OUVRIER
ACCORD

Accord d'entreprise ELIOR RESTAURATION HOTELLERIE DE SANTE (ERHS) 05/03/2026
ACCORD DE SUBSTITUTION : ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN COMPTE EPARGNE TEMPS ENTRE
ACCORD