Accords d'entreprise : Autres services de restauration nca

Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 02/12/2024
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU RÉGIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DES CADRES ET AGENTS DE MAITRISE ARTICLE 36 ET A L’AVENANT DU 10 DECEMBRE 2021
AVENANT

Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 02/12/2024
AVENANT A L’ ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DES EMPLOYES ET AGENTS DE MAITRISE NON ARTICLE 36 ET A SES AVENAN T S DU 10 DECEMBRE 2021 ET DU 23 JUIN 2023
AVENANT

Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 02/12/2024
AVENANT A L' ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF DE COUVERTURE COMPLEMENTAIRE PRÉVOYANCE COTISANTS AGIRC ET A L’ AVENANT DU 10 DECEMBRE 2021
AVENANT

Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 02/12/2024
AVENANT A L’AVENANT À L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF DE COUVERTURE COMPLEMENTAIRE PREVOYANCE COTISANTS NON AGIRC ET A L’AVENANT DU 10 DECEMBRE 202
AVENANT

Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 27/01/2025
AVENANT GLOBAL VALANT AVENANT : AUX DIFFERENTS ACCORDS COLLECTIFS ET A LEURS AVENANTS RESPECTIFS RELATIFS AUX REGIMES COMPLEMENTAIRES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DES EMPLOYES ET AGENTS DE MAITRISE NON ARTICLE 36 ET DES CADRES ET AGENTS DE MAITRISE
AVENANT

Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 20/01/2025
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES SUR LES SALAIRES EFFECTIFS POUR LES « EMPLOYES » DE SODEXO FRANCE du 16 janvier 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 20/01/2025
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES SUR LES SALAIRES EFFECTIFS POUR LES « AGENTS DE MAITRISE ET CADRES » DE SODEXO FRANCE du 16 janvier 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 20/06/2025
Avenant de prorogation à l’accord collectif relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels au sein de Sodexo France
AVENANT

Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 18/07/2025
Avenant à l’accord relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel aux Comités Sociaux et Economiques d’Etablissement au sein de Sodexo France
AVENANT

Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 22/01/2026
Accord relatif à la durée des mandats des membres du Comité Social et Economique de l’établissement Paris Ile de France de l’UES SODEXO FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 16/03/2026
AVENANT N°3 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE DES SALARIES CADRES DU 24 MAI 2019 ET A SES AVENANTS DES 10/12/2021 ET 02/12/2024
AVENANT

Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 16/03/2026
AVENANT N°4 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DES SALARIES NON-CADRES DU 24 MAI 2019 ET A SES AVENANTS DES 10/12/2021, 23/06/2023 ET 02/12/2024
AVENANT

Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 16/03/2026
AVENANT N°3 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF DE COUVERTURE COMPLEMENTAIRE PREVOYANCE DES SALARIES CADRES DU 15 DECEMBRE 2015 ET A SES AVENANTS DES 10/12/2021 ET 02/12/2024
AVENANT

Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 29/06/2026
Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en place de la subrogation du 1er juillet 2024
AVENANT

Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 03/07/2026
Avenant de prorogation N°2 à l'accord collectif relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnel au sein de Sodexo France
AVENANT

Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 15/07/2026
AVENANT DE PROROGATION N°1 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DECOMPTE HEBDOMADAIRE DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES DE STATUT EMPLOYE
AVENANT

Accord d'entreprise SODEXO GUYANE 16/05/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOGERES 02/10/2017
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise SOGERES 28/09/2017
AVENANT N° 3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE L'APPLICATION DE L'ARTT
AVENANT

Accord d'entreprise SOGERES 20/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION SOGERES
ACCORD

Accord d'entreprise SOGERES 04/04/2018
Accord en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap années 2018-2019-2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOGERES 09/03/2018
Accord pour la création d'une allocation parentale complémentaire dans le cadre du congé parental versée par Sogeres
ACCORD

Accord d'entreprise SOGERES 28/06/2019
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif au régime complémentaire de remboursement de frais de santé des cadres et agents de maîtrise article 36
AVENANT

Accord d'entreprise SOGERES 28/06/2019
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au régime complémentaire de remboursement de frais de santé des emplaoyés et agents de maitrise non article 36
AVENANT

Accord d'entreprise SOGERES 17/10/2019
Accord Télétravail
ACCORD