Accords d'entreprise : Autres services de restauration nca
SODEXO EN FRANCE
Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 16/03/2026
AVENANT N°4 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DES SALARIES NON-CADRES DU 24 MAI 2019 ET A SES AVENANTS DES 10/12/2021, 23/06/2023 ET 02/12/2024
AVENANT
Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 16/03/2026
AVENANT N°3 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF DE COUVERTURE COMPLEMENTAIRE PREVOYANCE DES SALARIES CADRES DU 15 DECEMBRE 2015 ET A SES AVENANTS DES 10/12/2021 ET 02/12/2024
AVENANT
SODEXO GUYANE
Accord d'entreprise SODEXO GUYANE 16/05/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD
SOGERES
Accord d'entreprise SOGERES 02/10/2017
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD
Accord d'entreprise SOGERES 28/09/2017
AVENANT N° 3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE L'APPLICATION DE L'ARTT
AVENANT
Accord d'entreprise SOGERES 20/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION SOGERES
ACCORD
Accord d'entreprise SOGERES 04/04/2018
Accord en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap années 2018-2019-2020
ACCORD
Accord d'entreprise SOGERES 09/03/2018
Accord pour la création d'une allocation parentale complémentaire dans le cadre du congé parental versée par Sogeres
ACCORD
Accord d'entreprise SOGERES 28/06/2019
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif au régime complémentaire de remboursement de frais de santé des cadres et agents de maîtrise article 36
AVENANT
Accord d'entreprise SOGERES 28/06/2019
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au régime complémentaire de remboursement de frais de santé des emplaoyés et agents de maitrise non article 36
AVENANT
Accord d'entreprise SOGERES 17/10/2019
Accord Télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise SOGERES 09/07/2019
Accord fixant les modaltiés des NAO
ACCORD
SOGERES TOUR HORIZON
Accord d'entreprise SOGERES TOUR HORIZON 10/12/2021
Avenant Régime Frais de santé AM art36 et Cadres
AVENANT
SOU DES ECOLES DE FLEURIE
Accord d'entreprise SOU DES ECOLES DE FLEURIE 07/01/2019
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE FIXANT LA MISE EN PLACE DU TEMPS PARTIEL AMENAGE SUR L ANNEE POUR L ENSEMBLE DES SALARIES DE L ASSOCIATION SOU DES ECOLES DE FLEURIE
ACCORD
TERRES DE CUISINE
Accord d'entreprise TERRES DE CUISINE 27/03/2018
accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
Accord d'entreprise TERRES DE CUISINE 13/03/2019
Accord d'entreprise portant versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise TERRES DE CUISINE 09/04/2020
ACCORD POSE CP ET RTT CORONAVIRUS
ACCORD
Accord d'entreprise TERRES DE CUISINE 24/05/2023
PV ACCORD NAO 2022
ACCORD
TRANSGOURMET OPERATIONS
Accord d'entreprise TRANSGOURMET OPERATIONS 18/10/2018
accord collectif unanime relatif à la prorogation des mandats des délégués du personnel, des membres des comités d'établissement, des membres du comité central d'entreprise et des comités hygiène sécu
ACCORD
TROIS MILLE ET UN REPAS
Accord d'entreprise TROIS MILLE ET UN REPAS 11/01/2022
Avenant de révision à l’accord d’entreprise relatif à la modulation et annualisation du temps de travail en date du 29/06/2021
AVENANT
Accord d'entreprise TROIS MILLE ET UN REPAS 29/06/2021
Accord de modulation et annualisation du temps de travail
ACCORD
UES RESTORIA/POIVRE&SEL
Accord d'entreprise UES RESTORIA/POIVRE&SEL 05/07/2019
Accord annuel sur l'égalité professionnelle, les salaires et la durée du travail
ACCORD
VERCORS RESTAURATION
Accord d'entreprise VERCORS RESTAURATION 27/03/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
VERSO
Accord d'entreprise VERSO 28/09/2020
Un Accord sur l'Annualisation du Temps de Travail
ACCORD
Accord d'entreprise VERSO 17/03/2021
Un Accord Forfait en Jours
ACCORD_CAD
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