Accords d'entreprise : Autres services de restauration nca
7000-SET MEAL
Accord d'entreprise 7000-SET MEAL 25/09/2018
l'accord collectif relatif au périmètre d'établissement distinct en vue de la mise en place d'un C.S.E.
ACCORD
Accord d'entreprise 7000-SET MEAL 27/11/2019
l'avenant à l'accord collectif du 19/11/2013 relatif aux régimes frais de santé
AVENANT
Accord d'entreprise 7000-SET MEAL 26/01/2021
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (COMPTE EPARGNE TEMPS)
ACCORD
Accord d'entreprise 7000-SET MEAL 26/01/2021
ACCORD RELATIF AUX DONS DE JOURS DE REPOS (CP)
ACCORD
Accord d'entreprise 7000-SET MEAL 29/01/2021
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise 7000-SET MEAL 03/12/2020
Accord relatif au dispositif spécifique d'activité partielle en cas de réduction durable d'activité au sein de la société SET MEAL
ACCORD
Accord d'entreprise 7000-SET MEAL 31/12/2021
Accord relatif à la refonte du système de part variable des Agents de Maîtrise au sein de la société SET MEAL
ACCORD
Accord d'entreprise 7000-SET MEAL 31/01/2022
NAO 2022
ACCORD
A.S.P.P.
Accord d'entreprise A.S.P.P. 01/02/2018
ACCORD COLLECTIF SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
ACSENT DE PROVENCE
Accord d'entreprise ACSENT DE PROVENCE 30/12/2019
Accord Collectif sur le forfait annuel en jours
ACCORD
ACSENT DU SUD-OUEST
Accord d'entreprise ACSENT DU SUD-OUEST 30/12/2019
Accord Forfait Annuel en Jours
ACCORD
ACTION SOCIA PERSON VIL PARISDEP PARIS
Accord d'entreprise ACTION SOCIA PERSON VIL PARISDEP PARIS 29/03/2019
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise ACTION SOCIA PERSON VIL PARISDEP PARIS 03/07/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise ACTION SOCIA PERSON VIL PARISDEP PARIS 21/02/2020
ACCORD DE NEGOCATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise ACTION SOCIA PERSON VIL PARISDEP PARIS 18/01/2023
AVENANT 19 A L'ACCORD COLLECTIF DU 19 JUIN 1992
AVENANT
Accord d'entreprise ACTION SOCIA PERSON VIL PARISDEP PARIS 18/01/2023
PROCES-VERBAL ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise ACTION SOCIA PERSON VIL PARISDEP PARIS 29/11/2024
AVENANT A L'ACCORD DU 19 JUIN 1992 N° 21
AVENANT
Accord d'entreprise ACTION SOCIA PERSON VIL PARISDEP PARIS 29/11/2024
AVENANT A L'ACCORD DU 19 JUIN 1992 N° 20
AVENANT
ACTION SOCIALE FINANCES RESTAURATION (Egalité Prof H-F - Accord)
Accord d'entreprise ACTION SOCIALE FINANCES RESTAURATION (Egalité Prof H-F - Accord) 28/05/2025
Un Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes 2025/2028
ACCORD
ACTION SOCIALE FINANCES RESTAURATION (NAO 2025)
Accord d'entreprise ACTION SOCIALE FINANCES RESTAURATION (NAO 2025) 14/01/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD
ACTION SOCIALE FINANCES RESTAURATION (PPV 2025)
Accord d'entreprise ACTION SOCIALE FINANCES RESTAURATION (PPV 2025) 14/01/2025
Un Accord relatif au versement d'une Prime de Partage de la Valeur pour l'année 2025
ACCORD
ADOR
Accord d'entreprise ADOR 24/03/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNEE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise ADOR 03/08/2021
Accord sur la mise en place du dispositif d'activité partielle de longue durée
ACCORD
Accord d'entreprise ADOR 26/06/2023
AVENANT A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
AVENANT
AGORA 2R
Accord d'entreprise AGORA 2R 27/03/2025
Accord d'entreprise sur les relations de travail
ACCORD
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