Accords d'entreprise : Autres services de restauration nca

Accord d'entreprise DELISAVEURS 18/10/2022
ACCORD D’ENTREPRISE POUR LES COLLABORATEURS MAITRISE ET CADRES OPERATIONNELS PART VARIABLE DES RESPONSABLES D’ETABLISSEMENTS DELISAVEURS
ACCORD

Accord d'entreprise DELISAVEURS 12/01/2023
Avenant 1 à l'accord collectif du 1er janvier 22 instituant un régime complémentaire de frais de santé à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel de la société DELISAVEURS
AVENANT

Accord d'entreprise DELISAVEURS 08/02/2024
accord relatif à la prorogation des mandats du CSE DELISAVEURS
ACCORD

Accord d'entreprise DUPONT RESTAURATION 09/01/2018
un accord sur la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise DUPONT RESTAURATION 09/01/2018
un accord portant sur diverses dispositions concernant l'aménagement et l'organisation du temps de travail des salariés à temps partiel
ACCORD

Accord d'entreprise DUPONT RESTAURATION 09/01/2018
un procès verbal d'ouverture des Négociations sur les écarts de rémunération entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise DUPONT RESTAURATION 09/01/2018
un accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise DUPONT RESTAURATION 09/01/2018
UN ACCORD SUR LE 13EME MOIS
ACCORD

Accord d'entreprise DUPONT RESTAURATION 30/01/2018
UN ACCORD SUR LA PROROGATION MANDATS DP, MEMBRES CE ET CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise DUPONT RESTAURATION 28/01/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise DUPONT RESTAURATION 27/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT MESURES D'URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise DUPONT RESTAURATION 17/01/2020
PROCES VERBAL ACCORD-DESACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise DUPONT RESTAURATION 17/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE FORMATION PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise DUPONT RESTAURATION 17/01/2020
ACCORD SUR LE TRAVAIL INTERMITTENT
ACCORD

Accord d'entreprise DUPONT RESTAURATION 23/11/2020
PROCES VERBAL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise DUPONT RESTAURATION 19/11/2020
ACCORD VERSEMENT PRIME EXCEPTONNELLE POUVOIR D'ACHET EPIDEMIE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise DUPONT RESTAURATION 23/07/2021
ACCORD D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise DUPONT RESTAURATION 05/01/2022
ACCORD DE METHODE DES NEGOCIATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise DUPONT RESTAURATION 05/01/2022
PROCES VERBAL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise DUPONT RESTAURATION 11/01/2022
AVENANT ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LE REGIME DE PREVOYANCE DES SALARIES NON AFFILIES A L'AGIRC
AVENANT

Accord d'entreprise DUPONT RESTAURATION 20/01/2022
ACCORD MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise DUPONT RESTAURATION 06/07/2022
Accord relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise DUPONT RESTAURATION 19/10/2022
Accord relatif à la prorogation des mandats des élus du Comité Social et Economique de la société DUPONT Restauration SAS
ACCORD

Accord d'entreprise DUPONT RESTAURATION 27/06/2023
Accord relatif au calendriers des réunions du Comité Economique et Social de la Société DUPONT RESTAURATION SAS
ACCORD

Accord d'entreprise DUPONT RESTAURATION 10/01/2024
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD