Accords d'entreprise : Autres services de restauration nca

Accord d'entreprise ELIOR RESTAURATION HOTELLERIE DE SANTE (ERHS) 05/03/2026
1 / 12 ACCORD DE SUBSTITUTION : ACCORD EN FAVEUR DE L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ELIOR RESTAURATION HOTELLERIE DE SANTE (ERHS) 05/03/2026
ACCORD DE SUBSTITUTION : ACCORD SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise ELIOR RESTAURATION HOTELLERIE DE SANTE (ERHS) 05/03/2026
ACCORD DE SUBSTITUTION : REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise ELIOR RESTAURATION HOTELLERIE DE SANTE (ERHS) 05/03/2026
ACCORD DE SUBSTITUTION : TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ELIOR RESTAURATION HOTELLERIE DE SANTE (ERHS) -(Survie accords collectifs) 30/06/2025
Accord collectif de prorogation du délai de survie des accords collectifs mis en cause
ACCORD

Accord d'entreprise ELRES 06/03/2020
NAO RELATIVE A LA REMUNERATION, AU TEMPS DE TRAVAIL, ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE AU TITRE DE L'ANNEE 2020 - STATUT EMPLOYES
ACCORD

Accord d'entreprise ELRES 06/03/2020
Negociation annuelle obligatoire relative a la remuneration au temps de travail et au partage de la valeur ajoutee au titre de l'annee 2020 accord d'entreprise concernant les collaborateurs de statut agent de maitrise et cadre au sein de l'unité economiqu
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER DES FONCTIONNAIRES 20/04/2021
Nouvel accord d'établissement
ACCORD

Accord d'entreprise GEDEX 25/11/2020
Accord collectif relatif au dispositif d'activité partielle de longue durée (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise GIE GAM RESTAURANT 30/01/2018
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 Sur les salaires effectifs et la suppression des écarts de rémunération entre les femmes et les hommes, sur la durée effective et l'org
ACCORD

Accord d'entreprise GIE GAM RESTAURANT 20/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES, LE DROIT A LA DECONEXION ET L'ARTICULATION ENTRE L'ACTIVITE PROFESSIONNELLE ET L'EXERCICE DE LA RESPONSABILITE
ACCORD

Accord d'entreprise GIE GAM RESTAURANT 03/04/2019
ACCORD - Recours au vote par voie électronique pour les élections des membres de la DP au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise GIE GAM RESTAURANT 01/02/2019
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE EN APPLICATION DES MESURES DE LA LOI N°2018-1213 DU 24 DECEMBRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GIE GAM RESTAURANT 25/01/2019
Protocole d'Accord NAO 2019, sur les salaires effectifs et la suppression des écarts de rémuneration entre les femmes et les hommes, sur la durée effective et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise GIE GAM RESTAURANT 11/03/2019
Accord relatif à la mise en placedu CSE et à l'exercice du dialogu social au sein de GIE GAM - Restaurant
ACCORD

Accord d'entreprise GIE GAM RESTAURANT 11/03/2019
Accord sur le nombre et la composition colleges électoraux au sein du GAM-Restaurant
ACCORD

Accord d'entreprise GIE GAM RESTAURANT 11/03/2019
Accord sur la prorogation des mandats CE DP CHSCT au sein du GAM-Restaurant
ACCORD

Accord d'entreprise GIE GAM RESTAURANT 26/11/2019
Avenant n°4 accord garanties sociale-primes de médaille et anniversaire
AVENANT

Accord d'entreprise GIE GAM RESTAURANT 20/12/2019
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2020 - Sur les salaires effectifs et la suppression des écarts de rémunération entre les femmes et les hommes, sur la durée effective et l'organisation du temps de travail (Bloc1)
ACCORD

Accord d'entreprise GIE GAM RESTAURANT 06/08/2020
Avenant de prorogation de l’accord collectif en faveur de l’emploi des personnes handicapées
AVENANT

Accord d'entreprise GIE GAM RESTAURANT 03/07/2020
Accord collectif relatif aux mesures exceptionnelles applicables aux congés payés et jour de repos
ACCORD

Accord d'entreprise GIE GAM RESTAURANT 20/11/2020
ACCORD SUR LES CONDITIONS D’OCTROI ET DE VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE EN 2020 AU SEIN DU GAM-Restaurant
ACCORD

Accord d'entreprise GIE GAM RESTAURANT 20/11/2020
Protocole d'accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise GIE GAM RESTAURANT 09/02/2021
Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise Gestion Restaurant du Groupe Scolaire Cousteau 29/01/2019
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L’AMENAGEMENT ANNUEL DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD