Accords d'entreprise : Autres services de restauration nca

Accord d'entreprise GIE GAM RESTAURANT 09/02/2021
Accord d'entreprise en faveur de l'intégration professionnelle et du maintien dans l'emploi des salariés en situation de handicap au sein du GIE GAM-R
ACCORD

Accord d'entreprise GIE GAM RESTAURANT 25/11/2021
Accord sur les conditions d'octroi et de versement d'une prime exceptionnelle en 2022 au sein du GAM-Restaurant
ACCORD

Accord d'entreprise GIE GAM RESTAURANT 22/10/2021
Accord d'entreprise portant sur la conciliation entre la vie professionnelle et la vie privée et sur la prévention de la violence au travail au sein du GIE GAM-Restaurant
ACCORD

Accord d'entreprise GIE GAM RESTAURANT 25/11/2021
Protocole d'accord NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise GIE GAM RESTAURANT 28/10/2021
Accord d'adhésion du GIE GAM-RESTAURANT à l'accord sur le télétravail dans le Groupe BNP Paribas en France du 8 juillet 2021
ACCORD

Accord d'entreprise GIE GAM RESTAURANT 26/10/2022
Accord sur l'octroi et le versement de la prime de partage de la valeur en 2022
ACCORD

Accord d'entreprise GIE GAM RESTAURANT 26/10/2022
GAM-Restaurant - Protocole d'Accord NAO exercice 2023
ACCORD

Accord d'entreprise GIE GAM RESTAURANT 19/06/2024
Accord d’entreprise relatif aux qualifications, classifications et salaires minima au sein du GIE GAM-Restaurant
ACCORD

Accord d'entreprise GIE GAM RESTAURANT 27/11/2024
PROTOCOLE D’ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE Exercice 2025
ACCORD

Accord d'entreprise GIE GAM RESTAURANT 27/11/2024
AVENANT N°2 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE A ADHESION OBLIGATOIRE
AVENANT

Accord d'entreprise GIE GAM RESTAURANT 01/10/2025
Avenant n°1 à l’accord relatif à la mise en place du CSE et à l’exercice du dialogue social au sein du GIE GAM-Restaurant
AVENANT

Accord d'entreprise GIE GAM Restaurant 08/11/2023
Protocole d'accord NAO exercice 2024
ACCORD

Accord d'entreprise GIE GAM Restaurant 08/11/2023
Accord sur l'octroi et le versement d'une prime de partage de la valeur en 2023
ACCORD

Accord d'entreprise GIE GAM Restaurant 06/12/2023
Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise GIE GAM Restaurant 19/06/2024
Accord d’entreprise relatif aux conditions d’emploi et aux garanties sociales au sein du GIE GAM-Restaurant
ACCORD

Accord d'entreprise GIE GAM-RESTAURANT 28/11/2025
PROTOCOLE D’ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE Exercice 2026 Sur les salaires effectifs et la suppression des écarts de rémunération entre les femmes et les hommes, sur la durée effective et l’organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise L'ASSIETTE COOPERATIVE 12/10/2020
un accord entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise L'ASSIETTE COOPERATIVE 18/10/2021
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D UNE PRIME PEPA
ACCORD

Accord d'entreprise L'ASSOCIATION D'ACTION SOCIALE EN FAVEUR DES PERSONNELS DE LA VILLE DE PARIS ET DU DEPARTEMENT DE PA 20/09/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LA NORMANDE SA 29/03/2018
Négociations Annuelles Obligatoires La Normande 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LA NORMANDE SA 25/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE LA NORMANDE
ACCORD

Accord d'entreprise LA NORMANDE SA 23/08/2019
ACCORD FIXANT LES MODALITES DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES AU SEIN DE LA SOCIETE LA NORMANDE
ACCORD

Accord d'entreprise LA NORMANDE SA 10/12/2021
Avenant régime frais de santé cotisants non AGIRC
AVENANT

Accord d'entreprise LA NORMANDE SA 10/12/2021
Avenant régime Frais de santé cotisants Agirc
AVENANT

Accord d'entreprise LA NORMANDE SA 23/06/2023
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif au régime complémentaire de remboursement de frais de santé des Employés et Agents de maîtrise non-article 36
AVENANT