Accords d'entreprise : Autres services de restauration nca

Accord d'entreprise CONVIVIO-HR 23/03/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE L'ANNEE 2023 CONVIVIO-HR
ACCORD

Accord d'entreprise CONVIVIO-HR 06/06/2023
AVENANT A LA NAO DE L'ANNEE 2023 CONVIVIO-HR
ACCORD

Accord d'entreprise CONVIVIO-HR 21/03/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE L'ANNEE 2024 CONVIVIO-HR
ACCORD

Accord d'entreprise CONVIVIO-HR 26/03/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE L'ANNEE 2025 CONVIVIO HR
ACCORD

Accord d'entreprise CONVIVIO-HR 25/03/2026
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE L'ANNEE 2026 CONVIVIO HR
ACCORD

Accord d'entreprise COTE RESTAURATION 12/07/2021
Un Accord collectif portant sur la mise en place de l'Activité Partielle de Longue Durée (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise COTE RESTAURATION 15/02/2023
Un Avenant à l'Accord Collectif portant sur la mise en place de l' Activité Partielle Longue Durée initialement conclu le 12 juillet 2021 (T02721002552)
AVENANT

Accord d'entreprise COTE RESTAURATION 26/01/2026
Un Accord collectif portant sur la mise en place de l'Activité Partielle de Longue Durée Rebond (APLD-R)
ACCORD

Accord d'entreprise CSE LCL RESTAURANTS SIEGE OPERATIONNEL 08/06/2022
Un Accord relatif à l'Activité Restauration annulant et remplaçant l'Accord signé le 16.01.2015
ACCORD

Accord d'entreprise CSE LCL RESTAURANTS SIEGE OPERATIONNEL 14/12/2022
Un Protocole d'Accord relatif à l'Activité Restauration
ACCORD

Accord d'entreprise CSE LCL RESTAURANTS SIEGE OPERATIONNEL (Accord sur les mesures salariales dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2025-2026 16/12/2025
Accord sur les mesures salariales dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2025-2026
ACCORD

Accord d'entreprise CSE LCL RESTAURANTS SIEGE OPERATIONNEL (NAO 2024) 20/12/2023
Accord sur les mesures salariales dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2023-2024
ACCORD

Accord d'entreprise CSE LCL RESTAURANTS SIEGE OPERATIONNEL (NAO 2024-2025) 11/12/2024
Accord sur les mesures salariales dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2024-2025
ACCORD

Accord d'entreprise CSE LCL RESTAURANTS SIEGE OPERATIONNEL (NAO) 16/12/2020
ACCORD DU 16 DECEMBRE 2020 SUR LES MESURES SALARIALES CONCERNANT LE PROTOCOLE D'ACCORDS DE L'ACTIVITE RESTAURANTS DANS LE CADRE DE LA NAOE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CSE LCL RESTAURANTS SIEGE OPERATIONNEL (PEPA 2021) 19/05/2021
Un Accord relatif au versement d'une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat pour l'Année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CSE LCL RESTAURANTS SIEGE OPERATIONNEL (Prorogation Mandats CSE) 19/06/2023
Un Accord relatif à la Prorogation des Mandats des Représentants du Personnel des Restaurants du CSE LCL Siège Opérationnel
ACCORD

Accord d'entreprise DARMA 18/09/2024
ACCORD FORFAIT JOUR
ACCORD

Accord d'entreprise DARMA 04/10/2024
UN ACCORD SUR LE TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise DATEX MARTINIQUE 14/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE DE SUBSTITUTION RELATIF A L'HARMONISATION DU STATUT SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise DATEX MARTINIQUE 19/02/2019
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise DATEX OUTRE MER 20/03/2019
Protocole d'accord de prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise DELISAVEURS 11/12/2020
Accord relatif au dispositif spécifique d'activité partielle en cas de réduction durable d'activité au sein de la Société DELISAVEURS
ACCORD

Accord d'entreprise DELISAVEURS 30/06/2022
Avenant N°1 à l'accord d'entreprise relatif aux dispositifs spécifiques d'activité partielle en cas de réduction durable d'activité au sein de la société DELISAVEURS
AVENANT

Accord d'entreprise DELISAVEURS 28/09/2022
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du comité social économique Société DELISAVEURS
ACCORD

Accord d'entreprise DELISAVEURS 16/01/2023
Protocole d'accord DELISAVEURS portant sur les salaires et diverses mesures sociales pour l'année 2023
ACCORD