Accords d'entreprise : Autres services de restauration nca

Accord d'entreprise ANSAMBLE 09/07/2019
Avenant à l'accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des représentants du personnel au Comité Social et Economique
AVENANT

Accord d'entreprise ANSAMBLE 09/07/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la réduction de la durée des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise ANSAMBLE 09/07/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la réduction de la durée des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise ANSAMBLE 09/07/2019
Avenant à l'accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des représentants du personnel au comité social et économique
AVENANT

Accord d'entreprise ANSAMBLE 10/10/2019
Protocole d'accord préélectoral relatif à l'élection des comités sociaux et économiques d'établissement (CSEE) et du comité social et économique central (CSEC)
ACCORD

Accord d'entreprise ANSAMBLE 10/10/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique central (CSEC) et des comités sociaux et économiques d'établissement (CSEE)
ACCORD

Accord d'entreprise ANSAMBLE 24/10/2019
Négociations annuelles obligatoires 2019/2020
ACCORD

Accord d'entreprise ANSAMBLE 24/10/2020
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ANSAMBLE 20/05/2021
Accord d’entreprise relatif à la mise en œuvre du dispositif spécifique d'activité partielle en cas de réduction d'activité durable (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise ANSAMBLE 01/11/2021
Accord de substitution - Saveurs à l'ancienne / Ansamble
ACCORD

Accord d'entreprise ANSAMBLE 01/10/2021
Négociations annuelles obligatoires 2021/2022
ACCORD

Accord d'entreprise ANSAMBLE 17/03/2022
Accord d’entreprise relatif au versement d’une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d’Achat
ACCORD

Accord d'entreprise ANSAMBLE 19/12/2022
Avenant à l'accord d'entreprise Négociations annuelles obligatoires 2022/2023 Encadrement
AVENANT

Accord d'entreprise ANSAMBLE 01/06/2022
Avenant à l'accord d'entreprise Négociations annuelles obligatoires 2021/2022
ACCORD

Accord d'entreprise ANSAMBLE 12/10/2022
Accord d'entreprise Négociation annuelles obligatoires 2022/2023 Employés
ACCORD

Accord d'entreprise ANSAMBLE 27/07/2022
Accord d'entreprise Négociations annuelles obligatoires 2022/2023 Encadrement
ACCORD

Accord d'entreprise ANSAMBLE 19/12/2022
Avenant à l'accord d'entreprise Négociations annuelles obligatoires 2022/2023 Employés
AVENANT

Accord d'entreprise ANSAMBLE 15/12/2022
Avenant à l’accord d’entreprise relatif à la mise en œuvre du dispositif spécifique d’activité partielle en cas de réduction d’activité durable (APLD)
AVENANT

Accord d'entreprise ANSAMBLE 27/09/2023
Avenant à l’accord collectif d’entreprise ANSAMBLE relatif à la mise en place du Comité Social et Economique Central (CSEC), et des Comités Sociaux et Economiques d’Etablissements (CSEE)
AVENANT

Accord d'entreprise ANSAMBLE 23/01/2024
Avenant à l'accord sur l'exercice du droit syndical ainsi que sur le fonctionnement et les droits des instituions représentatives du personnel
AVENANT

Accord d'entreprise ANSAMBLE 15/02/2024
L'accord égalité professionnelle hommes / femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ANSAMBLE 21/03/2024
ACCORD HEURE DU DIMANCHE
ACCORD

Accord d'entreprise ANSAMBLE 04/04/2024
ACCORD PRIME CONDITIONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise ANSAMBLE 25/10/2024
Accord d'entreprise de Négociations annuelles obligatoires 2024/2025
ACCORD

Accord d'entreprise ANSAMBLE 09/12/2024
Accord d'entreprise sur la prime chauffeur
ACCORD