Accords d'entreprise : Autres services de restauration nca

RESTAUVAL

Accord d'entreprise RESTAUVAL 25/08/2021
ACCORD D'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

RESTO'PRISE

Accord d'entreprise RESTO'PRISE 29/04/2022
accord relatif à la mise en place de l'activité partille de longue durée
ACCORD

RESTONIS

Accord d'entreprise RESTONIS 10/09/2018
Versement Santé
ACCORD

Accord d'entreprise RESTONIS 10/09/2018
Accord d'entreprise sur le statut des tournants
ACCORD

Accord d'entreprise RESTONIS 19/11/2018
Accord : Aménagement du temps de travail du siège social
ACCORD

Accord d'entreprise RESTONIS 18/03/2019
Accord prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise RESTONIS 14/02/2020
Accord relatif à la mise en place du Compte Epargne Temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise RESTONIS 14/02/2020
Avenant de simplification
AVENANT

Accord d'entreprise RESTONIS 11/05/2020
Un Avenant n°1 à l’Accord d’Entreprise du 14 février 2020 sur la mise en place du Compte Épargne Temps « CET »
AVENANT

RESTONIS (Egalité Prof H-F - Accord - CONFORME)

Accord d'entreprise RESTONIS (Egalité Prof H-F - Accord - CONFORME) 22/02/2024
Un Accord d'entreprise relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

RESTONIS (Egalité Prof H-F - Accord)

Accord d'entreprise RESTONIS (Egalité Prof H-F - Accord) 14/02/2020
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

RESTONIS (LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF D’ASTREINTES)

Accord d'entreprise RESTONIS (LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF D’ASTREINTES) 01/12/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF D’ASTREINTES
ACCORD

RESTONIS (NAO 2018)

Accord d'entreprise RESTONIS (NAO 2018) 18/03/2019
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

RESTONIS (NAO 2020)

Accord d'entreprise RESTONIS (NAO 2020) 14/02/2020
Procès verbal d'accord partiel relatif à la négociation annuelle obligatoire de l'année 2019
ACCORD

RESTONIS (NAO 2021)

Accord d'entreprise RESTONIS (NAO 2021) 02/02/2021
PV d'accord partiel relatif à la négociation annuelle obligatoire de l'année 2020
ACCORD

RESTONIS (Prorogation Mandats CSE)

Accord d'entreprise RESTONIS (Prorogation Mandats CSE) 07/12/2023
Un Accord relatif à la Prorogation des Mandats des Membres du Comité Social et Economique
ACCORD

RESTONIS (Protocole d'Accord Préélectoral)

Accord d'entreprise RESTONIS (Protocole d'Accord Préélectoral) 08/02/2024
Un Protocole d'Accord Préélectoral
ACCORD

SANTE RESTAURATION DE PICARDIE

Accord d'entreprise SANTE RESTAURATION DE PICARDIE 28/04/2023
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

SANTE RESTAURATION SERVICES

Accord d'entreprise SANTE RESTAURATION SERVICES 19/10/2018
Accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE RESTAURATION SERVICES 19/10/2018
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE RESTAURATION SERVICES 19/10/2018
Négociation annuelle obligatoire 2018 - accord du 19 octobre 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE RESTAURATION SERVICES 25/01/2019
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE RESTAURATION SERVICES 25/01/2019
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE RESTAURATION SERVICES 22/10/2021
accord portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE RESTAURATION SERVICES 16/12/2021
Négociation annuelle obligatoire 2021 - accord du 16 décembre 2021
ACCORD

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