Accords d'entreprise : Autres services de restauration nca

Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 24/05/2019
Accord d'Entreprise relatif au régime complémentaire de frais de santé Cadres et Agents de Maîtrise art 36
ACCORD

Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 04/02/2021
Accord Fixant les modalités de Négociations Obligatoires au sein de l'UES Sodexo France
ACCORD

Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 11/02/2021
Accord collectif en faveur de l'Emploi des Travailleurs Handicapés au sein de SODEXO FRANCE Années 2021, 2022 et 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 15/03/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE L'UES SODEXO FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 07/05/2021
Accord collectif relatif au maintien des cotisations de retraite complémentaire aux régimes AGIRC et ARRCO pour les salariés en congé de reclassement
ACCORD

Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 06/09/2021
Accord de méthode relatif à la négociation sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 10/12/2021
Avenant à l'accord Frais de santé AM art 36 et Cadres
AVENANT

Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 11/01/2022
Accord NAO Employé Sodexo France 11 janvier 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 11/01/2022
Accord NAO Agents de maîtrise et Cadres Sodexo France 11 janvier 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 16/05/2022
Accord relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel aux comités sociaux et économiques au sein de Sodexo France
ACCORD

Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 22/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA BDESE
ACCORD

Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 12/07/2022
Accord relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels au sein de Sodexo France
ACCORD

Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 13/12/2022
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES POUR LES « EMPLOYES » DE SODEXO FRANCE DU 13 Décembre 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 13/12/2022
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES POUR LES « AGENTS DE MAITRISE, AGENTS DE MAITRISE ART 36, CADRES » DE SODEXO FRANCE DU 13 Décembre 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 03/05/2023
Accord relatif au décompte hebdomadaire du temps de travail des salariés de statut employé
ACCORD

Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 23/06/2023
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif au régime complémentaire de remboursement de frais de santé des Employés et Agents de maîtrise non-article 36
AVENANT

Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 25/10/2023
Accord relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel aux Comités Sociaux et Economiques d’établissement au sein de Sodexo France
ACCORD

Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 27/10/2023
ACCORD FIXANT LES MODALITES DE NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES AU SEIN DE L’UES SODEXO FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 08/11/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D’ETABLISSEMENT DE SODEXO FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 21/11/2023
AVENANT INTERPRETATIF DE L’ACCORD RELATIF A LA REPRESENTATION DU PERSONNEL, A L’EXERCICE DU DROIT SYNDICAL ET AU DIALOGUE SOCIAL DU 11 FEVRIER 2019
AVENANT

Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 07/12/2023
Avenant n1 à l'accord relatif au décompte hebdomadaire du temps de travail des salariés de statut employé
AVENANT

Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 08/02/2024
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail au sein de l'UES SODEXO FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 30/01/2024
Accord Collectif en faveur de l’Emploi des Travailleurs Handicapés au sein de SODEXO FRANCE Années 2024, 2025 et 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 01/07/2024
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA SUBROGATION du 1er Juillet 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 29/11/2024
Accord portant accompagnement de la disparition de la catégorie Article 36 au sein de SODEXO FRANCE
ACCORD