Accords d'entreprise : Autres services de restauration nca

Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 12/07/2022
Accord relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels au sein de Sodexo France
ACCORD

Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 13/12/2022
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES POUR LES « EMPLOYES » DE SODEXO FRANCE DU 13 Décembre 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 13/12/2022
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES POUR LES « AGENTS DE MAITRISE, AGENTS DE MAITRISE ART 36, CADRES » DE SODEXO FRANCE DU 13 Décembre 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 03/05/2023
Accord relatif au décompte hebdomadaire du temps de travail des salariés de statut employé
ACCORD

Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 23/06/2023
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif au régime complémentaire de remboursement de frais de santé des Employés et Agents de maîtrise non-article 36
AVENANT

Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 25/10/2023
Accord relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel aux Comités Sociaux et Economiques d’établissement au sein de Sodexo France
ACCORD

Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 27/10/2023
ACCORD FIXANT LES MODALITES DE NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES AU SEIN DE L’UES SODEXO FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 08/11/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D’ETABLISSEMENT DE SODEXO FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 21/11/2023
AVENANT INTERPRETATIF DE L’ACCORD RELATIF A LA REPRESENTATION DU PERSONNEL, A L’EXERCICE DU DROIT SYNDICAL ET AU DIALOGUE SOCIAL DU 11 FEVRIER 2019
AVENANT

Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 07/12/2023
Avenant n1 à l'accord relatif au décompte hebdomadaire du temps de travail des salariés de statut employé
AVENANT

Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 08/02/2024
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail au sein de l'UES SODEXO FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 30/01/2024
Accord Collectif en faveur de l’Emploi des Travailleurs Handicapés au sein de SODEXO FRANCE Années 2024, 2025 et 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 01/07/2024
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA SUBROGATION du 1er Juillet 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 29/11/2024
Accord portant accompagnement de la disparition de la catégorie Article 36 au sein de SODEXO FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 02/12/2024
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU RÉGIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DES CADRES ET AGENTS DE MAITRISE ARTICLE 36 ET A L’AVENANT DU 10 DECEMBRE 2021
AVENANT

Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 02/12/2024
AVENANT A L’ ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DES EMPLOYES ET AGENTS DE MAITRISE NON ARTICLE 36 ET A SES AVENAN T S DU 10 DECEMBRE 2021 ET DU 23 JUIN 2023
AVENANT

Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 02/12/2024
AVENANT A L' ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF DE COUVERTURE COMPLEMENTAIRE PRÉVOYANCE COTISANTS AGIRC ET A L’ AVENANT DU 10 DECEMBRE 2021
AVENANT

Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 02/12/2024
AVENANT A L’AVENANT À L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF DE COUVERTURE COMPLEMENTAIRE PREVOYANCE COTISANTS NON AGIRC ET A L’AVENANT DU 10 DECEMBRE 202
AVENANT

Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 27/01/2025
AVENANT GLOBAL VALANT AVENANT : AUX DIFFERENTS ACCORDS COLLECTIFS ET A LEURS AVENANTS RESPECTIFS RELATIFS AUX REGIMES COMPLEMENTAIRES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DES EMPLOYES ET AGENTS DE MAITRISE NON ARTICLE 36 ET DES CADRES ET AGENTS DE MAITRISE
AVENANT

Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 20/01/2025
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES SUR LES SALAIRES EFFECTIFS POUR LES « EMPLOYES » DE SODEXO FRANCE du 16 janvier 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 20/01/2025
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES SUR LES SALAIRES EFFECTIFS POUR LES « AGENTS DE MAITRISE ET CADRES » DE SODEXO FRANCE du 16 janvier 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 20/06/2025
Avenant de prorogation à l’accord collectif relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels au sein de Sodexo France
AVENANT

Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 18/07/2025
Avenant à l’accord relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel aux Comités Sociaux et Economiques d’Etablissement au sein de Sodexo France
AVENANT

Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 22/01/2026
Accord relatif à la durée des mandats des membres du Comité Social et Economique de l’établissement Paris Ile de France de l’UES SODEXO FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SODEXO EN FRANCE 16/03/2026
AVENANT N°3 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE DES SALARIES CADRES DU 24 MAI 2019 ET A SES AVENANTS DES 10/12/2021 ET 02/12/2024
AVENANT