Accords d'entreprise : Autres services de restauration nca

Accord d'entreprise NEWREST RESTAURATION 23/02/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE POUR L'ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise NEWREST RESTAURATION 27/05/2025
ACCORD RELATIF A L’INSERTION ET AU MAINTIEN DANS L’EMPLOI DE SALARIES EN SITUATION DE HANDICAP 2025-2027
ACCORD

Accord d'entreprise NEWREST RESTAURATION 04/06/2025
Avenant n°1 du 04 juin 2025 à l’accord relatif à la Médaille du Travail
AVENANT

Accord d'entreprise NEWREST RESTAURATION 12/02/2026
ACCORD NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise NEWREST RESTAURATION (ACCORD RELATIF A LA MEDAILLE DU TRAVAIL) 23/02/2022
ACCORD RELATIF A LA MEDAILLE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise NEWREST RESTAURATION (NAO 2019) 06/02/2019
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail, et le partage de la valeur ajoutée pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise NEWREST RESTAURATION (NAO 2021) 12/07/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE POUR L ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise OCEANE DE RESTAURATION 26/11/2019
AVENANT DU 26 NOVEMBRE 2019 A L'ACCORD COLLECTIF DU 3 DECEMBRE 2013 RELATIF AUX REGIMES FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise OCEANE DE RESTAURATION 19/07/2022
L'accord égalité professionnelle hommes / femmes
ACCORD

Accord d'entreprise PLEIN SUD RESTAURATION 09/08/2022
UN ACCORD D ENTREPRISE 1-2022 - CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise POMME ET CHOU II 20/12/2024
Aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise REST INTER ADMINISTRATIF CARCASSONNE 01/01/2019
Avenant à l'accord d'entreprise du 21/06/2010 relatif au Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise REST INTERADMINIST CARCOUET 02/06/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE EN CAS DE REDUCTION D'ACTIVITE DURABLE (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise RESTALLIANCE 01/11/2023
Accord relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des Membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise RESTAUR CAISSE DEPOT CONSIGNA 27/02/2019
Accord 2019 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise RESTAUR CAISSE DEPOT CONSIGNA 04/05/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA REPRISE PROGRESSIVE DE L’ACTIVITE A LA SUITE DE LA CRISE SANITAIRE LIEE AU COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise RESTAUR CAISSE DEPOT CONSIGNA 08/03/2024
Négociation Annuelle Obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise RESTAUR CAISSE DEPOT CONSIGNA 20/06/2024
avenant à la convention entreprise du 20 juin 2024
AVENANT

Accord d'entreprise RESTAUR CAISSE DEPOT CONSIGNA 10/03/2026
Accord Egalité Professionnelles Femmes Hommes & QVT
ACCORD

Accord d'entreprise RESTAUR INTER ADMINISTRATIF DE MERIADECK 04/07/2023
Accord d'entreprise relatif à l'organisation de la durée de travail au sein de l'association Restaurant Inter Administratif de Mériadeck
ACCORD

Accord d'entreprise RESTAURANT ASSOCIATIF DE KERNEVENT 29/04/2019
Un Accord collectif relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise RESTAURANT DE LA PRESQU'ILE 02/07/2025
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise RESTAURANT LE SCORFF 24/09/2025
Accord relatif aux modalités d'application des règles collectives de la société Naval Group au Restaurant le Scorff
ACCORD

Accord d'entreprise RESTAURANT MAISON ADMINISTRATION NOUVELL 04/06/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE EN CAS DE REDUCTION D'ACTIVITE DURABLE (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise RESTAURANT SCOLAIRE 22/10/2021
Accord sur le recours au contrat de travail à durée indéterminée intermittents (employés, agents de maîtrise et cadres)
ACCORD