Accords d'entreprise : Autres services de restauration nca

Accord d'entreprise POMME ET CHOU II 20/12/2024
Aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise REST INTER ADMINISTRATIF CARCASSONNE 01/01/2019
Avenant à l'accord d'entreprise du 21/06/2010 relatif au Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise REST INTERADMINIST CARCOUET 02/06/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE EN CAS DE REDUCTION D'ACTIVITE DURABLE (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise RESTALLIANCE 01/11/2023
Accord relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des Membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise RESTAUR CAISSE DEPOT CONSIGNA 27/02/2019
Accord 2019 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise RESTAUR CAISSE DEPOT CONSIGNA 04/05/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA REPRISE PROGRESSIVE DE L’ACTIVITE A LA SUITE DE LA CRISE SANITAIRE LIEE AU COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise RESTAUR CAISSE DEPOT CONSIGNA 08/03/2024
Négociation Annuelle Obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise RESTAUR CAISSE DEPOT CONSIGNA 20/06/2024
avenant à la convention entreprise du 20 juin 2024
AVENANT

Accord d'entreprise RESTAUR CAISSE DEPOT CONSIGNA 10/03/2026
Accord Egalité Professionnelles Femmes Hommes & QVT
ACCORD

Accord d'entreprise RESTAUR INTER ADMINISTRATIF DE MERIADECK 04/07/2023
Accord d'entreprise relatif à l'organisation de la durée de travail au sein de l'association Restaurant Inter Administratif de Mériadeck
ACCORD

Accord d'entreprise RESTAURANT ASSOCIATIF DE KERNEVENT 29/04/2019
Un Accord collectif relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise RESTAURANT DE LA PRESQU'ILE 02/07/2025
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise RESTAURANT LE SCORFF 24/09/2025
Accord relatif aux modalités d'application des règles collectives de la société Naval Group au Restaurant le Scorff
ACCORD

Accord d'entreprise RESTAURANT MAISON ADMINISTRATION NOUVELL 04/06/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE EN CAS DE REDUCTION D'ACTIVITE DURABLE (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise RESTAURANT SCOLAIRE 22/10/2021
Accord sur le recours au contrat de travail à durée indéterminée intermittents (employés, agents de maîtrise et cadres)
ACCORD

Accord d'entreprise RESTAURANT SCOLAIRE ACEL 10/02/2026
Accord d'entreprise sur l'organisation du travail intermittent
ACCORD

Accord d'entreprise RESTAURANT SCOLAIRE DES ECOLES PUBLIQUES 27/09/2018
UN ACCORD D'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise RESTAURANT SCOLAIRE DU CHAMBORD 07/04/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RESTAURANT DE CHAMBORD
ACCORD

Accord d'entreprise RESTAURANTS COMITE ETAB CREDIT LYONNAI 05/02/2019
Mesure d'urgence économique et sociale portant sur la mise en place d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise RESTAURANTS COMITE ETAB CREDIT LYONNAIS 09/08/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL DU COMITE D'ETABLISSEMENT DU SIEGE OPERATIONNEL DU LCL
ACCORD

Accord d'entreprise RESTAURANTS CSE LCL SIEGE OPERATIONNEL (NAO 2020) 13/12/2019
ACCORD DU 13 DECEMBRE 2019 SUR LES MESURES SALARIALES CONCERNANT LE PROTOCOLE D'ACCORDS DE L'ACTIVITE RESTAURANTS DANS LE CADRE DE LA NAOE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise RESTAURANTS DU CE LCL (NAO 2019) 20/12/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise RESTAURATION COLLECTIVE CASINO 30/04/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES REMUNERATIONS, LES CONDITIONS DE TRAVAIL, LES AVANTAGES SOCIAUX & L'ACCOMPAGNEMENT DES SALARIES POUR 2019
ACCORD

Accord d'entreprise RESTAUVAL 28/08/2020
ACCORD D'AMENAGEMENT ET D'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise RESTAUVAL 28/08/2020
Accord portant sur diverses dispositions concernant l'aménagement et l'organisation du temps de travail des salariés à temps partiel
ACCORD