SPIE BATIGNOLLES ILE-DE-FRANCE (Généraliste - BDESE et Consultations CSE - Accord)
Informations juridiques
| Société | SPIE BATIGNOLLES ILE-DE-FRANCE (Généraliste - BDESE et Consultations CSE - Accord) |
| Siren | 582014957 |
| Siret | |
| Adresse | 113 Avenue ARISTIDE BRIAND 94110 ARCUEIL |
| Code APE | 4120B |
| IDCC | 1597 Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- |
| Secteur | Construction d'autres bâtiments |
Accords d'entreprise
Etablissement : 58201495700218
-
Un Accord relatif à la Base de Données Economiques, Sociales et Environnementales et aux Consultations Récurrentes du Comité Social et Economique (T09425063768)
Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ILE-DE-FRANCE (Généraliste - BDESE et Consultations CSE - Accord) -
Un Avenant de Révision de l'Accord du 23/12/1999 sur le Temps de Travail, relatif aux Forfaits Jours (T09425062885)
Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ILE-DE-FRANCE (Généraliste - BDESE et Consultations CSE - Accord) -
Un Accord relatif à la Prorogation des Mandats du Comité Social et Economique (T09423012263)
Début : 20/07/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ILE-DE-FRANCE (Généraliste - BDESE et Consultations CSE - Accord) -
Un Avenant à l'Accord Temps de Travail relatif aux Forfaits Jours signé le 23.12.1999 (T09422010395)
Début : 08/11/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ILE-DE-FRANCE (Généraliste - BDESE et Consultations CSE - Accord) -
Un Avenant au Protocole d'Accord relatif à la prise en charge des frais d'entretien des équipements de protection individuelle (T09420006167)
Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ILE-DE-FRANCE (Généraliste - BDESE et Consultations CSE - Accord) -
Un Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes (T09426064740)
Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2028
Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ILE-DE-FRANCE (Généraliste - BDESE et Consultations CSE - Accord) -
Accord de negociation annuelle obligatoire spie batignolles ile de france 2025 (T09425062842)
Début : 17/01/2025 Fin : 31/12/2025
Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ILE-DE-FRANCE (Généraliste - BDESE et Consultations CSE - Accord) -
Un Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes 2023-2025 (T09423012119)
Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ILE-DE-FRANCE (Généraliste - BDESE et Consultations CSE - Accord) -
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (T09420005884)
Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ILE-DE-FRANCE (Généraliste - BDESE et Consultations CSE - Accord) -
Accord de négociation annuelle obligatoire Spie batignolles Ile de France 2022/2023 (T09422010861)
Début : 20/12/2022 Fin : 20/12/2023
Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ILE-DE-FRANCE (Généraliste - BDESE et Consultations CSE - Accord) -
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SPIE BATIGNOLLES ILE DE FRANCE 2021/2022 (T09421008401)
Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ILE-DE-FRANCE (Généraliste - BDESE et Consultations CSE - Accord) -
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SPIE BATIGNOLLES ILE DE FRANCE 2020/2021 (T09420006166)
Début : 16/12/2020 Fin : 16/12/2021
Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ILE-DE-FRANCE (Généraliste - BDESE et Consultations CSE - Accord)
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