TIAMA

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 42118841800030

• Avenant 2 Accord compte épargne temps CET (T06921016514)
  Début : 04/06/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TIAMA

• Avenant 1 Accord sur l'Aménagement et la réduction du temps de travail (T06921016516)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TIAMA

• Avenant 2 Accord Télétravail (T06921016495)
  Début : 02/06/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TIAMA

• ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION (T06919008283)
  Début : 14/10/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur les déplacements professionnels - Avenant 1 (T06919007814)
  Début : 01/07/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AU l FONCTIONNEMENT DU CSE (T06919005346)
  Début : 04/03/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET AUX MODALITES DE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE (T06918003178)
  Début : 13/11/2018 Fin : 01/01/2999
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• COMPTE RENDU REUNIONS PARITAIRES POUR LES NAO 2022 (T06922020915)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD DE GROUPE "SENIORS" POUR LES SOCIETES TIAMA SAS, HCV2, HCV1 ET CL3 (T06922022222)
  Début : 20/07/2022 Fin : 19/10/2022
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• ACCORD DE GROUPE SENIORS POUR LES SOCIETES TIAMA SAS, HCV2, HCV1 et CVL3 (T06920012553)
  Début : 01/09/2020 Fin : 31/08/2022
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• ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS (T06918000900)
  Début : 26/03/2018 Fin : 25/03/2021
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• ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL - Avenant 1 (T06919007966)
  Début : 02/09/2019 Fin : 01/09/2020
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• ACCORD TELETRAVAIL (T06919007813)
  Début : 03/09/2018 Fin : 02/09/2019
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• Accord de methode applicable aux negociations sur le temps de travail et le teletravail (T06919007812)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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