TIERS TEMPS LYON

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 34072460800021

• ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE, L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (T06924065466)
  Début : 31/10/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TIERS TEMPS LYON

• PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DES ANNEES 2024 et 2025 (T06924064842)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2025
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• Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire de l'année 2023 (T06923027289)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire de l'année 2021 (T06921016346)
  Début : 20/05/2021 Fin : 31/12/2021
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• ¨Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire de l'année 2020 (T06920012818)
  Début : 04/09/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord de Négociation Annuelle Obligatoire de l'année 2019 (T06919006378)
  Début : 23/05/2019 Fin : 22/05/2020
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