TRANSPORTS VECATEL

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 30079655400032

• Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail 2025-2026-2027 (T02525061640)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise TRANSPORTS VECATEL

• Avenant à l'accord relatif à l'activité partielle longue durée (T09022001371)
  Début : 02/01/2022 Fin : 02/01/2026
  Accord d'entreprise TRANSPORTS VECATEL

• Négociation annuelle 2024, au titre de la rémunération, de la durée effective du travail, de l'organisation du temps de travail, de l'épargne salariale, des écarts de rémunération entre les femmes et les hommes et du partage de la valeur ajoutée (T02524060432)
  Début : 01/02/2024 Fin : 31/01/2025
  Accord d'entreprise TRANSPORTS VECATEL

• Accord d'entreprise portant sur l'activité partielle de longue durée (T09022001135)
  Début : 03/01/2022 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise TRANSPORTS VECATEL

• NEGOCIATION ANNUELLE 2023 AU TITRE DE LA REMUNERATION, DE LA DUREE EFFECTIVE DU TRAVAIL, DE L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, DE L’EPARGNE SALARIALE, DES ECARTS DE REMUNERATION ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET DU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (T09023001797)
  Début : 01/02/2023 Fin : 31/01/2024
  Accord d'entreprise TRANSPORTS VECATEL

• Accord d'entreprise portant sur l'Egalité Professionnelle des Femmes et des Hommes et la qualité de vie au travail (T09021000717)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise TRANSPORTS VECATEL

• Négociation annuelle 2022, au titre de la rémunération, de la durée effective du travail, de l'organisation du temps de travail, de l'épargne salariale, des écarts de rémunération entre les femmes et les hommes et du partage de la valeur ajoutée (T09022001315)
  Début : 01/02/2022 Fin : 31/01/2023
  Accord d'entreprise TRANSPORTS VECATEL

• Négociation annuelle 2021, au titre de la rémunération, de la durée effective du travail, de l'organisation du temps de travail, de l'épargne salariale, des écarts de rémunération entre les femmes et les hommes et du partage de la valeur ajoutée (T09021000822)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise TRANSPORTS VECATEL

• Accord d'entreprise relatif à la prévention des risques professionnels (T02520001894)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise TRANSPORTS VECATEL

• Accord d'entreprise portant sur la négociation annuelle 2020 au titre de la rémunération, de la durée effective et de l'organisation du travail, de l'épargne salariale, des écarts de rémunération entre les femmes et les hommes et du partage de la VA (T02520002256)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise TRANSPORTS VECATEL

• ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA NAO 2019 : REMUNERATION, DUREE ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, EPARGNE SALARIALE, ECARTS DE REMUNERATION ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET PARTAGE DE VA (T02519001291)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise TRANSPORTS VECATEL

• ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE 2018 SUR LA REMUNERATION, LA DUREE EFFECTIVE DU TRAVAIL, L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, L'EPARGNE SALARIALE, LES ECARTS DE REMUNERATION ENT (T02518000317)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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