MAISON ANSAC

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 52685001100101

• Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail (T01725061360)
  Début : 10/03/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MAISON ANSAC

• Avenant N°1 à l'accord sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail (T01622002632)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord global de substitution du 17 12 2021 (T01621002117)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MAISON ANSAC

• Accord sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail (T01621001904)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MAISON ANSAC

• Avenant de révision N°1 à l'accord d'entreprise du 10 janvier 2020 organisation du temps de travail en 2x8H en semi-continu (T01620001437)
  Début : 01/09/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise organisation du temps de travail en 2*8h en semi-continu (T01620001196)
  Début : 20/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif au compte épargne temps (CET) (T01720001827)
  Début : 01/07/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise du 22 avril 2020 relatif à la fixation et modification des dates de congés payés pour faire face à l'épidémie de covid19 (T01620001222)
  Début : 22/04/2020 Fin : 30/06/2020
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