VYV3 PAYS DE LA LOIRE POLE SERVICES ET BIENS MEDICAUX
Informations juridiques
Société | VYV3 PAYS DE LA LOIRE POLE SERVICES ET BIENS MEDICAUX |
Siren | 844881417 |
Siret | |
Siège social | |
Adresse | 110 Boulevard D ITALIE 85000 LA ROCHE SUR YON |
Code APE | 6512Z |
IDCC | 2128 Mutualité |
Secteur | Autres assurances |
Accords d'entreprise
Etablissement : 84488141700019
-
Un avenant n° 2 à l'accord collectif du 09/06/2020 relatif au développement du dialogue social, au droit syndical et à la mise en place du comité social et économique (T08522007419)
Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE POLE SERVICES ET BIENS MEDICAUX -
UN AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF SIGNE LE 18/11/2020 RELATIF A L’AMENAGEMENT ET A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (T08522007327)
Début : 04/10/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE POLE SERVICES ET BIENS MEDICAUX -
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE DISPOSITIF D’ASTREINTE (T08521005935)
Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE POLE SERVICES ET BIENS MEDICAUX -
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SOINS DE SANTE (T08520004150)
Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE POLE SERVICES ET BIENS MEDICAUX -
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE DE PREVOYANCE (T08520004151)
Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE POLE SERVICES ET BIENS MEDICAUX -
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (T08520004111)
Début : 01/06/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE POLE SERVICES ET BIENS MEDICAUX -
Un accord collectif relatif au développement du dialogue social, au droit syndical et à la mise en place du CSE (T08520003458)
Début : 09/06/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE POLE SERVICES ET BIENS MEDICAUX -
Un accord collectif en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T08522007037)
Début : 01/06/2022 Fin : 31/05/2025
Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE POLE SERVICES ET BIENS MEDICAUX -
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2023 (T08523008025)
Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE POLE SERVICES ET BIENS MEDICAUX -
UN AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT MOBILITES DUABLES DU 17/06/2021 (T08522006810)
Début : 01/07/2022 Fin : 30/06/2023
Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE POLE SERVICES ET BIENS MEDICAUX -
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (T08523007886)
Début : 28/01/2023 Fin : 31/01/2023
Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE POLE SERVICES ET BIENS MEDICAUX -
UN AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DEVELOPPEMENT DU DIALOGUE SOCIAL, AU DROIT SYNDICAL ET A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DU 09/06/2020 (T08521005540)
Début : 01/09/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE POLE SERVICES ET BIENS MEDICAUX -
Un accord collectif relatif à la mise en place du forfait mobilités durables (T08521005111)
Début : 01/07/2021 Fin : 30/06/2022
Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE POLE SERVICES ET BIENS MEDICAUX -
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT (T08521005538)
Début : 16/09/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE POLE SERVICES ET BIENS MEDICAUX -
UN PROCES-VERBAL PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L’ANNEE 2021 (T08521005539)
Début : 16/09/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE POLE SERVICES ET BIENS MEDICAUX -
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROROGATION D'ACCORDS APPLICABLES AU SEIN DES MDV, MFS, MFAM, UPSM ET HSSGO (T08520004243)
Début : 17/12/2020 Fin : 31/05/2021
Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE POLE SERVICES ET BIENS MEDICAUX -
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROROGATION D'ACCORDS APPLICABLES AU SEIN DES MDV, DE LA MFS, DE LA MFAM, DE L'UPSM ET D'HSSGO (T08520003899)
Début : 29/09/2020 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE POLE SERVICES ET BIENS MEDICAUX -
Un accord collectif relatif aux modalités des congés payés dans le cadre de l'épidémie de Covid-19 (T08520003268)
Début : 10/04/2020 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE POLE SERVICES ET BIENS MEDICAUX
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