AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE
ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES AU SEIN DE LA SOCIETE 3MEDIA
Entre les soussignés :
La société 3Media, ayant siège au 2 rue Robert Keller à Pont Sainte Marie (10150), ,
Ci-après dénommée « La société »
D'une part,
Et :
Les Organisations Syndicales Représentatives suivantes :
L’organisation syndicale CFDT,;
L’organisation syndicale UNSA,
L’organisation syndicale FO,
D’autre part,
Il a été arrêté et convenu ce qui suit :
PREAMBULE
Les parties signataires ont négocié et convenu des évolutions de l’accord collectif d’entreprise sur l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes au sein de 3media signé leXXX;
Ces évolutions portent sur les points suivants :
La formation Professionnelle
La promotion professionnelle et le déroulement des carrières
La rémunération effective
Toutes les autres dispositions de l’accord collectif d’entreprise sur l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes au sein de 3media signé le XXX restent en vigueur.
ARTICLE 1 : LA FORMATION PROFESSIONNELLE
L’introduction de l’article 3 relatif à la formation professionnelle et son article 3.1 de l’accord d’entreprise relatif à l’égalité professionnelles entre les hommes et les femmes signé le XXX, est modifié et remplacé comme suit :
« L’accès à la formation professionnelle est un facteur déterminant pour assurer une réelle égalité des chances dans le déroulement des carrières et l’évolution professionnelle des femmes et des hommes. Ce présent article vise à ce que les actions de formation tant pour le développement professionnel que pour l’adaptation aux évolutions de l’entreprise, l’accompagnement aux postes de travail, bénéficient aux hommes et aux femmes de façon homogène, et ce sans distinction entre les salariés à temps complet et ceux à temps partiel.
Au 31 décembre 2018, XXX salariés (dont XXX hommes et XXX femmes) ont bénéficié d’une action de formation, représentant XXX heures de formation décomposé de la façon suivante :
XXX heures pour les hommes représentant une proportion de XXX% de la totalité des heures de formation réalisées en 2018
XXX pour les femmes représentant une proportion de XXX% du total des heures de formation réalisées en 2018
Objectif :
La direction se fixe pour objectif de faciliter l’accès à la formation de tous les salariés et ce quel que soit leur sexe.
Indicateurs de suivi :
Répartition du nombre de salariés ayant bénéficié d’actions de formation par sexe et par catégorie professionnelle ;
Répartition du nombre d’heures de formation par sexe et par catégorie professionnelle ;
Répartition du nombre de salariés par sexe, par catégorie professionnelle ayant accéder à une formation qualifiante (ex : VAE, C.I.F…).
« 3.1. Salariés concernés par un congé maternité, un congé d’adoption ou un congé parental d’éducation
L’article n° 12 de la loi n° 2014-873 du 4 août 2014 prévoit qu’à l’issue du congé parental ou d’une période d’activité à temps partiel pour élever un enfant, le salarié a droit à un entretien professionnel.
La loi prévoit également que le salarié peut demander à son employeur que l’entretien ait lieu avant la fin de son congé parental d’éducation. Au cours de l’entretien, ils organisent le retour du salarié, déterminent les besoins en formation et examinent les conséquences éventuelles du congé sur la rémunération et l’évolution de carrière du salarié.
L’accord du XXX, prévoyait déjà un dispositif permettant aux salariés de bénéficier au retour de congé maternité, d’adoption ou parental, d’un entretien avec la hiérarchie.
Dans le cadre de cet accord, les parties conviennent que tous les salariés concernés par un départ en congé maternité, un congé d’adoption ou un congé parental d’éducation, à temps complet ou à temps partiel, bénéficieront du dispositif d’accompagnement ci-après :
Avant le départ en congé maternité, d’adoption ou parental d’éducation à temps plein :
Dans le mois suivant l’annonce par le salarié de son départ en congé, tout salarié sera reçu par son supérieur hiérarchique direct afin d’évoquer les dispositions concernant le départ, la durée dudit congé et les modalités relatives au retour de ce congé.
Objectif :
Un entretien réalisé avant le départ en congé de la ou du salarié, sous réserve d’une présence effective de celui-ci dans l’entreprise.
Indicateur de suivi :
Répartition par sexe du nombre d’entretiens réalisés avant un départ en congé maternité, d’adoption ou en congé parental d’éducation à temps plein.
Au retour du congé maternité, d’adoption ou parental d’éducation à temps partiel :
Dans les quinze jours suivant la reprise d’activité professionnelle, le salarié sera reçu par son manager et le service ressources humaines afin de faire le point sur sa situation professionnelle et personnelle et d’échanger sur son retour à l’activité professionnelle. A cet effet, Ils examineront ensemble :
Les évènements passés pendant son absence ;
Les besoins de formation ou accompagnement adapté à son besoin et à celui de l’activité et les conséquences éventuelles du congé sur la rémunération et sur l’évolution de carrière du salarié.
Objectif :
100% des entretiens professionnel suite à un congé maternité, d’adoption ou parental doivent être réalisés sur la durée de l’accord.
Indicateur de suivi :
Répartition par sexe du nombre de salariés ayant bénéficié d’un entretien professionnel avec la hiérarchie suite à un retour de congé maternité, d’adoption ou de congé parental ».
ARTICLE 2 : LA PROMOTION PROFESSIONNELLE & LE DEROULEMENT DES CARRIERES
L’article 4.1 et l’article 4. 2 relatif à la promotion professionnelle et le déroulement des carrières de l’accord d’entreprise relatif à l’égalité professionnelles entre les hommes et les femmes signé leXXX, est modifié et remplacé comme suit :
« 4.1. Evolution professionnelle des femmes et des hommes concernés par un congé maternité, un congé d’adoption ou un congé parental d’éducation
Afin d’éviter de mettre un frein à l’évolution des carrières des femmes et des hommes qui s’absenteraient suite à un congé maternité, d’adoption ou un congé parental d’éducation, il est convenu que si le collaborateur est détecté lors de la revue du personnel pour une évolution professionnelle, suite à son EAE ou EACP, alors l’entreprise s’engage à maintenir son dossier dans le vivier des collaborateurs dits évolutifs jusqu’à sa reprise d’activité.
Objectif :
100% des dossiers en vivier maintenus en cas d’absence pour congé maternité, d’adoption ou congé parental d’éducation sur la durée de l’accord.
Indicateur de suivi :
Taux de maintien des dossiers en vivier des salariés partis en congé maternité, d’adoption ou en congé parental d’éducation.
4.2. Favoriser la Mixité des métiers
L’égalité professionnelle passe par la mixité des métiers. La volonté de l’entreprise et des organisations syndicales représentatives est de promouvoir la mixité à tous les niveaux hiérarchiques et dans tous les métiers. Afin d’encourager les femmes et les hommes à aller vers plus de mixité dans les métiers et que chacun puisse évoluer au sein de l’entreprise, les parties conviennent d’affirmer à nouveau dans le cadre du présent accord cette mesure, à savoir que la direction affichera la liste des postes à pourvoir. Cette liste sera mise à jour à chaque ouverture de poste et indiquera la catégorie de salariés pouvant postuler à l’offre.
Néanmoins, la Direction se réserve le droit de ne pas diffuser certaines opportunités, dans un souci de confidentialité.
Pour chaque poste ouvert, la Direction veillera à ce que la mention « H/F » soit indiquée. Pour chaque ouverture de poste en interne et afin d’assurer une équité dans le traitement des candidatures, la Direction analysera les données suivantes :
Nombre et proportion de candidatures par sexe ;
Nombre et proportion par sexe de salariés sélectionnés après analyse du dossier de candidature pour passage d’un entretien ;
Nombre et proportion par sexe du (des) candidat(s) sélectionné(s).
En cas d’écart avéré, la Direction vérifiera que les différences ne sont pas liées à une discrimination hommes/femmes mais bel et bien liées à une évaluation objective des candidatures.
La Société veillera à ce qu’il n’y ait aucune discrimination dans les évolutions internes liées à un congé maternité ou à la grossesse d’une salariée.
La Société s’assurera que les salariés à temps partiel auront les mêmes possibilités d’évolution de carrière que les salariés à temps plein et pourront également se voir proposer des postes à temps plein.
Objectifs :
Afficher les opportunités professionnelles en interne (sous réserve de la confidentialité) ;
Favoriser la promotion des hommes et des femmes au regard de critères objectifs tels que la qualification professionnelle, l’expérience professionnelle, les compétences indépendamment de leur sexe et de leur temps de travail.
Indicateurs de suivi :
Taux d’affichages des opportunités professionnelles internes
Sur l’année, le pourcentage de femmes et d’hommes promus et ayant eu un congé maternité, d’adoption ou congé parental d’éducation sur les 24 derniers mois par rapport au total des promotions réalisées ;
Sur l’année, le pourcentage de femmes et d’hommes à temps partiel promus par rapport au total des promotions réalisées ;
Répartition des promotions réalisées sur l’année (en nombre et en pourcentage par rapport à l’effectif global) : par catégorie professionnelle, par sexe et par répartition de la durée du temps de travail ;
Répartition par sexe et par intitulé de poste pour les évolutions des Chargés de Clientèle ;
Délai moyen de promotion par sexe ».
ARTICLE 3 : LA REMUNERATION EFFECTIVE
L’article 5.3 relatif à la rémunération effective de l’accord d’entreprise relatif à l’égalité professionnelles entre les hommes et les femmes signé leXXX, est modifié et remplacé comme suit :
« 5.3 Egalité salariale au retour de congé maternité, congé d’adoption
A l’issue du congé de maternité ou du congé d’adoption, le ou la salarié(e) retrouve son précédent emploi ou un emploi similaire assorti d’une rémunération au moins équivalente.
De plus, dans le cadre de sa politique de rémunération, 3media veille à l’application de l’article L. 1225-26 du code du travail qui prévoit notamment que le ou la salarié(e) de retour de congé maternité ou d’adoption doit bénéficier des augmentations salariales qui ont eu lieu pendant son absence.
Le rattrapage salarial est dû à compter du retour de la personne salariée dans l’entreprise après son congé de maternité ou d’adoption et doit être versé à la suite de ce congé.
En cas de congé parental d’éducation pris à la suite d’un congé maternité ou d’un congé d’adoption, seules les augmentations intervenues pendant le congé de maternité ou d’adoption sont prises en compte, et non celles intervenues pendant le congé parental d’éducation.
Objectif :
Assurer l’égalité salariale au retour de congé maternité, d’adoption
Indicateur de suivi :
Nombre de salariés de retour de congé maternité ou d’adoption ayant bénéficié d’une augmentation à leur retour si une telle augmentation est intervenue dans l’entreprise pendant cette absence ».
ARTICLE 4 : DISPOSITIONS FINALES
4.1. Durée de l’accord et modalités de suivi
Conformément aux dispositions de l’accord de dialogue social duXXX, le présent accord est conclu pour une durée déterminée de trois ans, sous réserve des éventuelles durées spécifiques prévues pour chacune des mesures arrêtées.
Il prend effet au lendemain de son dépôt auprès de la DIRRECTE Grand Est et du conseil de prud’hommes de Troyes.
Les parties sont convenues de dresser un bilan du présent accord en 2021 afin d’étudier l’opportunité de le faire évoluer.
4.2. Révision de l’accord
Chacune des parties signataires pourra solliciter la révision de tout ou partie du présent accord selon les modalités suivantes :
Cette demande de révision peut intervenir à tout moment au cours de l’application du présent accord. Elle devra être adressée par lettre recommandée avec accusé de réception à chacune des autres parties signataires et comporter outre les indications des dispositions de la révision demandée, les propositions de remplacement ;
Une négociation devra alors s’engager à l’initiative de la Direction, dans un délai maximal de 3 mois à compter de la réception de la demande de révision.
Les dispositions de l’accord dont la révision est demandée resteront en vigueur jusqu’à la conclusion d’un nouvel avenant de révision ou, à défaut d’aboutir dans un délai de trois mois, seront maintenues.
L’éventuel avenant de révision se substituera de plein droit aux dispositions du présent accord qu’il modifiera.
4.3. Dénonciation de l’accord
Le présent accord pourra être dénoncé, à tout moment par l’une des parties signataires, sous réserve d’en aviser chaque signataire par lettre recommandée avec accusé de réception et faire l’objet d’un dépôt dont les conditions sont fixées par voie réglementaire.
Dans ce cas, une nouvelle négociation devra alors être engagée à la demande de l’une des parties dans les meilleurs délais et, au plus tard, dans les trois mois suivant la réception de cette lettre de dénonciation.
4.4. Conditions de validité de l’accord
La validité du présent accord sera subordonnée à sa signature par une ou plusieurs organisations syndicales représentatives, conformément aux dispositions de l’article L. 2232-12 du code du travail.
4.5. Publicité et dépôt
Les formalités de dépôt du présent accord seront réalisées conformément aux dispositions du Code du Travail.
Le présent accord est établi en cinq exemplaires originaux pour permettre les dépôts suivants :
Un exemplaire en version électronique sous format PDF, sur la plateforme de téléprocédure « Téléaccords » du ministère du travail, comprenant le contenu intégral de l’accord accompagné des pièces nécessaire à l’enregistrement ainsi qu’une version anonymisée en format .docx destinée à la publication sur la base de données des accords collectifs ;
Un exemplaire original au Greffe du Conseil des Prud’hommes de Troyes ;
Un exemplaire à la Direction de la Société 3Media ;
Un exemplaire original pour les organisations syndicales représentatives signataires.
Le présent accord sera affiché sur les panneaux d’affichages, prévus à cet effet, dans la semaine qui suivra l’achèvement des formalités et délai d’opposition.
Ces remises et dépôts seront effectués par les soins de la Direction de la Société.
Le présent accord sera notifié à l’ensemble des organisations syndicales représentatives dans l’entreprise par l’intermédiaire d’un courrier recommandé avec accusé de réception ou remise en main propre contre décharge.
A Pont Sainte Marie, le 17 avril 2020.
Fait en cinq exemplaires originaux.
Pour la société :
Directeur Exécutif,
Pour les organisations syndicales représentatives :
CFDT,
UNSA,
FO,
Annexe 1 : Récapitulatif du Suivi de l’accord
Les parties conviennent que l’analyse du rapport de situation comparée sera réalisée sur tous les domaines de l’accord grâce notamment aux indicateurs énoncés ci-dessous sont modifiés et remplacés comme suit pour les points relatifs à la formation professionnelle ; à la promotion professionnelle et le déroulement des carrières ; à la rémunération effective :
La Formation Professionnelle
Actions
Objectifs
Indicateurs
La direction se fixe pour objectif de faciliter l’accès à la formation de tous les salariés et ce quel que soit leur sexe Répartition du nombre de salariés ayant bénéficié de formations par sexe, par catégorie professionnelle
Répartition du nombre d’heures de formation par sexe et par catégorie professionnelle
Répartition du nombre de salariés par sexe, par catégorie professionnelle ayant accéder à une formation qualifiante (ex : VAE) Salariés concernés par un congé maternité, un congé d’adoption ou parental Un entretien réalisé avant le départ en congé de la ou du salarié, sous réserve d’une présence effective de celui-ci dans l’entreprise Répartition par sexe du nombre d’entretiens réalisés avant un départ en congé maternité, d’adoption ou en congé parental d’éducation à temps plein. 100% des entretiens professionnel suite à un congé maternité, d’adoption ou parental doivent être réalisés sur la durée de l’accord Répartition par sexe du nombre de salariés ayant bénéficié d’un entretien professionnel avec la hiérarchie suite à un retour de congé maternité, d’adoption ou de congé parental Salariés absents pour un évènement supérieur à un an Dès demande du salarié, que soit réalisé un entretien de retour pour les salariés absents pour un évènement supérieur à un an Nombre d’entretiens demandés par les salariés de retour d’absence et le nombre d’entretiens réalisés
Répartition du nombre de salariés ayant bénéficié d’une formation ou accompagnement au retour d’une absence supérieure à un an (congé sans solde, congé individuel de formation), par sexe et par catégorie professionnelle. Favoriser l’accès à la formation pour les salariés quel que soit leurs temps de travail Favoriser les formations sur le lieu de travail Nombre de formations réalisées sur le lieu de travail
La promotion professionnelle et le déroulement de carrières
Actions
Objectifs
Indicateurs
Evolution professionnelle des femmes et hommes concernés par un congé maternité, un congé d’adoption ou parental 100% des dossiers en vivier maintenus en cas d’absence pour congé maternité ou congé parental d’éducation Taux de dossiers en vivier Favoriser la Mixité des métiers Afficher les opportunités professionnelles en interne (sous réserve de la confidentialité) Taux d’affichages des opportunités professionnelles internes
Favoriser la promotion des hommes et des femmes au regard de critères objectifs tels que la qualification professionnelle, l’expérience professionnelle, les compétences indépendamment de leur sexe et de leur temps de travail
Sur l’année, le pourcentage de femmes et d’hommes promus et ayant eu un congé maternité, d’adoption ou congé parental d’éducation sur les 24 derniers mois par rapport au total des promotions réalisées ;
Sur l’année, le pourcentage de femmes et d’hommes à temps partiel promus par rapport au total des promotions réalisées
Répartition des promotions réalisées sur l’année (en nombre et en pourcentage par rapport à l’effectif global) : par catégorie professionnelle, par sexe et par répartition de la durée du temps de travail ;
Répartition par sexe et par intitulé de poste pour les évolutions des Chargés de Clientèle
Délai moyen de promotion par sexe
La rémunération effective
Actions
Objectifs
Indicateurs
Egalité de rémunération dès l’embauche Garantir une égalité de rémunération dès l’embauche quel que soit la catégorie professionnelle et le sexe Répartition du nombre de salariés par catégorie professionnelle, par coefficient, par type de poste et par sexe Eléments de rémunération identiques pour les salariés à temps complet et les salariés à temps partiel
Garantir des éléments de rémunération identiques pour tous les salariés, quel que soit leur sexe et leur temps de travail
Rémunération moyenne mensuelle par catégorie professionnelle et par sexe ;
Le rapport entre la moyenne des rémunérations des 10% des salariés touchant les rémunérations les plus élevées et celles correspondant au 10% des salariés touchant les rémunérations les moins élevées Egalité Salariale au retour de congé maternité, d’adoption Assurer l’égalité salariale au retour de congé maternité, d’adoption.
Nombre de salariés de retour de congé maternité ou d’adoption ayant bénéficié d’une augmentation à leur retour si une telle augmentation est intervenue dans l’entreprise pendant cette absence.
