La Direction de la Société ALBÉA TUBES FRANCE S.A.S, représentée par Monsieur , en sa qualité de Directeur Général d’Albéa Tubes France SAS
Ci-après « la Société »,
d'une part,
et,
Les Organisations Syndicales représentatives, ci-après désignées :
la CFDT, représentée par Monsieur en sa qualité de délégué syndical central
la CFE-CGC, représentée par Madame en sa qualité de déléguée syndicale centrale
la CGT, représentée par Monsieur en sa qualité de délégué syndical central
l’UNSA, représentée par Monsieur en sa qualité de délégué syndical central
Ci-après « les Organisations Syndicales »,
D’autre part,
PRÉAMBULE
Conformément aux dispositions de l’article L. 2242-17 du Code du travail, les entreprises disposant de délégués syndicaux et dont au moins 50 salariés sont employés sur un même site, ont l'obligation de négocier sur le sujet de la mobilité et de l'incitation à utiliser des modes de transports vertueux.
Toute entreprise qui regroupe au moins 100 salariés sur un même site situé dans le périmètre d’un Plan de Déplacements Urbains (PDU) doit établir un plan de mobilité (article L. 1214-8-2 du Code des Transports). Ce plan vise à optimiser et à augmenter l’efficacité des déplacements liés à l’activité de l’entreprise, en particulier ceux de son personnel, dans une perspective de diminution des émissions de gaz à effet de serre (GES), des polluants atmosphériques et de réduction de la congestion des infrastructures et des moyens de transports.
Par ailleurs, ALBEA TUBES FRANCE dispose de deux protocoles d’accord relatif aux indemnités de transport :
Du 28 septembre 1990 pour l’établissement d’Argonne
Du 4 octobre 1990 pour l’établissement de Vandières.
Enfin, l’urgence climatique, la lutte contre la pollution et notamment le besoin de limiter nos émissions de CO2, mais également les attentes des citoyens vers des modes de déplacements plus respectueux de l’environnement, nous poussent à changer nos comportements et nos manières de nous déplacer.
Le présent accord est une occasion de promouvoir et d’encourager une forme de mobilité qui s’inscrit dans le cadre d’une transformation sociétale profonde, en complément de nos démarches RSE actuelles.
Ainsi, le présent accord porte sur des mesures de mobilités durables, partie intégrante de la Responsabilité Sociétale et Environnementale (RSE). S’inscrivant dans le cadre et l’esprit des lois n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte et n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 dite loi d’orientation des mobilités relative à la mise en place d’un forfait mobilités, et du décret n° 2020-541 du 09 mai 2020 relatif au « forfait mobilités durables », les parties au présent accord incitent, par les mesures proposées, l’ensemble du personnel à faire évoluer leurs habitudes et favoriser l’usage de moyens de transport plus respectueux de l’environnement.
PRÉSENTATION PREALABLE DE ALBEA TUBES FRANCE
Les grands tournants :
L’activité dans le monde :
2
Albea Tubes France :
Albea Tubes France est constitué de 2 unités de fabrication :
Site Argonne (51) et Site Vandières (54)
Etablissement d’
Argonne (51)
Unité de production des tubes plastiques, laminés et des bouchons. Adresse :
Le présent accord vise à définir des actions concrètes destinées à favoriser l’usage des modes de transport alternatifs à la voiture individuelle. Sa mise en œuvre est encouragée par les autorités publiques, car il présente de nombreux avantages pour les salariés, les entreprises, et la collectivité.
Il s’appuie pour cela sur le diagnostic préalable réalisé lors des Négociations Annuelles Obligatoires en octobre 2024.
Il met en œuvre les dispositions visées pour ALBEA TUBES FRANCE ; il révise les deux protocoles d’accord relatifs aux indemnités de transport (celui du 28 septembre 1990 pour l’établissement d’Argonne et du 4 octobre 1990 pour l’établissement de Vandières) et remplace toutes autres dispositions ou usages, antérieurs à cet accord qui porteraient sur le même objet.
Le présent accord s’applique à l’ensemble des salariés des établissements d’Argonne et de Vandières.
Il est conclu avec un effet à compter du 01/01/2025.
IL A AINSI ÉTÉ CONVENU DES DISPOSITIONS CI-APRÈS :
Article 1 – ETAPE DE LA DEMARCHE
Les étapes définies dans le présent accord sont :
Un diagnostic de l’offre de transport existante et projetée ;
Une analyse des déplacements domicile-travail et des déplacements professionnels ;
Un programme d’actions adapté à l’entreprise ;
Un plan de financement et un calendrier des actions ;
Un plan de suivi et de mise à jour.
ARTICLE 2 – MISE EN ŒUVRE
2.1 Diagnostic de l’offre de transport existante et projetée
L’adresse de l’établissement d’Argonne est Zone d’activités Les Accrues 2 – 51800 Sainte-Ménehould.
Il existe un parking dans l’établissement pour les véhicules.
L’offre de transport en commun autour du site est la suivante :
Il existait une gare ferroviaire à Sainte Ménehould ; elle a été fermée en 2013, son bâtiment est toujours en vente.
Les transports sont donc assurés par des cars SNCF pour relier le réseau TER vers Châlons-en-Champagne ou Verdun par exemple (depuis la gare Sainte Ménehould Médiathèque).
Les bus SNCF sont les suivants (au départ de Sainte Ménehould Médiathèque)
Ces bus SNCF permettent de rejoindre le réseau TER suivant :
Il est possible ensuite de rejoindre ALBEA par les lignes de bus de ville : les liaisons sont à 38 minutes (cf. « Mappy » ci-dessous) :
L’arrêt de bus le plus proche pour accéder à ALBEA TUBES FRANCE est place du Général Leclerc à la médiathèque :
Transport Urbain Ménehildien (TUM) est l’autorité organisatrice en matière de transports en commun :
La TUM assure les missions suivantes :
l’organisation, la réalisation des investissements des services de transport public de voyageurs ;
la réalisation et la gestion d’infrastructures, dont notamment les voiries en site propre. Sainte-Ménehould est une commune française située dans le département de la Marne en région Grand Est. La ville compte près de 4 164 habitants. Son réseau de transports est composé de 2 lignes, avec des horaires Période scolaire et Période vacances scolaires.
Exemples : horaires périodes scolaires :
La ville desservie est Sainte-Ménehould.
L’adresse de l’établissement de Vandières est Zone Industrielle – 54121 Vandières.
Il existe un parking dans l’établissement pour les véhicules.
L’offre de transport en commun est la suivante :
Avec une gare ferroviaire « à proximité » : Vandières
à 35 minutes à pied ; 11 minutes en trottinette mais la route actuelle est dangereuse, ce mode de transport apparait compliqué :
Sur le réseau TER suivant :
L’arrêt de bus le plus proche est Vandières – Place Saint Pierre à 21 minutes (1,6 km) :
La Communauté de Communes du Bassin de Pont à Mousson est l’autorité organisatrice en matière de transports en commun :
Par le réseau TER Epinal-Nancy-Metz-Luxembourg : Vandières est une halte desservie en moyenne du lundi au vendredi par une dizaine de trains dans les deux sens et le week-end par cinq à six trains.
Exemple horaires : https://www.ter.sncf.com/grand-est/se-deplacer /fiches-horaires Ligne L 01A Nancy_Pont-à-Mousson_Pagny-sur-Moselle_Metz :
Par un Réseau Le Bus qui comprend :
Un transport urbain : Vandières est inclus dans la ligne B du réseau de la Communauté de Communes du Bassin de Pont-à-Mousson qui relie Pont-à-Mousson à Pagny-sur-Moselle.
3 arrêts desservent la commune : Place Saint Pierre, Rue du Moulin, Clos du Tilleul.
2.2 Analyse des déplacements domicile - travail et des déplacements professionnels
2.2.1. Flotte de véhicules ALBEA TUBES FRANCE
Pour réduire l’impact de son bilan des émissions de Gaz à Effet de Serre (GES), ALBEA porte une attention particulière à ses véhicules de fonction et services et leurs choix, afin d’intégrer l’objectif de verdissement de la flotte.
A cet effet :
Des bornes électriques (1 à Vandières et 3 à Argonne) seront déployées sur 2026. Elles permettent d’accompagner le développement des véhicules électriques.
Les retombées actées dans le bilan GES sont des réductions de rejets de CO2, des gains de consommations de carburant.
A cet effet, la gestion du parc intègre, en sus des paramètres financiers (comme la TVS, les bonus / malus,…) un verdissement du parc avec l’intégration des solutions hybrides, électriques et analyse des performances de CO2.
2.2.2. Les déplacements professionnels des salariés par indemnité kilométrique
Les déplacements font l’objet d’une procédure et d’une indemnisation lors des déplacements professionnels. Voici l’évolution des kilomètres indemnisés des dernières années (2020 – 2021 avec le COVID sont non représentatifs) :
2.2.3. Les déplacements domicile - travail des salariés
ALBEA TUBES FRANCE dispose de deux protocoles d’accord relatifs aux indemnités de transport :
Du 28 septembre 1990 pour l’établissement d’Argonne,
Du 4 octobre 1990 pour l’établissement de Vandières.
Lors des Négociations Annuelles Obligatoires, les données suivantes ont été partagées :
La répartition de la population concernée par le montant d’indemnité et donc la distance :
Ces données permettent une connaissance des déplacements domicile – travail.
ARTICLE 3 – PROGRAMME D’ACTIONS
Un programme d’actions va être déployé afin de répondre à la logique de développement durable recherchée par le présent accord, et les catalogues d’actions et mesures retenues.
ALBEA TUBES FRANCE est tenu de prendre en charge 50% du coût des abonnements de transports en commun souscrits par le salarié pour venir travailler.
En outre, et, afin de soutenir le pouvoir d’achat des salariés, ALBEA TUBES FRANCE s’engage, à favoriser :
La promotion du vélo : Mise en place d’une solution de mobilité verte avec une offre de location-achat de vélo, mise en place / maintien de stationnements, communication pour promouvoir ce mode de déplacement,
L’accompagnement et l’encouragement à habiter à proximité du lieu de travail ou sur le réseau de transport en commun (par nos dispositifs Action Logement),
Le maintien de consignes d’autopartage, permettant de mieux gérer les déplacements professionnels, particulièrement lors de déplacements à plusieurs collaborateurs vers la même destination,
La prise en charge des frais liés aux déplacements domicile - travail, tout en respectant les dispositifs et conditions d’exonérations sociales en vigueur,
Le recours au télétravail.
3.1. La promotion du vélo : Mise en place d’une solution de mobilité verte avec une offre de location-achat de vélos, mise en place / maintien de stationnements, communication pour promouvoir ce mode de déplacement.
L’entreprise souhaite développer une mobilité verte en proposant à ses collaborateurs une solution allant dans ce sens.
Pourquoi la Mobilité Verte ?
Réduction de l'empreinte carbone : Contribution à la lutte contre le changement climatique,
Amélioration de la qualité de l'air : Réduction des émissions de gaz à effet de serre et des polluants,
Santé et bien-être des collaborateurs : Encouragement à une activité physique régulière,
Attractivité pour des collaborateurs de plus en plus sensibles au respect de l’environnement.
Avantages :
Économies financières : Réduction des coûts de transport quotidien,
Flexibilité, liberté et autonomie : Utilisation du vélo pour les trajets domicile-travail et les déplacements personnels,
Confort et praticité : Assistance électrique pour faciliter les trajets, même sur de longues distances ou en terrain vallonné,
Accès à des vélos haut de gamme : Bénéficier de vélos de qualité supérieure,
Bien-être des employés : Amélioration de la santé physique et mentale grâce à l'activité physique,
Empreinte carbone réduite : Contribution à la réduction des émissions de CO2,
Acteur écologique : Participation active à la protection de l'environnement ; renforcement de l'image d'une entreprise responsable et engagée et donc de l’attractivité.
A cet effet, une étude sur la mise en place de vélos électriques est en cours.
Mise en place de stationnements
L’entreprise va maintenir ou accroitre les places de stationnements pour vélo afin de promouvoir ce mode de déplacement.
Communication pour promouvoir ce mode de déplacement.
L’entreprise accompagnera ces actions de promotion de mobilité verte par des communications pour les favoriser autant que possible.
3.2. L’accompagnement et l’encouragement à habiter à proximité du lieu de travail ou sur le réseau de transport en commun.
Une commission logement est en place chez Albéa Tubes France. Elle vise à promouvoir les dispositifs Action Logement :
Les dispositifs pour trouver un logement accompagnent et encouragent à habiter à proximité du lieu de travail ou sur le réseau de transport en commun.
Les travaux d’amélioration de la performance énergétique des logements avec des prêts travaux, s’ils ne répondent pas au critère de mobilité, conduisent néanmoins à améliorer l’objectif global d’environnement.
3.3 La promotion de consignes d’autopartage et covoiturage, permettant de mieux gérer les déplacements professionnels, particulièrement lors de déplacements de plusieurs collaborateurs vers la même destination.
L’entreprise continuera à encourager ces consignes par des actions de sensibilisations / communications / politiques, notamment en s’appuyant sur ses différents canaux internes (RSE, QHSE, RH, Achats, Logistique, etc…)
3.4 Prise en charge des frais liés aux déplacements domicile – travail avec son véhicule personnel, tout en respectant les dispositifs et conditions d’exonérations sociales en vigueur. Les parties conviennent de réviser les deux protocoles d’accord relatifs aux indemnités de transport :
Du 28 septembre 1990 pour l’établissement d’Argonne
Du 4 octobre 1990 pour l’établissement de Vandières.
Après diagnostic lors des Négociations Annuelles Obligatoires 2025 des populations, zones et montants concernés (notamment par un tableau de projection permettant d’identifier les jalons et enjeux par zone, le montant de l’indemnité journalière théorique dans la limite de 400 euros par an et les compléments soumis à cotisations), ALBEA TUBES FRANCE maintient la prise en charge (par indemnité kilométrique) des frais du salarié qui utilise un moyen de transport personnel pour se rendre au travail dans les conditions suivantes :
Les montants actuels d’indemnisation restent inchangés en valeur absolue. Toutefois, si la limite d’exonération fiscale et sociale devait être modifiée, il est convenu de mettre à jour automatiquement en paie à la hausse ou à la baisse la fraction de l’indemnité assujettie, en maintenant la valeur absolue actuelle.
A titre illustratif du fonctionnement de la mise à jour de la grille (en annexe 1), une indemnité journalière plafonnée à 1,87€ correspondant au maximum des 400€ / an exonérés (en fonction de la zone géographique et de ses déplacements réels, le salarié a une indemnité défiscalisée totale de 0 à 400€ par an) + un complément journalier fiscalisé et assujetti à cotisations en haut de bulletin permettant le maintien de la valeur absolue souhaitée.
3.5 Le recours au télétravail
Un accord est actuellement en place pour une durée de 3 ans (jusqu’au 30 septembre 2026) puis tacitement d’année en année (sans pouvoir aller au-delà de 5 ans, soit jusqu’au 30 septembre 2028 maximum), afin d’organiser et faciliter le télétravail.
ARTICLE 4 – CALENDRIER PREVISIONNEL ET MODALITES DE SUIVI ET D’EVALUATION
Mesures
Calendrier
Modalités de suivi
Evaluations
La promotion du vélo 2025 Tous les ans en NAO Etude et mise en place en 2025 L’accompagnement et l’encouragement à habiter à proximité du lieu de travail ou sur le réseau de transport en commun. 2025 Commission logement Nombre de sensibilisations par mail / affichage sur Action Logement La promotion de consignes d’autopartage et covoiturage 2025
Politique voyage / déplacement Sensibilisation écran… Prise en charge des frais liés aux déplacements domicile - travail 2025 Accord d’entreprise Négociations Annuelles Obligatoires Le recours au télétravail En place Accord d’entreprise Nombre de demandes acceptées / refusées (sur l’année considérée)
ARTICLE 5 – DURÉE DE L’ACCORD/ MODIFICATION / DENONCIATION
Le présent accord est conclu pour une durée indéterminée à compter du 1er janvier 2025.
Conformément aux articles L. 2261-7-7 et L. 2232-12 et suivants du Code du travail, l’accord pourra faire l’objet d’une révision.
La demande de révision peut intervenir à tout moment par lettre recommandée avec accusé de réception adressée aux autres parties. Les parties devront alors se réunir dans un délai de 3 mois à compter de la réception de la demande de révision.
Par ailleurs, dans l’hypothèse où un événement exceptionnel, susceptible de modifier de manière significative la structure de l’entreprise ou d’impacter l’environnement économique dans lequel l’entreprise évolue, interviendrait au cours de la durée de vie du présent accord, et serait de nature à modifier la détermination de certains des objectifs, les parties conviennent de pouvoir se réunir aux fins d’apprécier, s’il s’avère nécessaire de réviser par voie d’avenant, les objectifs relatifs notamment aux engagements en matière de recrutement et/ou de maintien dans l’emploi.
L’accord pourra également être dénoncé par l’une des parties signataires. Dans cette hypothèse, la partie prenant l’initiative de la dénonciation devra respecter un délai de préavis de 3 mois et signifier aux autres parties cette dénonciation par lettre recommandée avec accusé de réception.
ARTICLE 6 – SUIVI DE L’ACCORD
Afin d’assurer le suivi du présent accord, les Parties conviennent qu’elles se réuniront, en cas de difficulté particulière d’application ou d’interprétation, soit à l’initiative de la Direction, soit sur demande écrite d’une organisation syndicale représentative.
En tout état de cause un point sera fait en Négociations Annuelles Obligatoires.
ARTICLE 7 - DÉPÔT ET PUBLICITE DE L’ACCORD
Le présent avenant sera déposé, à l’initiative de la Direction, sur la plateforme de télé-procédure du Ministère du travail www.teleaccords.travail-emploi.gouv.fr. Il sera également versé dans la base anonymisées prévue à l’article L.2231-5-1 du Code du travail.
Un exemplaire sera remis au secrétariat-greffe du Conseil de Prud’hommes compétent.
Un exemplaire sera tenu à la disposition des salariés au sein du service des ressources humaines.
Le texte de l’accord sera notifié à l’ensemble des organisations syndicales représentatives et aux autorités organisatrices du plan de déplacements urbains dont relève les établissements de Argonne et Vandière.
Fait en 6 exemplaires, à Sainte Ménehould, le 18 décembre 2024
Pour l’Entreprise :
Albéa Tubes France, Signature :
Pour les Organisation Syndicales :
Pour la CFDT, signature :
Pour la CFE-CGC, Signature :
Pour la CGT, Signature :
Pour l’UNSA, Signature :
ANNEXE 1
Exemple sur la base de 214 jours travaillés par an
